Marchés à bons de commande pour la fourniture, la livraison, le montage et la pose de matériels sportifs pour divers établissements de la ville et du département de Paris, en 10 lots séparés

Ville de Paris

Marchés à bons de commande pour la fourniture, la livraison, le montage et la pose de matériels sportifs pour divers établissements de la ville et du département de Paris, en 10 lots séparés. 2014da1020 &; 2014da1015g.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AG +
• Décasport

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-18	Avis de marché
2015-01-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats – 95 avenue de France DA
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dabm2@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-18 📅
Date limite de soumission: 2014-09-29 📅
Date de publication: 2014-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 139-249255
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Les marchés s'inscrivent dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la ville et du département de Paris, conformément à l'article 8 du code des marchés publics. La convention constitutive du groupement pour l'achat de fournitures et de et services liés à des prestations sportives, récréatives, culturelles, scolaires, préscolaires, éducatives, sociales, sanitaires et à la petite enfance, a été approuvée par délibérations 2012 DA 26 du Conseil de Paris et 2012 DA 26g du conseil de Paris siégeant en conseil général le 14 mai 2012. Cette convention a été signée par les 2 collectivités le 25 mai 2012. Pour les lots 5, 6, 7, 8, 9, 10, les candidats devront obligatoirement remettre des échantillons dans les conditions précisées à l'article 2.3 du règlement de la consultation et à l'annexe 2 au règlement de la consultation. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Agrès de gymnastique
Brève description: Agrès de gymnastique.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Tacite reconduction.Montant minimum de 20 000 EUR HT et montant maximum de 80 000 EUR HT sur une période de 12 mois.

Tacite reconduction.

Montant minimum de 20 000 EUR HT et montant maximum de 80 000 EUR HT sur une période de 12 mois.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Gros matériels scellés
Brève description: Gros matériels scellés.
Informations complémentaires sur les lots:

Tacite reconduction.Montant minimum de 151 000 EUR HT et montant maximum de 604 000 EUR HT sur une période de 12 mois.

Montant minimum de 151 000 EUR HT et montant maximum de 604 000 EUR HT sur une période de 12 mois.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gros matériels non scellés
Brève description: Gros matériels non scellés.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum de 31 000 EUR et montant maximum de 124 000 EUR sur une période de 12 mois.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Tapis, matelas de gymnastique et tatamis
Brève description: Tapis, matelas de gymnastique et tatamis.
Informations complémentaires sur les lots:

Tacite reconduction.Montant minimum de 51 500 EUR et montant maximum de 206 000 EUR sur une période de 12 mois.

Montant minimum de 51 500 EUR et montant maximum de 206 000 EUR sur une période de 12 mois.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Matériels sportifs techniques pédagogiques spécifiques
Brève description: Matériels sportifs techniques pédagogiques spécifiques.
Informations complémentaires sur les lots:

Tacite reconduction.Montant minimum de 104 000 EUR et montant maximum de 416 000 EUR sur une période de 12 mois.Des variantes pourront être proposées pour ce lot (cf annexe 3 du RC).

Montant minimum de 104 000 EUR et montant maximum de 416 000 EUR sur une période de 12 mois.

Des variantes pourront être proposées pour ce lot (cf annexe 3 du RC).

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Matériels sportifs pédagogiques d'initiation multi-sports
Brève description: Matériels sportifs pédagogiques d'initiation multi-sports.
Informations complémentaires sur les lots:

Tacite reconduction.Montant minimum de 110 000 EUR et montant maximum de 440 000 EUR sur une période de 12 mois.

Montant minimum de 110 000 EUR et montant maximum de 440 000 EUR sur une période de 12 mois.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Tennis, tennis de table, badminton
Brève description: Tennis, tennis de table, badminton.
Informations complémentaires sur les lots:

Tacite reconduction.Montant minimum de 32 000 EUR et montant maximum de 128 000 EUR sur une période de 12 mois.

Montant minimum de 32 000 EUR et montant maximum de 128 000 EUR sur une période de 12 mois.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Piscine
Brève description: Piscine
Informations complémentaires sur les lots:

Tacite reconductionMontant minimum de 30 100 EUR et montant maximum de 161 000 EUR sur une période de 12 mois.Des variantes pourront être proposées pour ce lot (cf annexe 3 du RC).

Tacite reconduction

Montant minimum de 30 100 EUR et montant maximum de 161 000 EUR sur une période de 12 mois.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Sports de glisse
Brève description: Sports de glisse.
Informations complémentaires sur les lots:

Tacite reconductionMontant minimum de 5 000 EUR et montant maximum de 32 000 EUR sur une période de 12 mois.

