Nettoyage de locaux de l'université Paris-Sud

Université Paris Sud

Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières concernent le nettoyage de locaux de l'université de Paris-Sud, dans les départements de l'Essonne (91), des Hauts-de Seine (92) et du Val-de-Marne (94). Le marché comprend :
- des prestations courantes, des prestations annuelles et des travaux de remise en état facturés à prix forfaitaire,
- des prestations exceptionnelles, réalisées sur la base de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins en application de l'article 77 du code des marchés publics, facturées à prix unitaires. Il n'est pas fixé de minimum ni de maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Paris Sud

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-10	Avis de marché
2014-07-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

Marché séparé ordinaire .Le marché est conclu, à compter de sa date d'effet (1er ou 2 octobre 2014 selon les composantes, voir article 3.1 du CCAP) jusqu'au 30 septembre 2015 pour une période ferme. Il pourra être renouvelé annuellement deux fois par tacite reconduction. Le titulaire ne peut refuser sa reconduction. En cas de non reconduction du marché, les deux parties demeurent liées jusqu'à l'achèvement des obligations contractées pendant la période de validité du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Sud
Adresse postale: DABF, service central des marchés, bât 209 D, 1er étage, 15 rue Georges Clémenceau
Code postal: 91405
Commune postale: Orsay Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-10 📅
Date limite de soumission: 2014-04-29 📅
Date de publication: 2014-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 052-087051
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : .doc, .xls, .pdf, Autocad, .jpeg.... Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (***) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

- des prestations courantes, des prestations annuelles et des travaux de remise en état facturés à prix forfaitaire,

- des prestations exceptionnelles, réalisées sur la base de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins en application de l'article 77 du code des marchés publics, facturées à prix unitaires. Il n'est pas fixé de minimum ni de maximum.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux sur le Campus d'Orsay secteur Vallée
Brève description:

Ce lot concerne les bâtiments des séries 100 (+ bâtiment 97 et parties communes du bâtiment 99), 200, 300, 400, situés sur les communes d'Orsay et de Bures-Sur-Yvette ainsi que les restaurants (bâtiments 98 et 230) et le centre de loisirs du CESFO (bâtiment 303, 304 et chalets).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux sur le Campus d'Orsay secteur Plateau
Brève description:

Ce lot concerne les bâtiments des séries 500 et 600 (exceptés ceux gérés par le CNRS) situés sur les communes d'Orsay et de Gif-sur- Yvette, dont le restaurant du CESFO (bâtiment 598) et les bâtiments de l'IUT d'Orsay.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Nettoyage de locaux de l'IUT de Sceaux, de l'UFR de Sceaux
Brève description:

Situés sur les communes de Sceaux et de Fontenay-aux-Roses ainsi que les locaux de l'IUT de Cachan situés sur la commune de Cachan.

Informations complémentaires sur les lots:

La date d'effet du marché pour l'UFR Jean Monnet et l'IUT Cachan est le 2.10.2014.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Nettoyage de locaux de l'UFR de médecine
Brève description: Situés sur les communes du Kremlin-Bicêtre, de Villejuif et de Clamart.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Nettoyage de locaux de l'UFR de pharmacie
Brève description: Situés sur la commune de Châtenay-Malabry.
Description des options:

Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-ii.6° du CMP) : les marchés concernant la réalisation des prestations identiques définis à l'article 35-ii.6º du CMP. Sont des marchés négociés passés sans publicité préalable et sans mise en concurrence.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CCAP/14-002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les départements 91, 92, et 94.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ; dans le cas où la personne qui signerait le marché pour le compte de l'entreprise candidate ne serait pas le dirigeant de l'entreprise ou tout autre représentant de l'entreprise juridiquement habilité à l'engager, preuve de sa capacité à signer le marché par la production d'une délégation de pouvoir.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur budget de l'établissement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

