Nettoyage d'établissements culturels de la communauté d'agglomération de Montpellier

Communauté d'agglomération Montpellier

Nettoyage d'établissements culturels de la communauté d'agglomération de Montpellier.
Le marché comprend une part forfaitaire pour les prestations courantes et récurrentes, et une part à bons de commande pour les prestations dites exceptionnelles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-11.

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Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-11 Avis de marché
2014-09-24 Informations complémentaires
Avis de marché (2014-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
Estimation tous lots confondus, reconductions comprises, prestations forfaitaires + unitaires: entre 2 984 000 EUR HT et 3 504 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Montpellier
Adresse postale: 50 place Zeus, CS 39556
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier-agglo.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier-agglo.com 📧
Téléphone: +33 467136484 📞
Fax: +33 467136295 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-11 📅
Date limite de soumission: 2014-09-29 📅
Date de publication: 2014-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 155-278940
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 13, 14, 15, 17 et 18 sont passés pour une période initiale allant du 1.1.2015 au 31.12.2015. Le lot 8 est passé pour une période initiale allant du 3 mai 2015 au 31.12.2015. Le lot 12 est passé pour une période initiale allant du 30 décembre 2014 au 31.12.2015. Le lot 16 est passé pour une période initiale allant du 6.1.2015 au 31.12.2015. Les marchés sont ensuite reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. Visite des sites facultative, sur RDV. Les noms et les coordonnées des personnes à contacter sont indiqués dans le RC. Marché conclu selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al., 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Le marché à commande est, au sens du droit communautaire, un accord-cadre mono-attributaire sans négociation des prix avec le prestataire retenu lors de la survenance du besoin. Les prestations ponctuelles sont rémunérées par application des prix unitaires du Bordereau des prix unitaires, applicables pendant toute la durée du marché aux quantités réellement exécutées. Ces prestations ponctuelles feront l'objet de bons de commandes. En application de l'article 77 du code des marchés publics, le montant annuel des commandes pouvant être passées au titre de ces prestations ponctuelles est avec maximum. Renseignements administratifs: Direction adjointe des marchés publics: M. Caro / tél. : +33 467136154 / télécopieur: +33 467136295/ https://marches.montpellier-agglo.com / courriel : marches-publics@montpellier.agglo.com Renseignements techniques: direction de la culture : M. Fournel / Tél. : +33 467136263 / courriel: marches-publics@montpellier.agglo.com/ https://marches.montpellier-agglo.com . Le dossier de consultation des entreprises peut être: — retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la direction adjointe des marchés publics (9:00 – 12:00 – 14:00 16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés, — envoyé gratuitement sur simple demande par fax au +33 467136295 ou courriel : marches-publics@montpellier-agglo.com , — téléchargé à l'adresse : https://marches.montpellier-agglo.com . Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du DCE. Les offres peuvent être: — transmises par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché; — déposées contre récépissé à la direction adjointe des marchés publics de la communauté d'agglomération de Montpellier ( 9:00 - 12:00 / 14:00 - 16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés; — si la communauté d'agglomération de Montpellier préconise la transmission des documents par voie papier, elle accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante; Https://marches.montpellier-agglo.com. Par contre, la transmission des plis sur un Support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des plis). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage d'établissements culturels de la communauté d'agglomération de Montpellier.
Le marché comprend une part forfaitaire pour les prestations courantes et récurrentes, et une part à bons de commande pour les prestations dites exceptionnelles.
Numéro du lot: 01
Brève description: Médiathèque La Gare.
Quantité ou étendue: Estimation forfaitaire annuelle: 30 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Seuil maxi annuel pour les prestations exceptionnelles: 5 000 EUR HT.
Numéro du lot: 02
Brève description: Médiathèque Jean Giono.
Quantité ou étendue: Estimation forfaitaire annuelle: 32 000 EUR HT.
Numéro du lot: 03
Brève description: Médiathèque Françoise Giroud
Quantité ou étendue: Estimation forfaitaire annuelle: 37 000 EUR HT.
Numéro du lot: 04
Brève description: Médiathèque William Shakespeare.
Quantité ou étendue: Estimation forfaitaire annuelle: 35 000 EUR HT.
Numéro du lot: 05
Brève description: Médiathèque Jean de La Fontaine
Quantité ou étendue: Estimation forfaitaire annuelle: 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 06
Brève description: Médiathèque Albert Camus
Quantité ou étendue: Estimation forfaitaire annuelle: 40 000 EUR HT.
Numéro du lot: 07
Brève description: Médiathèque Aimé Césaire
Quantité ou étendue: Estimation forfaitaire annuelle: 17 000 EUR HT.
Numéro du lot: 08
Brève description: Médiathèque George Sand
Quantité ou étendue: Estimation forfaitaire annuelle: 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 09
Brève description: Médiathèque Jean-Jacques Rousseau.
Numéro du lot: 10
Brève description: Médiathèque Victor Hugo.
Numéro du lot: 11
Brève description: Médiathèque Federico Garcia Lorca.
Numéro du lot: 12
Brève description: Bibliothèque Paul Langevin.
Numéro du lot: 13
Brève description: Musée Fabre.
Quantité ou étendue: Estimation forfaitaire annuelle: 220 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Seuil maxi annuel pour les prestations exceptionnelles : 30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 14
