Marché relatif à la conduite et à la maintenance des installations de chauffage de l'École nationale supérieure des beaux-arts de Paris (ENSBA)

Ensba

Marché relatif à la conduite et à la maintenance des installations de chauffage de l'École nationale supérieure des beaux-arts de Paris (ENSBA).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-12 Avis de marché
2014-10-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet la conduite et à la maintenance (préventive et corrective) des installations de chauffage de l'École nationale supérieure des beaux-arts de Paris (ENSBA).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ensba
Adresse postale: 14 rue Bonaparte
Code postal: 75272
Commune postale: Paris Cedex 06

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-12 📅
Date limite de soumission: 2014-06-25 📅
Date de publication: 2014-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 092-161864
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
La consultation et le téléchargement du DCE sont possibles : — sur le site Internet de l'ensba à l'adresse suivante : http://www.beauxartsparis.com/marches-publics — sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : http://www.achatpublic.com — sur demande, auprès de Mme Beaumier, secrétariat général, par mail : marches.publics@ensba.fr Les candidatures et offres peuvent être envoyées sur support papier ou par voie électronique. Les offres sur support papier seront remises sous enveloppe cachetée. L'enveloppe extérieure cachetée portera, outre l'adresse de l'établissement la mention suivante en haut à gauche : «Ne pas ouvrir – appel d'offres ouvert – conduite et maintenance des installations CVC». Les offres devront être transmises soit contre récépissé entre 9:30 – 12:00 et 14:00 – 17:00 du lundi au vendredi, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante : École nationale supérieure des beaux-arts – secrétariat général – 14 rue Bonaparte – 75272 Paris Cedex 06. Pour les offres transmises par voie électronique, les documents devront être signés électroniquement par la Personne désignée dans le pouvoir joint. La remise de l'offre par voie électronique se fait sur la plateforme suivante : http://www.achatpublic.com Le candidat qui transmettra son offre par voie électronique pourra envoyer une copie de sauvegarde. Une visite obligatoire des locaux aura lieu le jeudi 12 juin. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché relatif à la conduite et à la maintenance des installations de chauffage de l'École nationale supérieure des beaux-arts de Paris (ENSBA).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014.S.SLS.003.00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 14 rue Bonaparte, 75006 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures énoncés dans le règlement de la consultation.
Le candidat doit compléter et signer les formulaires Dc1 et Dc2 joints au dossier de consultation (ou utiliser d'autres formulaires en y indiquant les mêmes informations).
Le candidat doit fournir les documents énoncés dans le règlement de la consultation et notamment tout document relatif au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Compléter la rubrique D1 du Dc2 en indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire relatif aux prestations auxquelles se réfère le présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat décrit ses effectifs sur les 3 dernières années avec les qualification professionnelles des employés, le matériel et l'équipement technique dont il dispose pour l'exécution des prestations auxquelles se réfère le présent marché. Il donne les éléments démontrant sa capacité à mobiliser les moyens organisationnels pour mener une mission de la nature de celle du marché. Le candidat indique ses références pour des prestations de nature et d'importance similaires à celles du présent marché qui ont été acquises au cours des trois dernières années précisant les coordonnées du client, la date, la durée, la définition précise de chaque prestation et le montant.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie particulière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées sur le budget propre de l'établissement.
Prix révisables.
Avance de 5 % du montant forfaitaire (TTC) du marché s'il est supérieur à 50 000 EUR (HT).
Le règlement des prestations interviendra après service fait.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de présentation en groupement, la forme de groupement souhaitée est un groupement d'entreprises solidaires. Les candidats peuvent présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. La seule interdiction est de se présenter en qualité de mandataire de 2 groupements différents.
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Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Beaumier Aurélie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: École nationale supérieure des beaux-arts
Point de contact: Secrétariat général
Courrier électronique: marches.publics@ensba.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-09-16 📅
Date de fin: 2015-09-15 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014.S.SLS.003.00
Informations complémentaires
La consultation et le téléchargement du DCE sont possibles :
— sur le site Internet de l'ensba à l'adresse suivante : http://www.beauxartsparis.com/marches-publics
— sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : http://www.achatpublic.com
— sur demande, auprès de Mme Beaumier, secrétariat général, par mail : marches.publics@ensba.fr
Les candidatures et offres peuvent être envoyées sur support papier ou par voie électronique.
Les offres sur support papier seront remises sous enveloppe cachetée.
L'enveloppe extérieure cachetée portera, outre l'adresse de l'établissement la mention suivante en haut à gauche : «Ne pas ouvrir – appel d'offres ouvert – conduite et maintenance des installations CVC». Les offres devront être transmises soit contre récépissé entre 9:30 – 12:00 et 14:00 – 17:00 du lundi au vendredi, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante : École nationale supérieure des beaux-arts – secrétariat général – 14 rue Bonaparte – 75272 Paris Cedex 06.
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Pour les offres transmises par voie électronique, les documents devront être signés électroniquement par la Personne désignée dans le pouvoir joint. La remise de l'offre par voie électronique se fait sur la plateforme suivante : http://www.achatpublic.com
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Le candidat qui transmettra son offre par voie électronique pourra envoyer une copie de sauvegarde.
Une visite obligatoire des locaux aura lieu le jeudi 12 juin.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel : avant la signature du marché.
Référé contractuel : dans les 31 jours, à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion n'a été effectuée.
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Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée.
Source: OJS 2014/S 092-161864 (2014-05-12)
Avis d'attribution de marché (2014-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 39 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-30 📅
Date de publication: 2014-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 211-374242
Se réfère à l'avis: 2014/S 92-161864
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 92 A, annonce nº 90 du 14.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur organisationnelle et technique (55)
2. Valeur financière (45)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-09-03 📅
Nom: Sogetim
Adresse postale: 21-23 rue de Clichy
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la signature du marché.
— référé contractuel: dans les 31 jours, à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion n'a été effectuée.
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Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée.
Source: OJS 2014/S 211-374242 (2014-10-30)
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