Mise à disposition de bennes, enlèvement, transport et traitement des déchets de 2 déchèteries de Bièvre Isère Communauté

Bièvre Isère Communauté

Mise à disposition de bennes, enlèvement, transport et traitement des déchets de 2 déchèteries de Bièvre Isère Communauté.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arc en Ciel recyclage

Qui ?

• Bièvre Isère Communauté

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-29	Avis de marché
2014-07-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue: 150 000400 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Bièvre Isère Communauté
Adresse postale: 1 av. Roland Garros – Grenoble Air Parc
Code postal: 38590
Commune postale: Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs
Contact
Courrier électronique: accueil@bievre-isere.com 📧
Téléphone: +33 476935146 📞
Fax: +33 476935838 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-29 📅
Date limite de soumission: 2014-03-10 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-036414
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande renseignements administratifs : Bièvre Isère Communauté Vavassori Maryline, 1 rue avenue Roland Garros, Grenoble Air Parc 38590 St-Étienne de St-Geoirs Tél : +33 476935146 Fax : +33 476935838 mel : maryline.vavassori@bievre-isere.com renseignements techniques : Bievre Isere Communaute, Dany Nicoud, 1 rue avenue Roland Garros, Grenoble Air Parc 38590 St-Étienne de St-Geoirs Tél : +33 474208675 Fax : +33 474208677 mel : dany.nicoud@bievre-isere.com unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mise à disposition de bennes, enlèvement, transport et traitement des déchets de 2 déchèteries de Bièvre Isère Communauté.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
400 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14ES002

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir le règlement de consultation.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

La nature des ressources que la collectivité entend mobiliser pour financer l'opération sont ses ressources propres et des ressources extérieures publiques (emprunt et subvention).

Le paiement des prestations sera fait par virement administratif suivant les délais prévus à l'article 98 du CMP et selon les règles applicables en matière de comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Une seule entreprise ou un groupement d'entreprises.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003061700019
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Bièvre Isère Communauté
Adresse postale: 1 rue avenue Roland Garros, Grenoble Air Parc
Commune postale: St Étienne-de-St Geoirs
Courrier électronique: maryline.vavassori@bievre-isere.com 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14ES002
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Marché à bons de commande

renseignements administratifs :

Bièvre Isère Communauté Vavassori Maryline, 1 rue avenue Roland Garros, Grenoble Air Parc

38590 St-Étienne de St-Geoirs

Tél : +33 476935146 Fax : +33 476935838

mel : maryline.vavassori@bievre-isere.com

renseignements techniques :

Bievre Isere Communaute, Dany Nicoud, 1 rue avenue Roland Garros, Grenoble Air Parc

Tél : +33 474208675 Fax : +33 474208677

mel : dany.nicoud@bievre-isere.com

unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Requête en référé précontractuel au titres des dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché.

Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification.

Source: OJS 2014/S 023-036414 (2014-01-29)

Avis d'attribution de marché (2014-07-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Bievre Isère communauté

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-18 📅
Date de publication: 2014-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 139-250109
Se réfère à l'avis: 2014/S 23-036414
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Lot – entreprise Arc en Ciel Recyclage Montant HT de 150 000 EUR à 400 000 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 23 A, annonce nº 113 du 1.2.2014. Parution nº : 23 B, annonce nº 196 du 1.2.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-05-30 📅
Nom: Arc en Ciel Recyclage
Adresse postale: ZA du Grand Champ
Commune postale: Izeaux
Code postal: 38140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Neuder Yannick, président
Source: OJS 2014/S 139-250109 (2014-07-18)

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