marchés à bons de commande : Prestations d'enseignement de Ski - relance

Conseil général des Alpes-Maritimes

prestations d'enseignement de ski

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-25 Avis de marché
2014-11-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services des écoles de ski
Quantité ou étendue:
la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Lot 1: sans montant minimum mais avec un maxi/an 20 000 EUR (HT)Lot 2: sans montant minimum mais avec un maxi/an 130 000 EUR (HT)Lot 3 : sans montant minimum mais avec un maxi/an 50 000 EUR (HT)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services des écoles de ski 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: direction générale adjointe pour les ressources et les moyens – direction des finances, de l'achat et de la commande publique – service des marchés – Cadam – 147 bd du Mercantour – BP 3007, contact: tour Jean Moulin – bureau 604 – 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 📅
Date limite de soumission: 2014-09-09 📅
Date de publication: 2014-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-259209
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
il s'agit d'une relance de la consultation suite à l'appel d'offres déclaré infructueux. Modalités d'ouverture des offres : Séance non publique Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact. -Par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr Conditions de remise des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention "Copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: prestations d'enseignement de ski
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: station d'Isola
Brève description: Station d'Isola
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: station d'Auron
Brève description: Station d'Auron
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: station de Gréolières
Brève description: Station de Gréolières
Quantité ou étendue:
la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Lot 1: sans montant minimum mais avec un maxi/an 20 000 EUR (HT)
Lot 2: sans montant minimum mais avec un maxi/an 130 000 EUR (HT)
Lot 3 : sans montant minimum mais avec un maxi/an 50 000 EUR (HT)
Description des options:
le marché est un marché à bons de commande. Il entrera dès sa notification et prendra fin le 31.8.2015.
Il est reconductible, par décision expresse, 2 fois, par période de 1 an pour une durée maximale de 3 ans, pour les mêmes montants.
Selon les dispositions de l'article 16 du Code des marchés publics, le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction.
Les prestations seront exécutées à compter de la date de notification du bon de commande. Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0084 O
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Isola Gréolières Auron

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC 1, datée et signée
- déclaration sur l'honneur, datée et signée, par laquelle le candidat atteste ne pas avoir fait l'objet d'une des interdiction de soumissionner visées aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 en date du 6.06.2005, et à l'article 29 de la loi no2005-102 en date du 11.02.2005, conformément aux dernières versions en vigueur, ou rubrique F1 de l'imprimé DC 1.
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- pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 de l'imprimé DC 2 et annexes visées.
- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC 2, rubriques a, b et C.
Situation économique et financière:
si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: aucun niveau minimal requis
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour l'année en cours.
- agréments Education Nationale pour l'enseignement du ski ou équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
le prestataire devra disposer d'au moins 10 moniteurs diplômés et agréés Éducation Nationale pour les lots no1, 2, et 3
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le règlement s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement. Selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics).
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Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département
Unité monétaire utilisée : l'euro
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée sera celle du groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix (70)
2. la valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes

Référence
Dates
Date de publication: 2014-05-08 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0084 O
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 89-155507
Informations complémentaires
il s'agit d'une relance de la consultation suite à l'appel d'offres déclaré infructueux.
Modalités d'ouverture des offres : Séance non publique
Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande
Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact.
-Par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr
Conditions de remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante:
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Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention "Copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
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Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat
- référé pré contractuel : Possible jusqu'à la signature du marché ;
-référé contractuel : en application de l'art R551-7 du code de justice administrative ;
-recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
Source: OJS 2014/S 144-259209 (2014-07-25)
Avis d'attribution de marché (2014-11-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens – direction des finances, de l'achat et de la commande publique – service des marchés – CADAM – 147 bd du Mercantour – BP 3007, contact: tour Jean Moulin – bureau 604 – 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-19 📅
Date de publication: 2014-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 225-398040
Se réfère à l'avis: 2014/S 144-259209
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Estimations: (non soumis à la TVA) Lot 1: 5 250 EUR (TTC); Lot 2: 82 270 EUR (TTC); Lot 3 :33 250 EUR (TTC). ESF Isola 200: montant du DDED servant à la comparaison des offres: 5 250 EUR (TTC). ESF Auron: montant du DDED servant à la comparaison des offres: 82 270 EUR (TTC). ESF Gréolières-les-Neiges: montant du DDED servant à la comparaison des offres: 33 250 EUR (TTC). Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 n° 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (télécopie: +33 489042989) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-III du CMP. Le marché a été signé le: 9.10.2014. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 144 B, annonce n° 155 du 30.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Isola, Gréolières, Auron.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (70)
2. La valeur technique (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-13 📅
Nom: ESF Isola 2000
Adresse postale: Maison d'Isola
Commune postale: Isola 2000
Code postal: 06420
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-11 📅
Nom: ESF Auron
Adresse postale: immeuble la Ruade
Commune postale: Auron
Code postal: 06660

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-24 📅
Nom: ESF Gréolières
Adresse postale: 445 traverse du Cheiron
Commune postale: Gréolières-les-Neiges
Code postal: 06620
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratifs de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Source: OJS 2014/S 225-398040 (2014-11-19)
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Fournisseurs:
ESF Auron ESF Gréolières ESF Isola 2000
Produits/services:
Services d'enseignement et de formation Services d'éducation des adultes et... Services scolaires divers Services des écoles de ski