MBC acquisition de petit matériel pour les services départementaux – relance des lots n° 1, 2, 3 et 5

Conseil général des Alpes-Maritimes

Acquisition de petit matériel pour les services départementaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-16	Avis de marché
2015-07-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines-outils
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum/avec maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:Lot 1: tronçonneuses, débroussailleuses: maxi 50 167,22 EUR HT.Lot 2: matériel électroportatif: maxi 16 722,41 EUR HT.Lot 3: matériel d'atelier et de chantier: maxi 37 625,42 EUR HT.Lot 5: transporteurs à chenilles: maxi 15 050,17 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines-outils 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens, direction des finances, de l'achat et de la commande publique, service des marchés, CADAM, 147 bd du Mercantour, BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-16 📅
Date limite de soumission: 2014-11-19 📅
Date de publication: 2014-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 202-356792
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. Pour le lot n° 1: 1. Le prix (pondération: 50); 2. La valeur technique (pondération: 40); 3. Délai de livraison (pondération: 10). Pour le lot n° 2: 1. Le prix (pondération: 50); 2. Délai de livraison (pondération: 30); 3. Durée de garantie (pondération: 20). Pour le lot n° 3: 1. Le prix (pondération: 50); 2. Délai de livraison (pondération: 20); 3. Durée de garantie (pondération: 10); 4. Conditions de mise en œuvre du service après-vente (pondération: 20). Pour le lot n° 5: 1. Le prix (pondération: 50); 2. Délai de livraison (pondération: 20); 3. Durée de garantie (pondération: 10); 4. Conditions de mise en œuvre du service après-vente (pondération: 20). Modalités d'ouverture des offres: séance non publique. Lors du précédent appel d'offres, le marché était décomposé en 8 lots. La présente consultation porte sur la relance des lots n° 1, 2, 3 et 5, déclarés infructueux. Conditions de remise des candidatures: Les candidatures peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Les candidatures adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde» envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2014.

Informations complémentaires

Critères d'attribution:

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.

Pour le lot n° 1:

1. Le prix (pondération: 50);

2. La valeur technique (pondération: 40);

3. Délai de livraison (pondération: 10).

Pour le lot n° 2:

1. Le prix (pondération: 50);

2. Délai de livraison (pondération: 30);

3. Durée de garantie (pondération: 20).

Pour le lot n° 3:

1. Le prix (pondération: 50);

2. Délai de livraison (pondération: 20);

3. Durée de garantie (pondération: 10);

4. Conditions de mise en œuvre du service après-vente (pondération: 20).

Pour le lot n° 5:

1. Le prix (pondération: 50);

2. Délai de livraison (pondération: 20);

3. Durée de garantie (pondération: 10);

4. Conditions de mise en œuvre du service après-vente (pondération: 20).

Modalités d'ouverture des offres: séance non publique.

Lors du précédent appel d'offres, le marché était décomposé en 8 lots. La présente consultation porte sur la relance des lots n° 1, 2, 3 et 5, déclarés infructueux.

Conditions de remise des candidatures:

Les candidatures peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante:

https://www.e-marches06.fr

Les candidatures adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde» envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.

Toutes les modalités de remise des candidatures, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de petit matériel pour les services départementaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Tronçonneuses, débroussailleuses
Brève description: Tronçonneuses, débroussailleuses.
Quantité ou étendue: Montant maxi/an: 50 167,22 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Matériel électroportatif
Brève description: Matériel électroportatif.
Quantité ou étendue: Montant maxi/an: 16 722,41 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Matériel d'atelier et de chantier
Brève description: Matériel d'atelier et de chantier.
Quantité ou étendue: Montant maxi/an: 37 625,42 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Transporteurs à chenilles
Brève description: Transporteurs à chenilles.
Quantité ou étendue: Montant maxi/an: 15 050,17 EUR HT.

Marché à bons de commande sans minimum/avec maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:

Lot 1: tronçonneuses, débroussailleuses: maxi 50 167,22 EUR HT.

Lot 2: matériel électroportatif: maxi 16 722,41 EUR HT.

Lot 3: matériel d'atelier et de chantier: maxi 37 625,42 EUR HT.

Lot 5: transporteurs à chenilles: maxi 15 050,17 EUR HT.

Description des options:

Marché à bons de commande passé pour une période de 1 an(s) à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse trois (3) fois, pour la même durée et les mêmes montants, sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13S0139N
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé DC1, datée et signée,

— déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 en date du 6.6.2005 et à l'article 29 de la loi n° 2005-102 en date du 11.2.2005 conformément aux dernières versions en vigueur ou rubrique F1 de l'imprimé DC1,

— pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 de l'imprimé DC2 et annexe visée,

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2 rubriques a, b et C.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices disponibles ou rubrique D1 du DC2,

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé DC2.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement selon les règles de la comptabilité publique et dans le délai de 30 jours. Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département. L'unité monétaire utilisée est l'euro.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée sera celle du groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Tour Jean Moulin, bureau 604, 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30
M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes

Référence
Dates
Date de publication: 2014-04-04 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0139N
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 67-114598
Informations complémentaires

Critères d'attribution:

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.

Pour le lot n° 1:

1. Le prix (pondération: 50);

2. La valeur technique (pondération: 40);

3. Délai de livraison (pondération: 10).

Pour le lot n° 2:

2. Délai de livraison (pondération: 30);

3. Durée de garantie (pondération: 20).

Pour le lot n° 3:

2. Délai de livraison (pondération: 20);

3. Durée de garantie (pondération: 10);

4. Conditions de mise en œuvre du service après-vente (pondération: 20).

Pour le lot n° 5:

Modalités d'ouverture des offres: séance non publique.

Lors du précédent appel d'offres, le marché était décomposé en 8 lots. La présente consultation porte sur la relance des lots n° 1, 2, 3 et 5, déclarés infructueux.

Conditions de remise des candidatures:

Les candidatures peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante:

https://www.e-marches06.fr

Les candidatures adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde» envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.

Toutes les modalités de remise des candidatures, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,

— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel: en application de l'art R551-7 du code de justice administrative,

— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2014/S 202-356792 (2014-10-16)

Avis d'attribution de marché (2015-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 297 656,68 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — BP 3007

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-07 📅
Date de publication: 2015-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 131-240631
Se réfère à l'avis: 2014/S 202-356792
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass. 16.7.2007 nº 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (télécopie +33 489042989) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-III du CMP. Les marchés ont été signés le 15.6.2015. À titre indicatif, le montant des DDED étaient de: Lot 1: 43 103,94 EUR TTC — lot 2: 6 010,07 EUR TTC. Lot 3: 22 686,84 EUR TTC — lot 5: 6 540 EUR TTC. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 202 B, annonce nº 235 du 21.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 — prix (50)
2. Lot 1 — valeur technique (40)
3. Lot 1 — délai livraison (10)
4. Lot 2 — prix (50)
5. Lot 2 — délai livraison (30)
6. Lot 2 — durée garantie (20)
7. Lot 3 — prix (50)
8. Lot 3 — délai livraison (20)
9. Lot 3 — service après vente (20)
10. Lot 3 — durée garantie (10)
11. Lot 5 — prix (50)
12. Lot 5 — délai livraison (20)
13. Lot 5 — service après vente (20)
14. Lot 5 — durée garantie (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-23 📅
Nom: Fix'on
Adresse postale: Parc activités Millonne — lot 53 rue de la Garde
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-22 📅
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante, technopôle Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200

3️⃣

4️⃣
Nom: Établissement PIC
Adresse postale: chemin du Drap, quartier Simian
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Source: OJS 2015/S 131-240631 (2015-07-07)

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