Matériels divers à moteur

SDIS du Var

Le marché porte sur la fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fluides ainsi que la maintenance préventive et curative de divers matériels à moteur thermique et électrique utilisés par le Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-21.

Qui ?

• SDIS du Var

Qu'est-ce que c'est ?

• Moteurs, générateurs et transformateurs électriques › Pièces pour moteurs, générateurs et transformateurs électriques
• Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs › Pièces pour machines ou moteurs
• Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe › Services de réparation et d'entretien de moteurs électriques
• Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules › Services de réparation et d'entretien de moteurs de démarrage

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-21	Avis de marché

Avis de marché (2014-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines ou moteurs
Quantité ou étendue:

Sans minimum et sans maximum.A titre indicatif, le SDIS du Var a estimé le montant des achats à :— lot no 1 : 20 000 EUR hors TVA par an ;— lot no 2 : 10 000 EUR hors TVA par an

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines ou moteurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Contact
Courrier électronique: marches@sdis83.fr 📧
Téléphone: +33 494603700 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-21 📅
Date limite de soumission: 2014-09-04 📅
Date de publication: 2014-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 140-250861
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

— Des avenants pourront être passés en cours de marché. — marché à bons de commande. — cet avis implique un accord cadre au sens européen. — accord-cadre avec un seul opérateur par lot. — le marché prendra effet à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire. Il est conclu pour une durée d'un an. — date prévisionnelle de notification : septembre/octobre 2014. — modalités d'ouverture des plis : septembre 2014. L'ouverture n'est pas publique. La sélection des candidatures et le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse seront faits par la Commission d'appel d'offres. — modalités de retrait et de dépôt des dossiers : du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. — lieux de livraison et d'exécution : Les fournitures seront livrées au SDIS du Var Groupement soutien et logistique Bureau Incendie ZI des Incapis 83300 Draguignan La maintenance préventive et curative aura lieu chez le titulaire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fluides ; maintenance préventive et curative de divers matériels à moteur thermique

Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fluides ; maintenance préventive et curative de divers matériels à moteur électrique

Quantité ou étendue:

Sans minimum et sans maximum.

A titre indicatif, le SDIS du Var a estimé le montant des achats à :

— lot no 1 : 20 000 EUR hors TVA par an ;

— lot no 2 : 10 000 EUR hors TVA par an

Nombre de reconductions possibles: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (DC1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances www.minefe.gouv.fr, ou forme libre),

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise,

— en cas de redressement judiciaire de l'entreprise, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,

— description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations,

— liste des principaux clients honorés au cours des 3 dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché sera réglé sur les fonds propres du SDIS du Var, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans un délai global de 30 jours maximum, suivant les dispositions du décret no 2002-231 du 21 février 2002 modifié. Les prix du marché sont des prix unitaires révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Délais (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: SDIS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade, CS 30255
Commune postale: Draguignan Cedex
Code postal: 83007
Point de contact: Service commande publique
Fax: +33 494603204 📠
Téléphone: +33 494603770 📞

Référence
Informations complémentaires

— Des avenants pourront être passés en cours de marché.

— marché à bons de commande.

— cet avis implique un accord cadre au sens européen.

— accord-cadre avec un seul opérateur par lot.

— le marché prendra effet à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire. Il est conclu pour une durée d'un an.

— date prévisionnelle de notification : septembre/octobre 2014.

— modalités d'ouverture des plis : septembre 2014. L'ouverture n'est pas publique. La sélection des candidatures et le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse seront faits par la Commission d'appel d'offres.

— modalités de retrait et de dépôt des dossiers : du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00.

— lieux de livraison et d'exécution :

Les fournitures seront livrées au

SDIS du Var

Groupement soutien et logistique

Bureau Incendie

ZI des Incapis

83300 Draguignan

La maintenance préventive et curative aura lieu chez le titulaire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine – BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'article R421-5 du Code de justice administrative, un recours peut être exercer auprès de la juridiction administrative territorialement compétente :

— soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du Code de justice administrative, avant la date de signature du contrat,

— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du Code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution,

— soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du Code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2014/S 140-250861 (2014-07-21)

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