Marché pour « LA FOURNITURE, L'INSTALLATION ET LA MISE EN SERVICE D'INCUBATEURS A GAZ »

CNRS délégation Languedoc-Roussillon

La présente consultation concerne :
« LA FOURNITURE, L'INSTALLATION ET LA MISE EN SERVICE D'INCUBATEURS A GAZ » à installer dans les zones de confinement de niveaux 2 ou 3 de la plate-forme régionale CEMIPAI sur le site CNRS, route de Mende à Montpellier (situés en Rez-de-Jardin).
Les prestations sont alloties en deux lots :
LOT N° 1
FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE
DE 11 INCUBATEURS Á CO2
(tranche ferme : 9 – tranche conditionnelle : 2)
à installer dans les zones de confinement de niveaux 2 ou 3
de la plate-forme régionale Cemipai sur le site CNRS
route de Mende à Montpellier »
LOT N° 2
FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE
DE 5 INCUBATEURS MULTIGAZ
(tranche ferme : 2 – tranche conditionnelle : 3)
à installer dans les zones de confinement de niveaux 2 ou 3
de la plate-forme régionale CEMIPAI sur le site CNRS
route de Mende à Montpellier »
Le détail des prescriptions techniques est précisé dans le cahier des clauses techniques particulières de chacun des lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-28.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-28 Avis de marché
Avis de marché (2014-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Incubateurs
Quantité ou étendue:
LOT 1 :L'achat porte sur l'acquisition de onze (11) incubateurs à CO2.Ce marché comprend une tranche ferme :- Fourniture de 9 incubateurs à CO2 (150L environ) et prestations associées,Et une tranche conditionnelle :- Fourniture de 2 incubateurs à CO2 (150L environ) et prestations associées.Les incubateurs seront installés dans les zones confinées L3/L2 de la plate-forme CEMIPAI. Dans certaines pièces, ils pourront se superposer soit en mode CO2/CO2, soit en mode CO2/multigaz (voir plans joints en annexe 1 au CCTP).La culture cellulaire requiert des conditions de culture strictes si l'on souhaite obtenir une croissance optimale des cellules. La température, la pression, le taux d'humidité, le pH et la composition des milieux de culture doivent donc être parfaitement contrôlés.Les incubateurs seront installés dans des pièces en dépression (pression comprise entre -40 et -50 Pa).Les candidats proposeront en PSE des contrats d'extension de garantie et des contrats de maintenance préventive et corrective.LOT 2 :L'achat porte sur l'acquisition de cinq (5) incubateurs multigaz.Ce marché comprend une tranche ferme :- Fourniture d'1 incubateur multigaz (150L environ) et prestations associées,- Fourniture d'1 incubateur multigaz (50L environ) et prestations associées.Et une tranche conditionnelle :- Fourniture d'1 incubateur multigaz (150L environ) et prestations associées,- Fourniture de 2 incubateurs multigaz (50L environ) et prestations associées.Les incubateurs seront installés dans les zones confinées L3/L2 de la plate-forme CEMIPAI. Dans certaines pièces, ils pourront se superposer soit en mode CO2/CO2, soit en mode CO2/multigaz (voir plans joints en annexe 1 au CCTP).La culture cellulaire requiert des conditions de culture strictes si l'on souhaite obtenir une croissance optimale des cellules. La température, la pression, le taux d'humidité, le pH et la composition des milieux de culture doivent donc être parfaitement contrôlés.Les incubateurs seront installés dans des pièces en dépression (pression comprise entre -40 et -50 Pa).Les candidats proposeront en PSE des contrats d'extension de garantie et des contrats de maintenance préventive et corrective.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Incubateurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Languedoc-Roussillon
Adresse postale: 1919 route de Mende – SFC Bureau des achats et des marchés publics
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr/languedoc-roussillon/index.htm 🌏
Courrier électronique: achatsdr13@dr13.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 467613509 📞
Fax: +33 467613559 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-28 📅
Date limite de soumission: 2014-07-21 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-182526
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à : Renseignement(s) administratif(s) : CNRS Délégation L.-Roussillon Service financier et comptable - pôle achat 1919 route de Mende 34293 Montpellier Cedex 5 Mme Christine Bernié Tél : +33 467613509 Fax : +33 467613559 Mail : achatsdr13@dr13.cnrs.fr Renseignement(s) technique(s) : CNRS Laboratoire CPBS - UMR 5236 1919 route de Mende 34293 Montpellier Cedex 5 Mme Christine Chable-Bessia ou M. Jean-Claude Rossi Tél. +33 434359438 Fax : +33 434359411 Mail : christine.chable-bessia@cpbs.cnrs.fr Mail : jean-claude.rossi@cpbs.cnrs.fr Une visite sur site est recommandée pour définir les modalités de livraison et d'installation avant la remise des offres. Les candidats doivent prendre rendez-vous pour effectuer cette visite avec Mme Christine Chable-Bessia (christine.chable-bessia@cpbs.cnrs.fr) ou M. Jean-Claude Rossi (jean-claude.rossi@cpbs.cnrs.fr). Dans tous les cas, le titulaire devra venir sur place pour évaluer les conditions de pose et d'installation des matériels un mois avant la date de livraison et il ne pourra se prévaloir d'une méconnaissance des lieux pour modifier les conditions de son offre.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 140 000 💰
180 000 💰
Brève description:
La présente consultation concerne :
« LA FOURNITURE, L'INSTALLATION ET LA MISE EN SERVICE D'INCUBATEURS A GAZ » à installer dans les zones de confinement de niveaux 2 ou 3 de la plate-forme régionale CEMIPAI sur le site CNRS, route de Mende à Montpellier (situés en Rez-de-Jardin).
