Mise en sécurité électrique de l'hôpital Bichat – Claude Bernard (75018 Paris)
Groupe hospitalier Hupnvs
Mise en sécurité électrique de l'hôpital Bichat – Claude Bernard (75018 Paris).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-06-06 | Avis de marché |
| 2014-07-09 | Informations complémentaires |
| 2015-04-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'équipement électrique
Quantité ou étendue:
“Le marché est à prix global et forfaitaire.Les prix sont révisables.Le marché comprend une tranche ferme et une tranche conditionnelle.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'équipement électrique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier HUPNVS
Adresse postale: Hôpital Bretonneau – cellule des marchés des HUPNVS – 23 rue Joseph de Maistre
Code postal: 75885
Commune postale: Paris Cedex 18
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-06 📅
Date limite de soumission: 2014-07-17 📅
Date de publication: 2014-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 110-193501
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
“La visite du site est obligatoire et conditionne la validité de l'offre. Les entreprises doivent prendre rendez-vous, nécessairement au préalable, avec: M....”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Mise en sécurité électrique de l'hôpital Bichat – Claude Bernard (75018 Paris).”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Le marché est à prix global et forfaitaire.”
“Les prix sont révisables.”
“Le marché comprend une tranche ferme et une tranche conditionnelle.”
Description des options:
“Une tranche conditionnelle.”
Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: 2014/AC/BCH/08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpital Bichat – Claude Bernard – 46 rue Henri Huchard – 75877 Paris Cedex 18”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: la sélection des candidatures se fera dans les conditions prévues à...”
Afficher plus
“— seront éliminées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 45, qui ne sont pas accompagnées des pièces demandées...”
Afficher plus
“— dont les garanties et références professionnelles et financières sont insuffisantes au regard des travaux soumissionnés,”
“— dont les manquements allégués dans l'exécution de précédents marchés ont entraîné des difficultés, en l'absence de garanties nouvelles suffisantes,”
“— dont le DC1 (ou équivalent) n'est pas joint ou n'est pas revêtu d'une signature originale ou électronique (selon le mode de transmission).”
“Les renseignements relatifs à la candidature, en termes de qualité et de capacité du candidat sont:”
“— les déclarations du candidat (formulaires DC1 – DC2, disponibles sur le site du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie:...”
Afficher plus
“Le candidat produit en outre:”
“— une annexe au DC2 (ou équivalent) relative à ses moyens et références,”
“— s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,”
“— les attestations en cours de validité des assurances professionnelles,”
“— un extrait du Kbis de moins de 6 mois,”
“— une attestation permettant la vérification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,”
“— une liste des réalisations récentes en matière de travaux similaires à l'objet du marché concerné,”
“— le certificat QUALIFELEC en cours de validité (installations électriquesindice E3, classe 4 – branchements et réseaux indices Brt1, BT-A et Ht-A) ou...”
Afficher plus
“— un RIB.”
Situation économique et financière:
“Formulaire DC2 (ou équivalent).”
Capacité technique et professionnelle:
“Formulaire DC2 (ou équivalent) + annexe au DC2 (ou équivalent) + le certificat de qualification professionnelle QUALIFELEC en cours de validité ou...”
Afficher plus
“— installations électriques indice E3, classe 4,”
“— branchements et réseaux indices Brt1, BT-A et HT-A.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5 % est appliquée pour un marché supérieur ou égal à 152 450 EUR (TTC). Elle peut être remplacée par une garantie à première...”
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“L'exécution des marchés est financée par le budget des HUPNVS. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions...”
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire DC1 (ou...”
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: le prix (noté sur 5 points) (25)
2. Critère 2: la cohérence de la DPGF (notée sur 3 points), jugée d'après les quantitatifs et les prix remis (15)
3. Critère 3: la qualité technique de l'offre (notée sur 12 points), jugée et évaluée d'après les sous critères suivants: sous-critère 3.1: la méthodologie de travail et l'organisation mise en œuvre (4 points) – sous- critère 3.2: les moyens humains affectés à l'opération (3 points) – sous-critère 3.3: les moyens techniques affectés à l'opération (la qualité technique et la fiabilité du système ainsi que les caractéristiques techniques des matériaux et matériels proposés) (3 points) – sous-critère 3.4: les dispositions relatives à l'hygiène et l'environnement (2 points) (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Elisabeth de Larochelambert, directrice des HUPNVS
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôpital Bretonneau -– cellule des marchés des HUPNVS
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Commune postale: Paris Cedex 18
Code postal: 75885
Fax: +33 153111679 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_wFQ0WST7dD 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_wFQ0WST7dD 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_wFQ0WST7dD 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/AC/BCH/08
Informations complémentaires
“La visite du site est obligatoire et conditionne la validité de l'offre. Les entreprises doivent prendre rendez-vous, nécessairement au préalable, avec:”
“M. Ballereau (tél.: +33 140257053/+33 140257053),”
“M. Abdelmoula (tél.: +33 140256056/+33 140256056).”
