Marchés à bons de commande de location de pianos
Conseil général des Alpes-Maritimes
Les prestations à effectuer sont les suivantes:
— location,
— transport aller-retour,
— manutention,
— préparation du concert,
— accord sur place 2 heures maximum avant le concert,
— mise en protection du piano (bâche ou tente pour la protection du piano contre le soleil, la pluie...).
Le délai de réception des offres était de 2015-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-11-18 | Avis de marché |
| 2015-04-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Quantité ou étendue:
“La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sur quantité sans minimum avec maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens – direction des finances, de l'achat et de la commande publique – service des marchés – CADAM – 147 bd du Mercantour – BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-18 📅
Date limite de soumission: 2015-01-06 📅
Date de publication: 2014-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 224-395442
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
“Modalités d'ouverture des offres: Séance non publique Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Retrait du DCE jusqu'à la date...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations à effectuer sont les suivantes:”
“— location,”
“— transport aller-retour,”
“— manutention,”
“— préparation du concert,”
“— accord sur place 2 heures maximum avant le concert,”
“— mise en protection du piano (bâche ou tente pour la protection du piano contre le soleil, la pluie...).”
Description des options:
“Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible, par décision...”
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Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0233
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département des Alpes Maritimes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé Dc1, datée et signée,”
“— déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux...”
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“— pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 de l'imprimé Dc2 et annexe visée,”
“— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2 rubriques a, b et C.”
Situation économique et financière:
“Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Pas de niveau minimal exigé.”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique notamment le nombre de pianos, dont le candidat dispose pour la réalisation de...”
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“Justification de disposer, au sein de la société, d'un accordeur de piano, titulaire d'un diplôme professionnel délivré par l'état (cap atim - assistant...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Les entreprises devront disposer d'au moins:”
“— 5 pianos de concert demi-queue, haut de gamme,”
“— 1 grand piano de concert, haut de gamme.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le règlement s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement. Selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires...”
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“Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du département.”
“Unité monétaire utilisée: Euro.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée sera celle du groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (60)
2. Valeur technique (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: tour Jean Moulin – bureau 604 – 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30
M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 14S0233
Informations complémentaires
“Modalités d'ouverture des offres: Séance non publique”
“Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels:”
“Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.”
“Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact.”
“Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr”
“Conditions de remise des candidatures et des offres:”
“Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur...”
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“https://www.e-marches06.fr”
“Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique...”
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“Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont...”
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“Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte - BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;”
“— référé pré contractuel: Possible jusqu'à la signature du marché;”
“— référé contractuel: en application de l'art R551-7 du code de justice administrative;”
“— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;”
Source: OJS 2014/S 224-395442 (2014-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Quantité ou étendue:
“La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sur quantité sans minimum avec maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens – direction des finances, de l'achat et de la commande publique – service des marchés – CADAM – 147 bd du Mercantour – BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-18 📅
Date limite de soumission: 2015-01-06 📅
Date de publication: 2014-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 224-395442
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
“Modalités d'ouverture des offres: Séance non publique Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Retrait du DCE jusqu'à la date...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations à effectuer sont les suivantes:”
“— location,”
Afficher plus (5)
“— transport aller-retour,”
“— manutention,”
“— préparation du concert,”
“— accord sur place 2 heures maximum avant le concert,”
“— mise en protection du piano (bâche ou tente pour la protection du piano contre le soleil, la pluie...).”
“Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible, par décision...”
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0233
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département des Alpes Maritimes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé Dc1, datée et signée,”
“— déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux...”
Afficher plus (2)
“— pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 de l'imprimé Dc2 et annexe visée,”
“— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2 rubriques a, b et C.”
“Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Pas de niveau minimal exigé.”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique notamment le nombre de pianos, dont le candidat dispose pour la réalisation de...”
“Justification de disposer, au sein de la société, d'un accordeur de piano, titulaire d'un diplôme professionnel délivré par l'état (cap atim - assistant...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Les entreprises devront disposer d'au moins:”
“— 5 pianos de concert demi-queue, haut de gamme,”
Afficher plus (1)
“— 1 grand piano de concert, haut de gamme.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le règlement s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement. Selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires...”
“Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du département.”
Afficher plus (1)
“Unité monétaire utilisée: Euro.”
“En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée sera celle du groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (60)
2. Valeur technique (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: tour Jean Moulin – bureau 604 – 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30
M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 14S0233
Informations complémentaires
“Modalités d'ouverture des offres: Séance non publique”
“Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels:”
Afficher plus (10)
“Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.”
“Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact.”
“Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr”
“Conditions de remise des candidatures et des offres:”
“Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur...”
“https://www.e-marches06.fr”
“Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique...”
“Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont...”
“Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte - BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;”
“— référé pré contractuel: Possible jusqu'à la signature du marché;”
Afficher plus (2)
“— référé contractuel: en application de l'art R551-7 du code de justice administrative;”
“— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;”
Avis d'attribution de marché (2015-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 51 550 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — BP 3007
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-16 📅
Date de publication: 2015-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 077-136145
Se réfère à l'avis: 2014/S 224-395442
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société tropic travaux signalisation (CE Ass 16.7.2007 n Le marché a été signé le...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département des Alpes-Maritimes.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-17 📅
Nom: Pianopolis
Adresse postale: 4 rue Giorffredo
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Source: OJS 2015/S 077-136145 (2015-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 51 550 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — BP 3007
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-16 📅
Date de publication: 2015-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 077-136145
Se réfère à l'avis: 2014/S 224-395442
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société tropic travaux signalisation (CE Ass 16.7.2007 n Le marché a été signé le...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département des Alpes-Maritimes.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-17 📅
Nom: Pianopolis
Adresse postale: 4 rue Giorffredo
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Source: OJS 2015/S 077-136145 (2015-04-16)
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