Les prestations sont alloties en deux lots :
LOT N° 1
FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE
DE 11 INCUBATEURS Á CO2
(tranche ferme : 9 – tranche conditionnelle : 2)
à installer dans les zones de confinement de niveaux 2 ou 3
de la plate-forme régionale Cemipai sur le site CNRS
route de Mende à Montpellier »
LOT N° 2
DE 5 INCUBATEURS MULTIGAZ
(tranche ferme : 2 – tranche conditionnelle : 3)
de la plate-forme régionale CEMIPAI sur le site CNRS
Le détail des prescriptions techniques est précisé dans le cahier des clauses techniques particulières de chacun des lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture, installation et mise en service de 11 incubateurs à CO2 - (tranche ferme : 9 – tranche conditionnelle : 2) à installer dans les zones de confinement de niveaux 2 ou 3 de la plate-forme régionale Cemipai sur le site CNRS route de Mende à Montpellier »
Brève description:
L'achat porte sur l'acquisition de onze (11) incubateurs à…
… CO2.Ce marché comprend une tranche ferme :- Fourniture de 9 incubateurs à CO2 (150L environ) et prestations associées,Et une tranche conditionnelle :- Fourniture de 2 incubateurs à CO2 (150L environ) et prestations associées.Les incubateurs seront installés dans les zones confinées L3/L2 de la plate-forme Cemipai. Dans certaines pièces, ils pourront se superposer soit en mode CO2/CO2, soit en mode CO2/multigaz (voir plans joints en annexe 1 au présent CCTP).La culture cellulaire requiert des conditions de culture strictes si l'on souhaite obtenir une croissance optimale des cellules. La température, la pression, le taux d'humidité, le pH et la composition des milieux de culture doivent donc être parfaitement contrôlés.Les incubateurs seront installés dans des pièces en dépression (pression comprise entre -40 et -50 Pa).Les candidats proposeront des contrats d'extension de garantie et des contrats de maintenances préventive et corrective.
… CO2.
Ce marché comprend une tranche ferme :
- Fourniture de 9 incubateurs à CO2 (150L environ) et prestations associées,
Et une tranche conditionnelle :
- Fourniture de 2 incubateurs à CO2 (150L environ) et prestations associées.
Les incubateurs seront installés dans les zones confinées L3/L2 de la plate-forme Cemipai. Dans certaines pièces, ils pourront se superposer soit en mode CO2/CO2, soit en mode CO2/multigaz (voir plans joints en annexe 1 au présent CCTP).
La culture cellulaire requiert des conditions de culture strictes si l'on souhaite obtenir une croissance optimale des cellules. La température, la pression, le taux d'humidité, le pH et la composition des milieux de culture doivent donc être parfaitement contrôlés.
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Les incubateurs seront installés dans des pièces en dépression (pression comprise entre -40 et -50 Pa).
Les candidats proposeront des contrats d'extension de garantie et des contrats de maintenances préventive et corrective.
Quantité ou étendue: L'achat porte sur l'acquisition de onze (11) incubateurs à CO2.Ce marché comprend une tranche ferme :- Fourniture de 9 incubateurs à CO2 (150L environ) et prestations associées,Et une tranche conditionnelle :- Fourniture de 2 incubateurs à CO2 (150L environ) et prestations associées.
L'achat porte sur l'acquisition de onze (11) incubateurs à CO2.
