Marchés de travaux à bons de commande - consultation lot 5 : faux-plafonds, plâtrerie sur les sites de Valence et Vienne

Université Joseph Fourier

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Entreprise générale Tedeschi

Qui ?

• Université Joseph Fourier

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-19	Avis de marché
2015-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plâtrerie
Quantité ou étendue:

La présente consultation concerne le lot 5 "Faux-Plafonds, plâtrerie sur les sites de Valence et Vienne".Lieu(X) d'exécution : Ensemble des bâtiments de l'université Joseph Fourier et de l'université Pierre Mendès France situés sur les sites Valence et Vienne.Les bâtiments situés sur les sites suivants ne sont pas concernés par la présente consultation : sites de Grenoble (campus et ville de Grenoble), Les Houches (74), Le Lautaret (05), l'Isle d'Abeau (38), Bonneville (74) et Chambéry (73)16 500

Valeur totale du marché: 16 500 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plâtrerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Joseph Fourier
Adresse postale: Service commande publique, BP 53
Code postal: 38041
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ujf-grenoble.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-19 📅
Date limite de soumission: 2014-10-31 📅
Date de publication: 2014-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 183-322222
Se réfère à l'avis: 2014/S 87-151972
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. En application de l'article 8 du code des marchés public, le présent marché est passé en groupement de commandes entre les établissements suivants : l'université Joseph Fourier et l'université Pierre Mendès-France. Chaque membre du groupement signera avec le cocontractant retenu un marché à hauteur de ses besoins propres tels que déterminés dans les pièces du marché, et en assurera, pour ce qui le concerne, sa bonne exécution. Chaque membre aura la possibilité de reconduire ou de ne pas reconduire le marché, pour ce qui le concerne Les bons de commande seront notifiés par chaque pouvoir adjudicateur au fur et àmesure des besoins. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au C.C.A.P. La présente consultation concerne le lot 5. Cette nouvelle consultation a été initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de déclarer ce lot sans suite. Le critère valeur technique (pondéré à 40%) sera analysé au vu du mémoire technique selon les sous-critères suivants : - les moyens humains affectés à la prestation ou aux travaux (organigramme de l'équipe affectée à la prestation et nombre de personnes affectées à la prestation et fonctions) ; Les moyens matériels affectés à la prestation ou aux travaux ; les contraintes pour l'exécution des prestations ou des travaux (pondéré à 20%) - la méthodologie de mise en oeuvre (pondéré à 20%) Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.9.2014.

Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.

Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

En application de l'article 8 du code des marchés public, le présent marché est passé en groupement de commandes entre les établissements suivants : l'université Joseph Fourier et l'université Pierre Mendès-France. Chaque membre du groupement signera avec le cocontractant retenu un marché à hauteur de ses besoins propres tels que déterminés dans les pièces du marché, et en assurera, pour ce qui le concerne, sa bonne exécution. Chaque membre aura la possibilité de reconduire ou de ne pas reconduire le marché, pour ce qui le concerne

Les bons de commande seront notifiés par chaque pouvoir adjudicateur au fur et àmesure des besoins. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au C.C.A.P.

La présente consultation concerne le lot 5. Cette nouvelle consultation a été initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de déclarer ce lot sans suite.

Le critère valeur technique (pondéré à 40%) sera analysé au vu du mémoire technique selon les sous-critères suivants :

- les moyens humains affectés à la prestation ou aux travaux (organigramme de l'équipe affectée à la prestation et nombre de personnes affectées à la prestation et fonctions) ; Les moyens matériels affectés à la prestation ou aux travaux ; les contraintes pour l'exécution des prestations ou des travaux (pondéré à 20%)

- la méthodologie de mise en oeuvre (pondéré à 20%)

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.9.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marchés de travaux à bons de commande - consultation lot 5 : faux-plafonds, plâtrerie sur les sites de Valence et Vienne

Quantité ou étendue:

La présente consultation concerne le lot 5 "Faux-Plafonds, plâtrerie sur les sites de Valence et Vienne".

Lieu(X) d'exécution : Ensemble des bâtiments de l'université Joseph Fourier et de l'université Pierre Mendès France situés sur les sites Valence et Vienne.

Les bâtiments situés sur les sites suivants ne sont pas concernés par la présente consultation : sites de Grenoble (campus et ville de Grenoble), Les Houches (74), Le Lautaret (05), l'Isle d'Abeau (38), Bonneville (74) et Chambéry (73)

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14TXAO15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Valence et Vienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics :

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;

Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à représenter le candidat

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;

- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

- liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5,00 % sera prélevée sur le montant de chaque bon de commande par le comptable assignataire des paiements lorsque le montant fixé dans le bon de commande est supérieur à 50 000 EUR (HT).

Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire en remplacement de la retenue de garantie.

dans l'hypothèse où la garantie ne serait pas constituée ou complétée, dans ce délai, la retenue de garantie est prélevée. Le titulaire garde la possibilité, pendant toute la durée du bon de commande de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie Toutefois, cette garantie à première demande est constituée sur le montant total du bon de commande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

en cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

Modalités de financement : fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations : analyse au vu des bordreaux de prix (60)
2. Valeur technique : analyse au vu du mémoire technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Nom: Université Joseph Fourier
Adresse postale: BP 53
Point de contact: Service commande publique
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=204035&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=204035&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2014-05-06 📅
2014-03-05 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14TXAO15
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 87-151972
2014/S 45-074586
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.

Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

En application de l'article 8 du code des marchés public, le présent marché est passé en groupement de commandes entre les établissements suivants : l'université Joseph Fourier et l'université Pierre Mendès-France. Chaque membre du groupement signera avec le cocontractant retenu un marché à hauteur de ses besoins propres tels que déterminés dans les pièces du marché, et en assurera, pour ce qui le concerne, sa bonne exécution. Chaque membre aura la possibilité de reconduire ou de ne pas reconduire le marché, pour ce qui le concerne

Les bons de commande seront notifiés par chaque pouvoir adjudicateur au fur et àmesure des besoins. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au C.C.A.P.

La présente consultation concerne le lot 5. Cette nouvelle consultation a été initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de déclarer ce lot sans suite.

Le critère valeur technique (pondéré à 40%) sera analysé au vu du mémoire technique selon les sous-critères suivants :

- les moyens humains affectés à la prestation ou aux travaux (organigramme de l'équipe affectée à la prestation et nombre de personnes affectées à la prestation et fonctions) ; Les moyens matériels affectés à la prestation ou aux travaux ; les contraintes pour l'exécution des prestations ou des travaux (pondéré à 20%)

- la méthodologie de mise en oeuvre (pondéré à 20%)

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 183-322222 (2014-09-19)

Avis d'attribution de marché (2015-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-09 📅
Date de publication: 2015-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 008-008801
Se réfère à l'avis: 2014/S 183-322222
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum et un opérateur économique. En application de l'article 8 du code des marchés publics, le présent marché est passé en groupement de commandes entre les établissements suivants: l'Université Joseph Fourier et l'Université Pierre Mendès France. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 183 A, annonce nº 105 du 24.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations: analyse au vu des bordereaux de prix (60)
2. Valeur technique — sous-critère 1: moyens matériels affectés aux travaux: 20 % — sous-critère 2: méthodologie de mise en oeuvre 20 % (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-22 📅
Nom: Entreprise générale Tedeschi
Adresse postale: 286 rue du Bac
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Source: OJS 2015/S 008-008801 (2015-01-09)

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