Marchés de travaux pour les mises en sécurité des réservoirs d'eau potable d'Ollioules

Commune d'Ollioules

Lot 1: gros oeuvre;
Lot 2: détection anti-intrusion.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Ollioules

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-12	Avis de marché
2014-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:

Lot 1: tranche ferme: travaux de gros œuvre des réservoirs de Sainte-Barbe, Faveyrolles, Tremaillon.Tranche conditionnelle 1: étanchéité du réservoir de Sainte-Barbe.Tranche conditionnelle 2: réparation partielle d'imperméabilisation du réservoir de Sainte-Barbe.Lot 2: tranche ferme: détection anti intrusion réservoirs de Sainte- Barbe, Tremaillon, Tochou, Faveyrolles, La Courtine, Mere-des-Fontaines, Cote-du-Plan.Tranche conditionnelle 1: Surpresseurs de Poussaraque et Regage.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Ollioules
Adresse postale: espace Pierre Puget, place Marius Trotobas, BP 108
Code postal: 83191
Commune postale: Ollioules Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ollioules.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@ollioules.fr 📧
Téléphone: +33 494304148 📞
Fax: +33 494304149 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-12 📅
Date limite de soumission: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 156-279658
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ollioules.fr . Marché à tranches conditionnelles. Renseignements techniques et administratifs: Var Aménagement Développement au nom et pour le compte de la Commune d'Ollioules, ZE Jean Monnet Sud Valparc II - bât. A - 230 avenue de Rome 83500 La Seyne-sur-Mer Tél. : +33 494104320 Fax: +33 494104321 Unité monétaire utilisée, l'euro.le tribunal territorialement compétent est: Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine CS 40510 83041 Toulon Cedex 9 Téléphone: +33 494427930 Télécopie: +33 494427989 Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat, — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2014.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ollioules.fr .

Marché à tranches conditionnelles.

Renseignements techniques et administratifs:

Var Aménagement Développement au nom et pour le compte de la Commune d'Ollioules, ZE Jean Monnet Sud Valparc II - bât. A - 230 avenue de Rome

83500 La Seyne-sur-Mer

Tél. : +33 494104320

Fax: +33 494104321

Unité monétaire utilisée, l'euro.le tribunal territorialement compétent est:

Tribunal administratif de Toulon

5 rue Racine

CS 40510

83041 Toulon Cedex 9

Téléphone: +33 494427930

Télécopie: +33 494427989

Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: gros oeuvre;

Lot 2: détection anti-intrusion.

Numéro du lot: 1
Brève description: Gros œuvre.
Numéro du lot: 2
Brève description: Détection anti intrusion.
Quantité ou étendue:

Lot 1: tranche ferme: travaux de gros œuvre des réservoirs de Sainte-Barbe, Faveyrolles, Tremaillon.

Tranche conditionnelle 1: étanchéité du réservoir de Sainte-Barbe.

Tranche conditionnelle 2: réparation partielle d'imperméabilisation du réservoir de Sainte-Barbe.

Lot 2: tranche ferme: détection anti intrusion réservoirs de Sainte- Barbe, Tremaillon, Tochou, Faveyrolles, La Courtine, Mere-des-Fontaines, Cote-du-Plan.

Tranche conditionnelle 1: Surpresseurs de Poussaraque et Regage.

Description des options: Lot 01: option nº 1: travaux réservoir La Courtine.
Numéro de référence: Vad

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 % pouvant être remplacée par une garantie à première demande.

Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévue. Elle est égale à 5 % du montant (TTC) des travaux. Le versement sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Sur les ressources propres de la commune, par mandat administratif payable dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou demandes de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830090300018
Nom du pouvoir adjudicateur: Var Aménageent développement
Adresse postale: ZE Jean Monnetsud Valparc II at A. 230 avenue de Rome
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Contact
Point de contact: Le maire
Nom: Var Aménagement Développement au nom et pour le compte de la Commune d'Ollioules
Adresse postale: ZE Jean Monnet Sud Valparc II – bât. A – 230 avenue de Rome

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Vad
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ollioules.fr .

Marché à tranches conditionnelles.

Renseignements techniques et administratifs:

Var Aménagement Développement au nom et pour le compte de la Commune d'Ollioules, ZE Jean Monnet Sud Valparc II - bât. A - 230 avenue de Rome

83500 La Seyne-sur-Mer

Tél. : +33 494104320

Fax: +33 494104321

Unité monétaire utilisée, l'euro.le tribunal territorialement compétent est:

Tribunal administratif de Toulon

5 rue Racine

CS 40510

83041 Toulon Cedex 9

Téléphone: +33 494427930

Télécopie: +33 494427989

Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2014.

Source: OJS 2014/S 156-279658 (2014-08-12)

Avis d'attribution de marché (2014-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 126 170 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-02 📅
Date de publication: 2014-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 235-412816
Se réfère à l'avis: 2014/S 156-279658
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ollioules.fr Le lot no 2 «Détection anti-intrusion» a été déclaré infructueux. Une nouvelle consultation sera prochainement relancée. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 156 A, annonce n° 70 du 16.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-27 📅
Nom: Etandex
Adresse postale: 160 rue Tourmaline
Commune postale: Éguilles
Code postal: 13510

2️⃣
Nom: Le lot 2: détection anti intrusion a été déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2014/S 235-412816 (2014-12-02)

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