Montant minimum de 5 000 EUR et montant maximum de 32 000 EUR sur une période de 12 mois.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Escrime
Brève description: Escrime
Informations complémentaires sur les lots:

Tacite reconduction. montant minimum de 3 000 EUR et montant maximum de 12 000 EUR sur une période de 12…

… mois.Des variantes pourront être proposées pour ce lot (cf annexe 3 du RC).

… mois.

Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014G12007590
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, 75000 Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants :

— imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

— documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat

— imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante :

7/25http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires , comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants :

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

— pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Tous les matériels des lots 1, 2 3 et 4 ont une garantie de 2 ans minimum (hors garanties particulières de certains éléments éventuellement spécifiées dans les CCTP).

Tous les matériels des lots 5, 6, 7, 8, 9, 10 ont une garantie de 1 an minimum.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement et d'investissement de la ville et du département de Paris.

Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés.

Il est prévu le versement d'une avance sur les lots 2,4,5,6.

Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.

Il s'agit de marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires.

Délai global de paiement : trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29 mars 2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire.

Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental détaillés à l'article 9 du CCTP.

Tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé

garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels FSC, PEFC ou équivalent).

De plus, les documents destinés à la gestion du marché (tarifs publics, bordereau des prix unitaires, gabarits pour catalogue électronique, factures et statistiques éventuelles) sont à fournir

de façon dématérialisée obligatoirement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris - direction des finances et des achats
Adresse postale: Bureau des marchés - 95 avenue de France
Point de contact: DABM2
Adresse postale: Bureau des marchés - bureau no2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
Adresse postale: bureau des marchés - bureau no2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014G12007590
Informations complémentaires

La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

Les marchés s'inscrivent dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la ville et du département de Paris, conformément à l'article 8 du code des marchés publics.

La convention constitutive du groupement pour l'achat de fournitures et de et services liés à des prestations sportives, récréatives, culturelles, scolaires, préscolaires, éducatives, sociales, sanitaires et à la petite enfance, a été approuvée par délibérations 2012 DA 26 du Conseil de Paris et 2012 DA 26g du conseil de Paris siégeant en conseil général le 14 mai 2012. Cette convention a été signée par les 2 collectivités le 25 mai 2012.

Pour les lots 5, 6, 7, 8, 9, 10, les candidats devront obligatoirement remettre des échantillons dans les conditions précisées à l'article 2.3 du règlement de la consultation et à l'annexe 2 au règlement de la consultation.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 139-249255 (2014-07-18)

Avis d'attribution de marché (2015-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 316 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction des finances et des achats — 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-22 📅
Date de publication: 2015-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 018-028761
Se réfère à l'avis: 2014/S 139-249255
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Les contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Paris — direction des finances et des achats - sous direction des achats — bureau des marchés — bureau 2165 (référence à rappeler: no de marché) — 95 avenue de France — 75639 Paris Cedex 13. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le conseil d'état dans son arrêt du 4 avril 2014 (n° 358994). Les lots 1, 9 et 10 ont été déclarés infructueux. La référence à l'accord cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics français. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, 75000 Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 2, 3 et 4 — critère 1: le prix (50)
2. Lots 2, 3 et 4 — critère 2: la qualité technique (40)
3. Lots 2, 3 et 4 — critère 3: la qualité environnementale (10)
4. Lots 5, 6, 7 et 8 — critère 1: la qualité technique (50)
5. Lots 5, 6, 7 et 8 — critère 2: le prix (40)
6. Lots 5, 6, 7 et 8 — critère 3: la qualité environnementale (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-15 📅
Nom: Ag +
Adresse postale: ZI — 8 rue Lavoisier
Commune postale: Ozoir-la-Ferriere
Code postal: 77330
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@agplus-sport.com 📧

2️⃣
Adresse postale: ZI — 8 rue Lavoisier

3️⃣
Nom: Decasport
Adresse postale: 4/8 quai de Seine
Commune postale: Saint Ouen cedex
Code postal: 93403
Courrier électronique: info@decasport.com 📧

4️⃣
Adresse postale: ZI — 8 rue Lavoisier

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Commune postale: Saint-Ouen Cedex

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Adresse postale: ZI — 8 rue Lavoisier

1️⃣4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: 95 avenue de France
Source: OJS 2015/S 018-028761 (2015-01-22)

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Articles et équipements de sport (16)