MNSAOI 14-04

Centre hospitalier Sainte-Anne

Fourniture et livraison de dispositifs médicaux de neurochirurgie, de neuroradiologie et divers dispositifs médicaux stériles

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-02-26 Avis de marché
2014-07-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de divers dispositifs médicaux de neurochirurgie, de neuroradiologie et de divers autres dispositifs médicaux stériles pour la pharmacie à usage intérieur (PUI) du centre hospitalier Sainte-Anne. La fourniture est constituée de 15 lots dont les caractéristiques techniques et les quantités prévisionnelles à commander sur 12 mois sont détaillées dans les tableaux récapitulatifs annexés au règlement de consultation (RC). Les marchés prendront effet à leur date de notification, jusqu'au 31.12.2014, et seront éventuellement reconductibles 2 fois, par reconduction tacite, du 1.1.2015 au 31.12.2015, du 1.1.2016 au 31.12.2016.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sainte-Anne
Adresse postale: 1 rue Cabanis
Code postal: 75674
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-sainte-anne.fr 🌏
Courrier électronique: bdmchsa@ch-sainte-anne.fr 📧
Téléphone: +33 145658726 📞
Fax: +33 145658857 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-26 📅
Date limite de soumission: 2014-03-25 📅
Date de publication: 2014-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 043-071087
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
En application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14 décembre 2009, le dossier d'appel à la candidature est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com. Dans cette hypothèse, le soumissionnaire doit s'identifier, lors du téléchargement du DAC, en indiquant le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom de la personne physique chargée du téléchargement afin qu'il puisse bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou modifications. Les contraintes informatiques au téléchargement des dossiers sont les suivantes : afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : Adobe® Acrobat® (.pdf) et/ou les fichiers compressésau format Zip® (.zip). Il est rappelé que le candidat doit signer chaque document dont le présent règlement de consultation demande la signature. La seule signature de dossier(s) " zip " (ou autre format de compression) ne remplace pas la signature des documents précités. Le DAC peut également être adressé par courrier électronique à tout opérateur économique qui en fait la demande. Cette demande doit parvenir au bureau des marchés du CHSA, par mail à l'adresse suivante : bdmchsa@ch-sainte-anne.fr, ou par fax au numéro : +33 145658857. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de dispositifs médicaux de neurochirurgie, de neuroradiologie et divers dispositifs médicaux stériles
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Systèmes de dérivation lombo-péritonéale du LCR et raccords
Brève description: Systèmes de dérivation lombo-péritonéale du LCR et raccords.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Sets d'accès cranien
Brève description: Sets d'accès cranien.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prothèse discale cervicale en 3 parties
Brève description: Prothèse discale cervicale en 3 parties.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Microélectrodes implantables stériles, à usage unique pour repérage et stimulation de structures cérébrales
Brève description:
Microélectrodes implantables stériles, à usage unique pour repérage et stimulation de structures cérébrales.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Tubes-guides stériles, à usage unique, adaptés aux microélectrodes implantables pour repérage et stimulation de structures cérébrales
Brève description:
Tubes-guides stériles, à usage unique, adaptés aux microélectrodes implantables pour repérage et stimulation de structures cérébrales.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Cable de connexion stérile à usage uniqe adapté aux microélectrodes pour repérage et stimulation de structures cérébrales
Brève description:
Cable de connexion stérile à usage uniqe adapté aux microélectrodes pour repérage et stimulation de structures cérébrales.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Introducteurs à valve hémostatique avec guide 0.035'' et obturateurs pour neuroradiologie vasculaire
Brève description:
Introducteurs à valve hémostatique avec guide 0.035'' et obturateurs pour neuroradiologie vasculaire.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Guides d'échange en acier pour angiographie
Brève description: Guides d'échange en acier pour angiographie.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Micro-guides rigides pour anatomie difficile pour neuroradiologie
Brève description: Micro-guides rigides pour anatomie difficile pour neuroradiologie.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Micro-guides rigides pour micro-cathéters guide-dépendants pour neuroradiologie
Brève description: Micro-guides rigides pour micro-cathéters guide-dépendants pour neuroradiologie.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Micro-cathéters guide-dépendants de diamètre distal environ 2f pour neuroradiologie
Brève description:
Micro-cathéters guide-dépendants de diamètre distal environ 2f pour neuroradiologie.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Ballons d'occlusion permanente avec cathéter associé
Brève description: Ballons d'occlusion permanente avec cathéter associé.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Dispositifs de protection cérébrale pour angioplastie carotidienne
Brève description: Dispositifs de protection cérébrale pour angioplastie carotidienne.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Substitut osseux résorbable
Brève description: Substitut osseux résorbable.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Système pour préparation et prélèvement de médicaments
Brève description: Système pour préparation et prélèvement de médicaments.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 30 mois
Numéro de référence: MNSAOI 14-04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie – 1 rue Cabanis, 75014 Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
— la lettre de candidature renseignée et signée – imprimé Dc1. Le candidat y renseigne :la forme de sa candidature (candidat seul ou en groupement d'opérateurs économique/co-traitance) et, le cas échéant, en cas de groupement d'opérateurs économiques, le candidat produit l'habilitation du mandataire du groupement par les autres membres et le nombre de lo (s) au(x)quel(s) il soumissionne,
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— la déclaration du candidat – imprimé Dc2,
— la copie du jugement en cas de redressement judiciaire. Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, il fournit cette (ces) copie(s) justifiant que le candidat a été habilité à poursuivre son activité sur une durée au moins égale à la durée totale du marché (soit jusqu'au 31.12.2016).
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Situation économique et financière: Aucun.
Capacité technique et professionnelle: Aucun.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les règlements afférents aux marchés s'effectueront par virement administratif au compte du titulaire précisé sur l'acte d'engagement. Le délai global de paiement maximum est de 50 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. San Galli Sébastien
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre Hospitalier Sainte-Anne
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_eMQtgor3gU 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MNSAOI 14-04
Informations complémentaires
En application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14 décembre 2009, le dossier d'appel à la candidature est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation
www.achatpublic.com. Dans cette hypothèse, le soumissionnaire doit s'identifier, lors du téléchargement du DAC, en indiquant le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom de la personne physique chargée du téléchargement afin qu'il puisse bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou modifications.
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Les contraintes informatiques au téléchargement des dossiers sont les suivantes : afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : Adobe® Acrobat® (.pdf) et/ou les fichiers compressésau format Zip® (.zip).
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Il est rappelé que le candidat doit signer chaque document dont le présent règlement de consultation demande la signature. La seule signature de dossier(s) " zip " (ou autre format de compression) ne remplace pas la signature des documents précités.
Le DAC peut également être adressé par courrier électronique à tout opérateur économique qui en fait la demande. Cette demande doit parvenir au bureau des marchés du CHSA, par mail à l'adresse suivante : bdmchsa@ch-sainte-anne.fr, ou par fax au numéro : +33 145658857.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris - Heures d'ouverture : 9h 30 - 16h 30 du lundi au vendredi, et jusqu'à 16h les veilles de fêtes. Tél : 01 44 59 44 00 Accueil téléphonique des 1ère à 7ème sections : 9h 30 - 13h du lundi au vendredi Un horodateur situé à l'entrée du tribunal vous permet en outre de déposer vos requêtes 24h/24h. Vous pouvez également adresser votre requête : - par la poste, de préférence par envoi recommandé avec avis de réception ; - par télécopie (01 44 59 46 46) en régularisant impérativement par le dépôt de l'original de la requête. Vous pouvez également adresser votre requête par la poste, de préférence par envoi recommandé avec avis de réception, mais seule la date d'arrivée de la requête au tribunal pourra être prise en compte pour la computation du délai de recours, sauf difficultés dûment justifiées.
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2014/S 043-071087 (2014-02-26)
Avis d'attribution de marché (2014-07-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Ste Anne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-01 📅
Date de publication: 2014-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 126-224498
Se réfère à l'avis: 2014/S 43-071087
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 42 B, annonce nº 231 du 28.2.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.7.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Coût (40)
3. Capacité de formation (5)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Integra