“Les candidats devront fournir l'attestation de visite des locaux.”
“Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.”
“Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à:”
“Hôpital Bretonneau”
“Cellule des marchés des Hupnvs”
“23 rue Joseph de Maistre”
“75885 Paris Cedex 18”
“La cellule des marchés de”
“Le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes:”
“— l'identification du candidat,”
“— l'intitulé de l'opération.”
“Le dépôt électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Le médiateur des marchés publics
Adresse Internet: http://mieist.bercy.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le médiateur des marchés publics
Adresse postale: Ministère du redressement productif – télédoc 151 – 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 110-193501 (2014-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'équipement électrique
Quantité ou étendue:
“Le marché est à prix global et forfaitaire.Les prix sont révisables.Le marché comprend une tranche ferme et une tranche conditionnelle.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'équipement électrique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier HUPNVS
Adresse postale: Hôpital Bretonneau – cellule des marchés des HUPNVS – 23 rue Joseph de Maistre
Code postal: 75885
Commune postale: Paris Cedex 18
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-06 📅
Date limite de soumission: 2014-07-17 📅
Date de publication: 2014-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 110-193501
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
“La visite du site est obligatoire et conditionne la validité de l'offre. Les entreprises doivent prendre rendez-vous, nécessairement au préalable, avec: M....”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Mise en sécurité électrique de l'hôpital Bichat – Claude Bernard (75018 Paris).”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Le marché est à prix global et forfaitaire.”
“Les prix sont révisables.”
Afficher plus (1)
“Le marché comprend une tranche ferme et une tranche conditionnelle.”
“Une tranche conditionnelle.”
Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: 2014/AC/BCH/08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpital Bichat – Claude Bernard – 46 rue Henri Huchard – 75877 Paris Cedex 18”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: la sélection des candidatures se fera dans les conditions prévues à...”
“— seront éliminées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 45, qui ne sont pas accompagnées des pièces demandées...”
Afficher plus (14)
“— dont les garanties et références professionnelles et financières sont insuffisantes au regard des travaux soumissionnés,”
“— dont les manquements allégués dans l'exécution de précédents marchés ont entraîné des difficultés, en l'absence de garanties nouvelles suffisantes,”
“— dont le DC1 (ou équivalent) n'est pas joint ou n'est pas revêtu d'une signature originale ou électronique (selon le mode de transmission).”
“Les renseignements relatifs à la candidature, en termes de qualité et de capacité du candidat sont:”
“— les déclarations du candidat (formulaires DC1 – DC2, disponibles sur le site du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie:...”
“Le candidat produit en outre:”
“— une annexe au DC2 (ou équivalent) relative à ses moyens et références,”
“— s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,”
“— les attestations en cours de validité des assurances professionnelles,”
“— un extrait du Kbis de moins de 6 mois,”
“— une attestation permettant la vérification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,”
“— une liste des réalisations récentes en matière de travaux similaires à l'objet du marché concerné,”
“— le certificat QUALIFELEC en cours de validité (installations électriquesindice E3, classe 4 – branchements et réseaux indices Brt1, BT-A et Ht-A) ou...”
“— un RIB.”
“Formulaire DC2 (ou équivalent).”
Capacité technique et professionnelle:
“Formulaire DC2 (ou équivalent) + annexe au DC2 (ou équivalent) + le certificat de qualification professionnelle QUALIFELEC en cours de validité ou...”
“— installations électriques indice E3, classe 4,”
Afficher plus (1)
“— branchements et réseaux indices Brt1, BT-A et HT-A.”