- en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-05-02 📅
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président de l'université Paris Sud
Nom: Université Paris Sud
Adresse postale: DABF, service central des marchés, bât 209 D – 1er étage, 15 rue Georges Clémenceau
Courrier électronique: service.marches@u-psud.fr 📧
Fax: +33 169157235 📠
Adresse postale: DABF, service central des marchés, bât 209 D – 1er étage – bureaux 118-119, 15 rue Georges Clémenceau
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_1uWLvm8q7l&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta versailles@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-10-01 📅
Date de fin: 2015-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCAP/14-002
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud, +33 130205400, +33 139205487
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta versailles@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
1er semestre 2017.
Source: OJS 2014/S 052-087051 (2014-03-10)

Avis d'attribution de marché (2014-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 506 933,72 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DABF service central des marchés, bât. 209 D – 1er étage – 15 rue Georges Clémenceau

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-22 📅
Date de publication: 2014-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 142-255732
Se réfère à l'avis: 2014/S 52-087051
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Références de l'avis initial paru au BOAMP : Parution no : 51 B, annonce no 304 du 13.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.7.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les départements 91, 92, et 94

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Prix des prestations (60)
2. Lot 1 : Prix des prestations : Montant forfaitaire (45)
3. Lot 1 : Prix des prestations : BPU (15)
4. Lot 1 : Valeur technique (35)
5. Lot 1 : Valeur technique : Moyens humains (21)
6. Lot 1 : Valeur technique : Moyens matériels (14)
7. Lot 1 : Performances en matière de protection de l'environnement (5)
8. Lot 2 : Prix des prestations (60)
9. Lot 2 : Prix des prestations : Montant forfaitaire (45)
10. Lot 2 : Prix des prestations : BPU (15)
11. Lot 2 : Valeur technique (35)
12. Lot 2 : Valeur technique : moyens humains (21)
13. Lot 2 : Valeur technique : moyens matériels (14)
14. Lot 2 : Performances en matière de protection de l'environnement (5)
15. Lot 3 : Prix des prestations (60)
16. Lot 3 : Prix des prestations : Montant forfaitaire (45)
17. Lot 3 : Prix des prestations : BPU (15)
18. Lot 3 : Valeur technique (35)
19. Lot 3 : Valeur technique : Moyens humains (21)
20. Lot 3 : Valeur technique : Moyens matériels (14)
21. Lot 3 : Performances en matière de protection de l'environnement (5)
22. Lot 4 : Prix des prestations (60)
23. Lot 4 : Prix des prestations : Montant forfaitaire (45)
24. Lot 4 : Prix des prestations : BPU (15)
25. Lot 4 : Valeur technique (35)
26. Lot 4 : Valeur technique : Moyens humains (21)
27. Lot 4 : Valeur technique : Moyens matériels (14)
28. Lot 4 : Performances en matière de protection de l'environnement (5)
29. Lot 5 : Prix des prestations (60)
30. Lot 5 : Prix des prestations : Montant forfaitaire (45)
31. Lot 5 : Prix des prestations : BPU (15)
32. Lot 5 : Valeur technique (35)
33. Lot 5 : Valeur technique : Moyens humains (21)
34. Lot 5 : Valeur technique : Moyens matériels (14)
35. Lot 5 : Performances en matière de protection de l'environnement (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-11 📅
Nom: Stem Propreté
Adresse postale: 4 rue de la Viorme
Commune postale: Verriere-le-Buisson
Code postal: 91370
Courrier électronique: stem@stem.fr 📧

2️⃣

3️⃣
Nom: Nickel/ARC en ciel environnement
Adresse postale: ZA Ponroy – 4 allée Louis Blériot
Commune postale: Le Plessis Trévise
Code postal: 94420
Courrier électronique: m.tandert@nickelsas.fr 📧

4️⃣
Nom: Guy Challancin
Adresse postale: 9/11 avenue Michelet
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Courrier électronique: commercial@challancin.fr 📧

5️⃣
Nom: STEM Propreté
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
8
11
7

Pouvoir adjudicateur
Contact

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: versailles
Téléphone: +33130205400 📞
Fax: +33139205487 📠
Source: OJS 2014/S 142-255732 (2014-07-22)

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