Marché public de nettoyage des locaux de l'Epora

Epora

le présent marché a pour objet l'entretien et le nettoyage des locaux de l'epora, répartis sur deux sites :
- site Gruner à Saint-Étienne,
- site Pegeron à Vienne.
Les prestations du présent marché entrent dans le cadre de la Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26.7.2011 - iDCC 3043, notamment en ce qui concerne la continuité du contrat de travail des salariés attachés au marché, précisée à l'article 7 de la convention

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-01 Avis de marché
2014-09-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Quantité ou étendue:
les bureaux sur le site Gruner à saint Etienne s'étendent sur 2 niveaux d'une superficie totale d'environ 1 000 m².Les bureaux sur le site Pegeron à Vienne s'étendent sur 2 niveaux d'une superficie totale d'environ 170 m². Cependant, pour ce site à Vienne, les prestations porteront essentiellement sur le niveau RDC d'une superficie approximative de 95 m².
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Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Epora
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 32902
Code postal: 42029
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.epora.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@epora.fr 📧
Téléphone: +33 477474750 📞
Fax: +33 477474798 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-01 📅
Date limite de soumission: 2014-05-13 📅
Date de publication: 2014-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 068-116929
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.epora.fr/ Marché à bons de commande criteres d'attributions : les sous-critères de jugement de la valeur technique des offres sont les suivants : - mode opératoire de réalisation des prestations : méthode et moyens mis en oeuvre, planning/calendrier d'exécution des taches avec la précision des heures d'intervention, respect des normes d'hygiène et de sécurité (10 points); - adéquation des moyens humains affectés aux prestations selon leur périodicité en cohérence avec le cahier des charges (appréciée à partir du nombre de personnes affectées à chaque tâche, renseigné par le candidat dans le Bpu)(10 points) ; - adéquation du temps consacré à la réalisation des prestations en cohérence avec le cahier des charges (appréciée à partir de la durée de chaque prestation, renseignée par le candidat dans le Bpu)(10 points) - méthodologie et fréquence des contrôles mis en oeuvre par leprestataire pour s'assurer de la bonne réalisation des prestations et mode de communication avec l'epora (6 points) - prise en compte du respect de l'environnement par les produits utilisés (4 points) unité monétaire utilisée, l'euro.une visite facultative des locaux est effectuée à la demande des candidats. Personne à contacter : Mme Stéphanie Brossier, +33 477474759 Pour le lot no1: point de rendez-vous : EPORA - 2 avenue Grüner - 42029 Saint-Étienne Cedex 1, allée D - 5ème étage, date de la visite : lundi 14.4.2014 à 10:00. Pour le lot no2: point de rendez-vous : EPORA - 21 rue Pegeron - 38200 Vienne, date de la visite : mardi 15.4.2014 à 14:00. La version papier du Dossier de Consultation des Entreprises, remis gratuitement en un seul exemplaire, est à retirer après commande écrite auprès de copy space, coordonnées ci-dessus indiquées. Le dossier peut également être téléchargé sur le site Internet de l'epora www.epora.fr (rubrique : marches-publics/ consulter les avis) ou sur la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info. Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp. Les plis seront déposés à l'accueil de l'epora (adresse ci-dessus). Les plis peuvent également être remis par voie électronique via la plateforme de dématérialisation : www.marches-publics.info ou sur le site Web de l'epora : www.epora.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet l'entretien et le nettoyage des locaux de l'epora, répartis sur deux sites :
- site Gruner à Saint-Étienne,
- site Pegeron à Vienne.
Les prestations du présent marché entrent dans le cadre de la Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26.7.2011 - iDCC 3043, notamment en ce qui concerne la continuité du contrat de travail des salariés attachés au marché, précisée à l'article 7 de la convention
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Entretien et nettoyage ménager des locaux intérieurs du site Grüner à…
… Saint-EtienneNettoyage des bureaux de l'epora dans le site principal GRUNER à Saint-Etienne
… Saint-Etienne
Nettoyage des bureaux de l'epora dans le site principal GRUNER à Saint-Etienne
Quantité ou étendue: les bureaux s'étendent sur 2 niveaux d'une superficie totale d'environ 1.000m²
Numéro du lot: 2
Brève description:
Entretien et nettoyage ménager des locaux intérieurs du site Pegeron à…
… VienneNettoyage des bureaux de l'epora dans son implantation secondaire à Vienne - site PEGERON
… Vienne
Nettoyage des bureaux de l'epora dans son implantation secondaire à Vienne - site PEGERON
Quantité ou étendue: les bureaux s'étendent sur 2 niveaux d'une superficie totale d'environ 170m². Cependant les prestations porteront essentiellement sur le niveau RDC d'une superficie approximative de 95m²
les bureaux sur le site Gruner à saint Etienne s'étendent sur 2 niveaux d'une superficie totale d'environ 1 000 m².
Les bureaux sur le site Pegeron à Vienne s'étendent sur 2 niveaux d'une superficie totale d'environ 170 m². Cependant, pour ce site à Vienne, les prestations porteront essentiellement sur le niveau RDC d'une superficie approximative de 95 m².
Description des options:
le présent marché comporte une option : la reconduction éventuelle du marché sur la même durée de 1 an au maximum 3 fois.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: nettoyage des locaux
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 avenue Grüner 42029 Saint-Étienne et 21 rue Pegeron, 38200 Vienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pièce 1 : La lettre de candidature, formulaire CERFA Dc1 ou document équivalent, dûment remplie et signée en original (comportant notamment l'attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner décrite à l'article 43 du Cmp) ;
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Pièce 2 : Le document attestant du pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises membres du groupement (en cohérence avec le montant du marché et ses caractéristiques) ;
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Pièce 3 : Déclaration du candidat, formulaire CERFA Dc2 ou document équivalent, dûment remplie ;
Pièce 4 : Le cas échéant, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire.
Pièce 5 : Preuve d'une assurance pour les risques professionnels liés aux prestations objet du marché
Situation économique et financière:
pièce 6 : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
pièce 7 : Une liste des principaux services (références) effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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Pièce 8 : La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
En cas de groupement, chaque membre du groupement doit fournir un dossier administratif complet comprenant l'ensemble des documents ci-dessus (sauf pour le Dc1 ou document équivalent (pièce 1) qui peut être produit uniquement par le mandataire du groupement dans la mesure où il est dûment rempli et signé par tous les membres du groupement).
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L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières d'un groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.
Si le candidat souhaite présenter des sous-traitants, ou se prévaloir de capacités professionnelles, techniques et financières d'autres prestataires quelque soit la nature juridique des liens existant entre ces prestataires et lui, le dossier de candidature de ceux-ci doit contenir tous les éléments les pièces ci-dessus cités ainsi que d'une attestation du représentant légal du partenaire concerné spécifiant que ses moyens seront mis à disposition du soumissionnaire pour l'exécution du marché concerné et d'une attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner décrite à l'article 43 du CMP.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune retenue de garantie ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les prestations du présent marché sont payées sur service fait dans un délai de 30 jours à compter de la reception de la facture (virement administratif).
Le présent marché est financé sur fonds propres de l'Epora.
Une avance de 5% du montant de chaque bon de commande supérieur à 50 000 EUR HT et dont le délai d'exécution est supérieur à deux mois, pourra être versée et est proposée aux candidats conformément à l'article 87 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
conformément à l'article 51 VI du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements
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Autres conditions particulières:
les prestations du présent marché entrent dans le cadre de la Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26.7.2011 - iDCC 3043.
Ainsi, afin de garantir l'emploi et la continuité du contrat de travail du personnel en cas de changement de prestataire, le nouveau prestataire s'engage à garantir l'emploi du personnel affecté au marché dans le respect de ladite Convention, notamment en son article 7.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-05-14 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: epora