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5 % est appliquée pour un marché supérieur ou égal à 152 450 EUR (TTC). Elle peut être remplacée par une garantie à première...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“L'exécution des marchés est financée par le budget des HUPNVS. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire DC1 (ou...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: le prix (noté sur 5 points) (25)
2. Critère 2: la cohérence de la DPGF (notée sur 3 points), jugée d'après les quantitatifs et les prix remis (15)
3. Critère 3: la qualité technique de l'offre (notée sur 12 points), jugée et évaluée d'après les sous critères suivants: sous-critère 3.1: la méthodologie de travail et l'organisation mise en œuvre (4 points) – sous- critère 3.2: les moyens humains affectés à l'opération (3 points) – sous-critère 3.3: les moyens techniques affectés à l'opération (la qualité technique et la fiabilité du système ainsi que les caractéristiques techniques des matériaux et matériels proposés) (3 points) – sous-critère 3.4: les dispositions relatives à l'hygiène et l'environnement (2 points) (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Elisabeth de Larochelambert, directrice des HUPNVS
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôpital Bretonneau -– cellule des marchés des HUPNVS
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Commune postale: Paris Cedex 18
Code postal: 75885
Fax: +33 153111679 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_wFQ0WST7dD 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_wFQ0WST7dD 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_wFQ0WST7dD 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/AC/BCH/08
Informations complémentaires
“La visite du site est obligatoire et conditionne la validité de l'offre. Les entreprises doivent prendre rendez-vous, nécessairement au préalable, avec:”
“M. Ballereau (tél.: +33 140257053/+33 140257053),”
Afficher plus (14)
“M. Abdelmoula (tél.: +33 140256056/+33 140256056).”
“Les candidats devront fournir l'attestation de visite des locaux.”
“Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.”
“Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à:”
“Hôpital Bretonneau”
“Cellule des marchés des Hupnvs”
“23 rue Joseph de Maistre”
“75885 Paris Cedex 18”
“La cellule des marchés de”
“Le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes:”
“— l'identification du candidat,”
“— l'intitulé de l'opération.”
“Le dépôt électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Le médiateur des marchés publics
Adresse Internet: http://mieist.bercy.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le médiateur des marchés publics
Adresse postale: Ministère du redressement productif – télédoc 151 – 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 110-193501 (2014-06-06)
Informations complémentaires (2014-07-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-09 📅
Date limite de soumission: 2014-07-24 📅
Date de publication: 2014-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 132-235132
Se réfère à l'avis: 2014/S 110-193501
Numéro JO-S: 132
Source: OJS 2014/S 132-235132 (2014-07-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-09 📅
Date limite de soumission: 2014-07-24 📅
Date de publication: 2014-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 132-235132
Se réfère à l'avis: 2014/S 110-193501
Numéro JO-S: 132
Source: OJS 2014/S 132-235132 (2014-07-09)
Avis d'attribution de marché (2015-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 005 681,99 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôpital Bretonneau — cellule des marchés des HUPNVS — 23 rue Joseph de Maistre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-16 📅
Date de publication: 2015-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 077-135562
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Références de publication rectificative. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpital Bichat — Claude Bernard — 46 rue Henri Huchard, 75877 Paris Cedex 18.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Critère 3: la qualité technique de l'offre (notée sur 12 points), jugée et évaluée d'après les sous critères suivants :sous critère 3.1: la méthodologie de travail et l'organisation mise en oeuvre (4 points) - sous critère 3.2: les moyens humains affectés à l'opération (3 points) - sous critère 3.3: les moyens techniques affectés à l'opération (la qualité technique et la fiabilité du système ainsi que les caractéristiques techniques des matériaux et matériels proposés) (3 points) - sous critère 3.4: les dispositions relatives à l'hygiène et l'environnement (2 points) (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-04-14 📅
Nom: SPIE Île-de-France Nord Ouest
Adresse postale: 28 bis boulevard d'Ornano
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 93287
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. François Cremieux, directeur des HUPNVS
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Organisme responsable des procédures de médiation
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique — télédoc 151 — 139 rue de Bercy
Téléphone: +33 140040404 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2015/S 077-135562 (2015-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 005 681,99 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôpital Bretonneau — cellule des marchés des HUPNVS — 23 rue Joseph de Maistre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-16 📅
Date de publication: 2015-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 077-135562
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Références de publication rectificative. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpital Bichat — Claude Bernard — 46 rue Henri Huchard, 75877 Paris Cedex 18.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Critère 3: la qualité technique de l'offre (notée sur 12 points), jugée et évaluée d'après les sous critères suivants :sous critère 3.1: la méthodologie de travail et l'organisation mise en oeuvre (4 points) - sous critère 3.2: les moyens humains affectés à l'opération (3 points) - sous critère 3.3: les moyens techniques affectés à l'opération (la qualité technique et la fiabilité du système ainsi que les caractéristiques techniques des matériaux et matériels proposés) (3 points) - sous critère 3.4: les dispositions relatives à l'hygiène et l'environnement (2 points) (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-04-14 📅
Nom: SPIE Île-de-France Nord Ouest
Adresse postale: 28 bis boulevard d'Ornano
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 93287
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. François Cremieux, directeur des HUPNVS
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Organisme responsable des procédures de médiation
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique — télédoc 151 — 139 rue de Bercy
Téléphone: +33 140040404 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2015/S 077-135562 (2015-04-16)
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