Mise à disposition, manipulation, transport de caissons et contenants - valorisation et élimination des déchets des collectivités
Ville d'Angers
groupement de commandes constitué de la Ville d'Angers, d'Angers Loire Métropole et du CCAS d'Angers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Brangeon Environnement Sasu
- • d et l'Enromat
- • ESAT la Gibaudière
- • Grandjouan SACO
- • Guy Dauphin Environnement
- • Paprec Ouest
- • Sita Ouest SA
- • Veolia Proprete Sas Maine collecte valorisation
- • Services agricoles › Services de compostage
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte de déchets solides urbains
- • Services relatifs aux déchets médicaux › Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
- • Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-19 | Avis de marché |
| 2015-04-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte de déchets solides urbains
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction environnement et déchets, CS 80011, Cedex 02
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-19 📅
Date limite de soumission: 2014-10-31 📅
Date de publication: 2014-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 183-323522
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Traitement des déchets inertes avec ou sans valorisation
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 24 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Brève description: Traitements résidus balayage mécanique et résidus curage d'égouts pluviaux
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 68 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 03
Brève description: Traitement par valorisation ou transformation des déchets de bois A et B
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 13 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 04
Brève description: Traitement des déchets ultimes
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 23 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 05
Brève description: Collecte, traitement déchets emballages professionnels pour les 3 collectivités
Quantité ou étendue: montant estimé annuellemen t : 18 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 06
Brève description: Traitement par valorisation des déchets plastiques et polystyrènes
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 6 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 07
Brève description: Collecte et recyclage des cartons
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 7 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 08
Brève description: Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques et amiantés
Numéro du lot: 09
Brève description: Collecte et rachat des métaux ferreux et non ferreux
Quantité ou étendue: rachat estimé annuellement : 28 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Brève description: Traitement par compostage de déchets végétaux
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 28 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Brève description: Collecte et recyclage du papier en mélange des pôles administratifs, techniques
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 32 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Brève description: Collecte, traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 13
Brève description: Collecte et valorisation des véhicules utilitaires
Quantité ou étendue: rachat estimé annuellement : 4 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 14
Brève description: Transport des objets encombrants
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 800 EUR (HT).
Numéro du lot: 15
Brève description: Collecte et traitement des déchets des cimetières
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 11 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 16
Brève description: Mise à disposition, manipulation et transport de caissons et autres contenants
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 17 000 EUR (HT).
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: V14DEVMTRAITDECH
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Angers Loire Métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations y compris le coût indut de a prestation (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Nom: Administratifs: Véronique Manceau (tél.: +33 241055813) – techniques: Marc Leclerc (tél.: +33 241055840)
Adresse postale: 18 rue de Rennes
Code postal: 49000
Nom: Ville d'Angers
Adresse postale: Direction de la commande publique – service contrats pour les dépôts contre récépissé ou par transporteur: 3ème étage – immeuble Forum – 18 rue de Rennes à Angers (horaires: 9:00-12:30/13:30-17:00), pour les envois par poste: CS 80011, Cedex 02
URL des documents: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: V14DEVMTRAITDECH
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 183-323522 (2014-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte de déchets solides urbains
Quantité ou étendue:
marchés séparés ordinaires. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du marché et ils peuvent etre reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de 4 ans
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction environnement et déchets, CS 80011, Cedex 02
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-19 📅
Date limite de soumission: 2014-10-31 📅
Date de publication: 2014-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 183-323522
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
l'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
groupement de commandes constitué de la Ville d'Angers, d'Angers Loire Métropole et du CCAS d'Angers
Numéro du lot: 01
Brève description: Traitement des déchets inertes avec ou sans valorisation
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 24 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Brève description: Traitements résidus balayage mécanique et résidus curage d'égouts pluviaux
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 68 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 03
Brève description: Traitement par valorisation ou transformation des déchets de bois A et B
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 13 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 04
Brève description: Traitement des déchets ultimes
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 23 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 05
Brève description: Collecte, traitement déchets emballages professionnels pour les 3 collectivités
Quantité ou étendue: montant estimé annuellemen t : 18 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 06
Brève description: Traitement par valorisation des déchets plastiques et polystyrènes
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 6 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 07
Brève description: Collecte et recyclage des cartons
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 7 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 08
Brève description: Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques et amiantés
Numéro du lot: 09
Brève description: Collecte et rachat des métaux ferreux et non ferreux
Quantité ou étendue: rachat estimé annuellement : 28 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Brève description: Traitement par compostage de déchets végétaux
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 28 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Brève description: Collecte et recyclage du papier en mélange des pôles administratifs, techniques
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 32 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Brève description: Collecte, traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 13
Brève description: Collecte et valorisation des véhicules utilitaires
Quantité ou étendue: rachat estimé annuellement : 4 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 14
Brève description: Transport des objets encombrants
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 800 EUR (HT).
Numéro du lot: 15
Brève description: Collecte et traitement des déchets des cimetières
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 11 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 16
Brève description: Mise à disposition, manipulation et transport de caissons et autres contenants
Quantité ou étendue: montant estimé annuellement : 17 000 EUR (HT).
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: V14DEVMTRAITDECH
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Angers Loire Métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
dc1 ou lettre de candidature une adresse électronique valide et régulièrement consultée
Situation économique et financière: dc2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Copie du récépissé de déclaration ou l'arreté d'autorisation de l'installation si elle est classé pour la protection de l'environnement pour tous les lots ; Attestation de transport par la route de déchets dangereux pour l'homme et l'environnement pour le lot 8 ; Attestation à jour de la préfecture pour le traitement des véhicules pour le lot 13.