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 42209768300037
Contact
Point de contact: Guillet Jean, directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.epora.fr/ 🌏
Nom: Epora
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 32902, Cedex 1
Point de contact: Stéphanie Brossier
Courrier électronique: stephanie.brossier@epora.fr 📧
Nom: Copy Space
Adresse postale: 32 rue Voltaire
Code postal: 42100
Point de contact: Bernard Scaramus
Téléphone: +33 477387655 📞
Courrier électronique: copy.space@orange.fr 📧
Fax: +33 477415174 📠
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: nettoyage des locaux
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.epora.fr/
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : les sous-critères de jugement de la valeur technique des offres sont les suivants :
- mode opératoire de réalisation des prestations : méthode et moyens mis en oeuvre, planning/calendrier d'exécution des taches avec la précision des heures d'intervention, respect des normes d'hygiène et de sécurité (10 points);
- adéquation des moyens humains affectés aux prestations selon leur périodicité en cohérence avec le cahier des charges (appréciée à partir du nombre de personnes affectées à chaque tâche, renseigné par le candidat dans le Bpu)(10 points) ;
- adéquation du temps consacré à la réalisation des prestations en cohérence avec le cahier des charges (appréciée à partir de la durée de chaque prestation, renseignée par le candidat dans le Bpu)(10 points)
- méthodologie et fréquence des contrôles mis en oeuvre par leprestataire pour s'assurer de la bonne réalisation des prestations et mode de communication avec l'epora (6 points)
- prise en compte du respect de l'environnement par les produits utilisés (4 points)
unité monétaire utilisée, l'euro.une visite facultative des locaux est effectuée à la demande des candidats.
Personne à contacter : Mme Stéphanie Brossier, +33 477474759
Pour le lot no1:
point de rendez-vous : EPORA - 2 avenue Grüner - 42029 Saint-Étienne Cedex 1,
allée D - 5ème étage,
date de la visite : lundi 14.4.2014 à 10:00.
Pour le lot no2:
point de rendez-vous : EPORA - 21 rue Pegeron - 38200 Vienne,
date de la visite : mardi 15.4.2014 à 14:00.
La version papier du Dossier de Consultation des Entreprises, remis gratuitement en un seul exemplaire, est à retirer après commande écrite auprès de copy space, coordonnées ci-dessus indiquées. Le dossier peut également être téléchargé sur le site Internet de l'epora www.epora.fr (rubrique : marches-publics/ consulter les avis) ou sur la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info.
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Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp.
Les plis seront déposés à l'accueil de l'epora (adresse ci-dessus). Les plis peuvent également être remis par voie électronique via la plateforme de dématérialisation : www.marches-publics.info ou sur le site Web de l'epora : www.epora.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
publication du prochain avis : 1er trimestre 2018
Source: OJS 2014/S 068-116929 (2014-04-01)
Avis d'attribution de marché (2014-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Epora