Brève description: Site archéologique Lattara – musée Henri Prades.
Numéro du lot: 15
Brève description: CRR, département art dramatique.
Quantité ou étendue: Estimation forfaitaire annuelle: 45 000 EUR HT.
Numéro du lot: 16
Brève description: CRR, sites Candolle et Lisbonne.
Quantité ou étendue: Estimation forfaitaire annuelle: 100 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Seuil maxi annuel pour les prestations exceptionnelles: 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 17
Brève description: Esbama.
Informations complémentaires sur les lots: Seuil maxi annuel pour les prestations exceptionnelles : 5 000 EUR HT.
Numéro du lot: 18
Brève description: Planétarium Galilée.
Quantité ou étendue: Estimation forfaitaire annuelle: 50 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Seuil maxi annuel pour les prestations exceptionnelles: 10 000 EUR HT.
Description des options:
Marché négocié au sens de l'article 35-ii-6 du Code des marchés publics pour des prestations similaires.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 3692DC14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communauté d'agglomération de Montpellier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à l'article 51.IV du code des marchés publics,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Kbis, ou document équivalent, en cours de validité à la date de signature de l'acte d'engagement, désignant la personne qui signe les pièces du marché ou délègue la signature. Dans ce dernier cas, une délégation de pouvoir, datée et signée du délégant et du délégataire, doit également accompagner le document relatif aux pouvoirs).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles; si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un de ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent (déclaration appropriée de banque dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement de crédit mais permettant de vérifier la crédibilité financière du candidat et sa capacité à mener à bien le marché pour lequel il soumissionne).
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à 1ère demande couvrant l'intégralité du montant de l'avance de 5 % délivrée dans les conditions définies au CCAP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de la Communauté d'agglomération de Montpellier. Les modalités de paiement sont réglementées par les articles 86 à 111 du Code des marchés publics et soumises aux conditions du CCAG FCS. Les prestations seront rémunérées sur prix mixtes révisables annuellement. Délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Contact
Point de contact: Direction adjointe des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3692DC14
Informations complémentaires
Les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 13, 14, 15, 17 et 18 sont passés pour une période initiale allant du 1.1.2015 au 31.12.2015.
Le lot 8 est passé pour une période initiale allant du 3 mai 2015 au 31.12.2015.
Le lot 12 est passé pour une période initiale allant du 30 décembre 2014 au 31.12.2015. Le lot 16 est passé pour une période initiale allant du 6.1.2015 au 31.12.2015.
Les marchés sont ensuite reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois.
Visite des sites facultative, sur RDV. Les noms et les coordonnées des personnes à contacter sont indiqués dans le RC.
Marché conclu selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al., 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Le marché à commande est, au sens du droit communautaire, un accord-cadre mono-attributaire sans négociation des prix avec le prestataire retenu lors de la survenance du besoin.
Les prestations ponctuelles sont rémunérées par application des prix unitaires du Bordereau des prix unitaires, applicables pendant toute la durée du marché aux quantités réellement exécutées. Ces prestations ponctuelles feront l'objet de bons de commandes. En application de l'article 77 du code des marchés publics, le montant annuel des commandes pouvant être passées au titre de ces prestations ponctuelles est avec maximum.
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Renseignements administratifs: Direction adjointe des marchés publics: M. Caro / tél. : +33 467136154 / télécopieur: +33 467136295/ https://marches.montpellier-agglo.com / courriel : marches-publics@montpellier.agglo.com
Renseignements techniques: direction de la culture : M. Fournel / Tél. : +33 467136263 / courriel: marches-publics@montpellier.agglo.com/ https://marches.montpellier-agglo.com .
Le dossier de consultation des entreprises peut être:
— retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la direction adjointe des marchés publics (9:00 – 12:00 – 14:00 16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés,
— envoyé gratuitement sur simple demande par fax au +33 467136295 ou courriel : marches-publics@montpellier-agglo.com ,
— téléchargé à l'adresse : https://marches.montpellier-agglo.com .
Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du DCE.
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Les offres peuvent être:
— transmises par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché;
— déposées contre récépissé à la direction adjointe des marchés publics de la communauté d'agglomération de Montpellier ( 9:00 - 12:00 / 14:00 - 16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés;
— si la communauté d'agglomération de Montpellier préconise la transmission des documents par voie papier, elle accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante;
Https://marches.montpellier-agglo.com. Par contre, la transmission des plis sur un Support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des plis).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Si marché à terme, nouvel avis en 2018. Sinon avis en 2015, 2016 ou 2017.
Source: OJS 2014/S 155-278940 (2014-08-11)
Informations complémentaires (2014-09-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-24 📅
Date limite de soumission: 2014-10-10 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-328004
Se réfère à l'avis: 2014/S 155-278940
Numéro JO-S: 186
Source: OJS 2014/S 186-328004 (2014-09-24)
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