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Dépôts et garanties exigés:
garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
prix unitaires révisables annuellement. Financement du présent marché assuré par autofinancement des membres du groupement complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc. ) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif
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groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements
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l'Exécution du marché comportera une clause d'insertion sociale obligatoire pour les lots 4, 11 et 16. Le lot no 5 " Collecte et traitement des déchets d'emballages professionnels dans les services des collectivités - lot réservé" et lot no 14 " Transport des objets encombrants - lot réservé ", sont des prestations réservées aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations y compris le coût indut de a prestation (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Nom: Administratifs: Véronique Manceau (tél.: +33 241055813) – techniques: Marc Leclerc (tél.: +33 241055840)
Adresse postale: 18 rue de Rennes
Code postal: 49000
Nom: Ville d'Angers
Adresse postale: Direction de la commande publique – service contrats pour les dépôts contre récépissé ou par transporteur: 3ème étage – immeuble Forum – 18 rue de Rennes à Angers (horaires: 9:00-12:30/13:30-17:00), pour les envois par poste: CS 80011, Cedex 02
URL des documents: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: V14DEVMTRAITDECH
Informations complémentaires
l'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation
Afficher plus
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.9.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 183-323522 (2014-09-19)
Avis d'attribution de marché (2015-04-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction environnement et déchets, BP 80011, Cedex 02
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-02 📅
Date de publication: 2015-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 067-120314
Se réfère à l'avis: 2014/S 183-323522
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Angers Loire Métropole.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations y compris le coût Indut de a prestation (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-09 📅
Nom: d et l'Enromat
Adresse postale: Chauvon
Commune postale: Thorigné d'Anjou
Code postal: 49220
2️⃣
Nom: Grandjouan Saco
Adresse postale: 63 avenue Jean Boutton, BP 30087
Commune postale: Les Ponts-de-Cé Cedex
Code postal: 49137
3️⃣
4️⃣
Nom: Esat La Gibaudiere
Adresse postale: 12 rue du Champ de Montigny
Commune postale: Bouchemaine
Code postal: 49080
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Sita Ouest Sa
Adresse postale: rue Jean Monnet ZI d'Etriché
Commune postale: Segré
Code postal: 49500
8️⃣
Nom: Veolia Proprete Sas Maine collecte valorisation
Adresse postale: 33 rue de la Foucaudiere
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
9️⃣
Nom: Guy Dauphin environnement
Adresse postale: ZI Ecouflant, 9 allée aux Poiriers
Commune postale: Ecouflant
Code postal: 49000
1️⃣0️⃣
Nom: Esat La Gibaudière
1️⃣1️⃣
Nom: Brangeon Environnement Sasu
Adresse postale: route de Montjean Le Pélican, BP 80046
Commune postale: La Pommeraye
Code postal: 49620
1️⃣2️⃣
Nom: Paprec ouest
Adresse postale: ZA La Blaisonnière
Commune postale: Seiches-sur-le-Loir
Code postal: 49140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111
Source: OJS 2015/S 067-120314 (2015-04-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction environnement et déchets, BP 80011, Cedex 02
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-02 📅
Date de publication: 2015-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 067-120314
Se réfère à l'avis: 2014/S 183-323522
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Les Lots 02 - 09 - 10: Marchés infructueux et relancés en marchés négociés: Attribution le 6.2.2015 - Marchés signés le 13.3.2015 - Lot 2: Grandjouan Saco 49137 Les Ponts de cé - Lot 9: Guy Dauphin Environnement 49000 Ecouflant - Lot 10: FERS 49304 Cholet Cedex / Les Lots 08 et 17: Marchés infructueux et relancés en Appel d'offres ouvert. La consultation du (des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intéret lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Les marchés (lots 1 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 11 - 12 - 13 - 14 - 15 - 16 ) ont été signés le 3.2.2015
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 182 A, annonce no 104 du 23.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Angers Loire Métropole.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations y compris le coût Indut de a prestation (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-09 📅
Nom: d et l'Enromat
Adresse postale: Chauvon
Commune postale: Thorigné d'Anjou
Code postal: 49220
2️⃣
Nom: Grandjouan Saco
Adresse postale: 63 avenue Jean Boutton, BP 30087
Commune postale: Les Ponts-de-Cé Cedex
Code postal: 49137
3️⃣
4️⃣
Nom: Esat La Gibaudiere
Adresse postale: 12 rue du Champ de Montigny
Commune postale: Bouchemaine
Code postal: 49080
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Sita Ouest Sa
Adresse postale: rue Jean Monnet ZI d'Etriché
Commune postale: Segré
Code postal: 49500
8️⃣
Nom: Veolia Proprete Sas Maine collecte valorisation
Adresse postale: 33 rue de la Foucaudiere
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
9️⃣
Nom: Guy Dauphin environnement
Adresse postale: ZI Ecouflant, 9 allée aux Poiriers
Commune postale: Ecouflant
Code postal: 49000
1️⃣0️⃣
Nom: Esat La Gibaudière
1️⃣1️⃣
Nom: Brangeon Environnement Sasu
Adresse postale: route de Montjean Le Pélican, BP 80046
Commune postale: La Pommeraye
Code postal: 49620
1️⃣2️⃣
Nom: Paprec ouest
Adresse postale: ZA La Blaisonnière
Commune postale: Seiches-sur-le-Loir
Code postal: 49140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111
Source: OJS 2015/S 067-120314 (2015-04-02)
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