Mbc – fourniture de phonogrammes, de vidéogrammes et de livres équipés pour la médiathèque départementale
Conseil général des Alpes-Maritimes
Fourniture de phonogrammes, de vidéogrammes et de livres équipés pour la médiathèque départementale.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Adav
- • GAM SAS
- • RENOV Livres
- • Films › Films vidéo
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-12-09 | Avis de marché |
| 2015-04-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enregistrements sonores
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enregistrements sonores 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens – direction des finances, de l'achat et de la commande publique – service des marchés – CADAM – 147 bd du Mercantour – BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-09 📅
Date limite de soumission: 2015-01-21 📅
Date de publication: 2014-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 240-421849
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Phonogrammes
Brève description: Phonogrammes.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Vidéogrammes
Brève description: Vidéogrammes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Livres équipés
Brève description: Livres équipés.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14S0157
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes Maritimes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 et 2: Valeur technique (70)
2. Lots 1 et 2: Prix (30)
3. Lot 3: Valeur technique (60)
4. Lot 3: Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Tour Jean Moulin – bureau 604 – 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30
M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0157
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 240-421849 (2014-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enregistrements sonores
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum/avec maximum:Lot 1 – phonogrammes 20 000 EUR HT/an.Lot 2 – vidéogrammes 30 000 EUR HT/an.Lot 3 – livres équipés 30 000 EUR HT/an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enregistrements sonores 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens – direction des finances, de l'achat et de la commande publique – service des marchés – CADAM – 147 bd du Mercantour – BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-09 📅
Date limite de soumission: 2015-01-21 📅
Date de publication: 2014-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 240-421849
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Modalités d'ouverture des offres: séance non publique.
Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrées dans un délai de 4 semaines à compter de la date de notification du bon de commande.
Le délai de livraison des commandes expresses ou urgentes est d'une semaine à compter de la date de notification du bon de commande.
Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels:
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact.
Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Conditions de remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante:
https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention "Copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de phonogrammes, de vidéogrammes et de livres équipés pour la médiathèque départementale.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Phonogrammes
Brève description: Phonogrammes.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Vidéogrammes
Brève description: Vidéogrammes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Livres équipés
Brève description: Livres équipés.
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum/avec maximum:
Lot 1 – phonogrammes 20 000 EUR HT/an.
Lot 2 – vidéogrammes 30 000 EUR HT/an.
Lot 3 – livres équipés 30 000 EUR HT/an.
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible, par décision expresse, 3 fois, par période de 1 an, pour les mêmes montants, pour une durée maximale de 4 ans.
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Numéro de référence: 14S0157
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes Maritimes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé Dc1, datée et signée
— déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance nº 2005-649 en date du 6.6.2005 et à l'article 29 de la loi nº 2005-102 en date du 11.02.2005 conformément aux dernières versions en vigueur ou rubrique F1 de l'imprimé Dc1.
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— pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 de l'imprimé Dc2 et annexe visée
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2 rubriques a, b et c.
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement. Selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics).
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Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département.
Unité monétaire utilisée: Euro.
En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée sera celle du groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 et 2: Valeur technique (70)
2. Lots 1 et 2: Prix (30)
3. Lot 3: Valeur technique (60)
4. Lot 3: Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Tour Jean Moulin – bureau 604 – 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30
M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0157
Informations complémentaires
Modalités d'ouverture des offres: séance non publique.
Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrées dans un délai de 4 semaines à compter de la date de notification du bon de commande.
Le délai de livraison des commandes expresses ou urgentes est d'une semaine à compter de la date de notification du bon de commande.
Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels:
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact.
Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Conditions de remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante:
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Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention "Copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
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Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé pré contractuel: Possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art R551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Avis d'attribution de marché (2015-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM— 147 bd du Mercantour — BP 3007
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-24 📅
Date de publication: 2015-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 083-147426
Se réfère à l'avis: 2014/S 240-421849
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes Maritimes
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 et 2: valeur technique (70)
2. Lots 1 et 2: prix (30)
3. Lot 3: valeur technique (60)
4. Lot 3: prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-30 📅
Nom: Gam sas
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-31 📅
Nom: Renov Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur — Dynapôles Ludres — secteur Curie — BP 30116
Commune postale: Ludres
Code postal: 54715
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2015/S 083-147426 (2015-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM— 147 bd du Mercantour — BP 3007
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-24 📅
Date de publication: 2015-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 083-147426
Se réfère à l'avis: 2014/S 240-421849
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du Service des marchés (télécopie: +33 489042989) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-III du CMP. "
Les marchés 2015/0051 — 2015/0052 — 2015/0053 ont été signés le 26.3.2015.
A titre indicatif les montants des DDED:
— 2015/0051 lot 1: 655,92 EUR,
— 2015/0052 lot 2: 1 371,74 EUR,
— 2015/0053 lot 3: 17 804,18 EUR.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 239 B, annonce nº 139 du 12.12.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes Maritimes
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 et 2: valeur technique (70)
2. Lots 1 et 2: prix (30)
3. Lot 3: valeur technique (60)
4. Lot 3: prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-30 📅
Nom: Gam sas
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-31 📅
Nom: Renov Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur — Dynapôles Ludres — secteur Curie — BP 30116
Commune postale: Ludres
Code postal: 54715
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2015/S 083-147426 (2015-04-24)
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