2️⃣
Nom: Medtronic

3️⃣
Nom: Ldr

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Terumo

8️⃣
Nom: Boston

9️⃣
Nom: lot déclaré sans suite

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Ethicon

1️⃣2️⃣
Nom: lot déclaré infructueux ( absence d'offre)

1️⃣3️⃣
Nom: lot déclaré infructueux (offre non conforme)

1️⃣4️⃣
Nom: medtronic

1️⃣5️⃣
Nom: lot déclaré infructueux

Informations complémentaires
Organe de révision
Tribunal administratif de Paris - heures d'ouverture : 9:30 - 16:30 du lundi au vendredi, et jusqu'à 16:00 les veilles de fêtes. Tél : +33 144594400 Accueil téléphonique des 1ère à 7ème sections : 9:30 - 13:00 du lundi au vendredi Un horodateur situé à l'entrée du tribunal vous permet en outre de déposer vos requêtes 24h/24h. Vous pouvez également adresser votre requête : - par la poste, de préférence par envoi recommandé avec avis de réception ; - par télécopie (+33 144594646) en régularisant impérativement par le dépôt de l'original de la requête. Vous pouvez également adresser votre requête par la poste, de préférence par envoi recommandé avec avis de réception, mais seule la date d'arrivée de la requête au tribunal pourra être prise en compte pour la computation du délai de recours, sauf difficultés dûment justifiées
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2014/S 126-224498 (2014-07-01)