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-17 📅
Date de publication: 2014-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 181-319840
Se réfère à l'avis: 2014/S 68-116929
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.epora.fr/ Avis de publication transmis au JOUE le 1.4.2014 et publié le 5.4.2014 sous la référence 2014/S068-116929. Type de pouvoir adjudicateur : organisme de droit public Activité principale : opérateur foncier. Lieux d'exécution : lot 1 : 2 avenue Grüner 69029 Saint Étienne Cedex 1 / lot 2 : 21 rue Pegeron 38200 Vienne. Code NUTS : FR71 (Rhône Alpes). Marché financé par les fonds propres de l'EPORA. Description succincte du marché : entretien et nettoyage des locaux de l'EPORA, répartis sur deux sites à Saint-Etienne et à Vienne. L'enchère électronique n'a pas été utilisée. Offres reçues par voie dématérialisée : un (1) pour le lot no2 et 0 pour le lot no1. Les prestations du lot no1 entre dans le cadre de la Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26.7.2011 - IDCC 3043, notamment en ce qui concerne la continuité du contrat de travail des salariés attachés au marché, précisée à l'article 7 de la convention. Coordonnées attributaire du lot no1 : Rhonis SA, 6 bd André Lassagne 69530 Brignais, tel : +33 478053020, fax : +33 478054166, @ : secretariat@rhoni-group.fr. Coordonnées attributaire du lot no2 : Sas Alpes Savoie Nettoyage, 29 bd des Alpes 38246 Meylan Cedex, Tel : +33 476618866, Fax : +33 476614456, @ : contact@asn-proprete.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 67 B, annonce no 224 du 4.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Nettoyage des locaux

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-30 📅
Nom: Rhonis SA
Adresse postale: 6 bd André Lassagne
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-28 📅
Nom: Sas Alpes Savoie Nettoyage
Adresse postale: 29 bd des Alpes
Commune postale: Meylan Cedex
Code postal: 38246
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
11

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon France
Source: OJS 2014/S 181-319840 (2014-09-17)
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Fournisseurs:
Rhonis SA SAS Alpes Savoie nettoyage
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène Services de nettoyage Services de nettoyage de matériel de... Services de nettoyage de bureaux