MBC – fourniture de produits, matériels et accessoires pour l'entretien des bâtiments du Département des Alpes-Maritimes – 4 lots

Conseil général des Alpes-Maritimes

MBC – fourniture de produits, matériels et accessoires pour l'entretien des bâtiments du Département des Alpes-Maritimes – 4 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-05 Avis de marché
2015-04-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique
Quantité ou étendue:
Lot 1: maxi annuel 100 000 EUR HTLot 4: maxi annuel 40 000 EUR HTLot 5: maxi annuel 80 000 EUR HTLot 8: maxi annuel 120 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel électrique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens – direction des finances, de l'achat et de la commande publique – service des marchés – CADAM – 147 bd du Mercantour – BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 497186568 📞
Fax: +33 489042989 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-05 📅
Date limite de soumission: 2015-01-14 📅
Date de publication: 2014-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 238-418668
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période 1 an(s) à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse 3 fois, pour la même durée, sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans. Selon les dispositions de l'article 16 du Code des marchés publics, le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction. Les prestations seront exécutées à compter de la date de notification du bon de commande. Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact. Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Conditions de remise des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention "Copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation. Les candidatures peuvent concerner un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
MBC – fourniture de produits, matériels et accessoires pour l'entretien des bâtiments du Département des Alpes-Maritimes – 4 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de matériel électrique
Brève description: Divers matériel électrique.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture serrurerie, quincaillerie spécialisée
Brève description: Divers quincaillerie spécialisée.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture visserie, clouterie, boulonnerie, fixation et autres consommables
Brève description: Divers articles de quincaillerie.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture d'outillage manuel, électro-portatif et autres matériels
Brève description: Divers outils à main.
Quantité ou étendue:
Lot 1: maxi annuel 100 000 EUR HT
Lot 4: maxi annuel 40 000 EUR HT
Lot 5: maxi annuel 80 000 EUR HT
Lot 8: maxi annuel 120 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14S0219

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé Dc1, datée et signée,
— déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance nº 2005-649 en date du 06.06.2005 et à l'article 29 de la loi nº 2005-102 en date du 11.02.2005 conformément aux dernières versions en vigueur ou rubrique F1 de l'imprimé Dc1,
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— pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 de l'imprimé Dc2 et annexe visée,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2 rubriques a, b et c.
Situation économique et financière:
- Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles ou rubrique D1 du Dc2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Chiffre d'affaire global annuel supérieur ou égal à:
Lot 1: 200 000 EUR HT - lot 4: 80 000 EUR HT - lot 5: 160 000 EUR HT - lot 8: 240 000 EUR HT.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimal exigé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement. Selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics).
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Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée sera celle du groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (70)
2. La valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: tour Jean Moulin – bureau 604 – 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30
M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0219
Informations complémentaires
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période 1 an(s) à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse 3 fois, pour la même durée, sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans. Selon les dispositions de l'article 16 du Code des marchés publics, le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction.
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Les prestations seront exécutées à compter de la date de notification du bon de commande.
Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact.
Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Conditions de remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante:
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Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention "Copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
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Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation.
Les candidatures peuvent concerner un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.
Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: BP 4179 – 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
- référé pré contractuel: Possible jusqu'à la signature du marché;
- référé contractuel: en application de l'art R551-7 du code de justice administrative;
- recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2014/S 238-418668 (2014-12-05)
Avis d'attribution de marché (2015-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 96 686,22 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — Cadam — 147 bd du Mercantour — BP 3007

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-27 📅
Date de publication: 2015-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 084-149563
Se réfère à l'avis: 2014/S 238-418668
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Pour le lot 1: le montant du DDED (60 %) et du BPU (40 %) était de 58.985,98 EUR (TTC). Pour le lot 4: le montant du DDED (60 %) et du BPU (40 %) était de 19.094,75 EUR (TTC). Pour le lot 5: le montant du DDED (60 %) et du BPU (40 %) était de 31.088,79 EUR (TTC). Pour le lot 8: le montant du DDED (60 %) et du BPU (40 %) était de 59.087,37 EUR (TTC). Marché à bons de commande sans minimum avec maximum passé pour 1 an, reconductible 3 fois par décision expresse, pour durée maximale de 4 ans avec les mêmes montants définis comme suit: Lot 1: maxi 120.000 EUR (TTC)/an. Lot 4: maxi 48.000 EUR (TTC)/an. Lot 5: maxi 96.000 EUR (TTC)/an. Lot 8: maxi 144.000 EUR (TTC)/an. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 236 B, annonce n° 141 du .12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-20 📅
Nom: Sonepar méditerranée
Adresse postale: 34 boulevard de l'Europe
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Quincaillerie Cassini
Adresse postale: 26 chemin des Iscles, ZI secteur D
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-23 📅
Nom: Wurth France
Adresse postale: rue Georges Besse, ZI Ouest, BP 40013
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67158

4️⃣
Nom: Fix'On
Adresse postale: 3 rue Diane
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: BP 4179 — 33 bd Franck Pilatte
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 n° 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (télécopie +33 489042989) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-iii du CMP.
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Lot 1 — marché signé le 16.3.2015.
Lot 4 — marché signé le 16.3.2015.
Lot 5 — marché signé le 16.3.2015.
Lot 8 — marché signé le 16.3.2015.
Source: OJS 2015/S 084-149563 (2015-04-27)
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