Ce marché comprend une tranche ferme :
- Fourniture de 9 incubateurs à CO2 (150L environ) et prestations associées,
Et une tranche conditionnelle :
- Fourniture de 2 incubateurs à CO2 (150L environ) et prestations associées.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture, installation et mise en service de 5 incubateurs multigaz (tranche ferme : 2 - tranche conditionnelle : 3)
Brève description:
L'achat porte sur l'acquisition de cinq (5) incubateurs…
… multigaz.Ce marché comprend une tranche ferme :- Fourniture d'1 incubateur multigaz (150L environ) et prestations associées,- Fourniture d'1 incubateur multigaz (50L environ) et prestations associées.Et une tranche conditionnelle :- Fourniture d'1 incubateur multigaz (150L environ) et prestations associées,- Fourniture de 2 incubateurs multigaz (50L environ) et prestations associées.Les incubateurs seront installés dans les zones confinées L3/L2 de la plate-forme CEMIPAI. Dans certaines pièces, ils pourront se superposer soit en mode CO2/CO2, soit en mode CO2/multigaz (voir plans joints en annexe 1 au présent CCTP).La culture cellulaire requiert des conditions de culture strictes si l'on souhaite obtenir une croissance optimale des cellules. La température, la pression, le taux d'humidité, le pH et la composition des milieux de culture doivent donc être parfaitement contrôlés.Les incubateurs seront installés dans des pièces en dépression (pression comprise entre -40 et -50 Pa).Les candidats proposeront des contrats d'extension de garantie et des contrats de maintenances préventive et corrective.
… multigaz.
- Fourniture d'1 incubateur multigaz (150L environ) et prestations associées,
- Fourniture d'1 incubateur multigaz (50L environ) et prestations associées.
- Fourniture de 2 incubateurs multigaz (50L environ) et prestations associées.
Les incubateurs seront installés dans les zones confinées L3/L2 de la plate-forme CEMIPAI. Dans certaines pièces, ils pourront se superposer soit en mode CO2/CO2, soit en mode CO2/multigaz (voir plans joints en annexe 1 au présent CCTP).
Quantité ou étendue: L'achat porte sur l'acquisition de cinq (5) incubateurs multigaz.Ce marché comprend une tranche ferme :- Fourniture d'1 incubateur multigaz (150L environ) et prestations associées,- Fourniture d'1 incubateur multigaz (50L environ) et prestations associées.Et une tranche conditionnelle :- Fourniture d'1 incubateur multigaz (150L environ) et prestations associées,- Fourniture de 2 incubateurs multigaz (50L environ) et prestations associées.
L'achat porte sur l'acquisition de cinq (5) incubateurs multigaz.
- Fourniture d'1 incubateur multigaz (150L environ) et prestations associées,
- Fourniture d'1 incubateur multigaz (50L environ) et prestations associées.
- Fourniture de 2 incubateurs multigaz (50L environ) et prestations associées.
LOT 1 :
Les incubateurs seront installés dans les zones confinées L3/L2 de la plate-forme CEMIPAI. Dans certaines pièces, ils pourront se superposer soit en mode CO2/CO2, soit en mode CO2/multigaz (voir plans joints en annexe 1 au CCTP).
La culture cellulaire requiert des conditions de culture strictes si l'on souhaite obtenir une croissance optimale des cellules. La température, la pression, le taux d'humidité, le pH et la composition des milieux de culture doivent donc être parfaitement contrôlés.
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Les incubateurs seront installés dans des pièces en dépression (pression comprise entre -40 et -50 Pa).
Les candidats proposeront en PSE des contrats d'extension de garantie et des contrats de maintenance préventive et corrective.
LOT 2 :
Description des options:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 33-II.6 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005, et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
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Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 23CEMIPAI14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution :
Les incubateurs sont à livrer au :
Laboratoire Cemipai – CPBS – Campus CNRS « route de Mende »
1919 route de Mende à Montpellier.
Situé en Rez-de-Jardin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 17-II du Décret nº2005-1742 du 30 décembre 2005 :
- Lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité (DC1) ;
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 5 juin 2005 (DC2) ;
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis ou équivalent pour les sociétés étrangères et /ou délégation de pouvoir le cas échéant).
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 17-I du Décret nº2005-1742 du 30 décembre 2005 :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 17-I du Décret nº2005-1742 du 30 décembre 2005 :
- Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de caution bancaire exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations faisant l'objet du présent marché bénéficient d'un financement CPER Etat - Région Languedoc-Roussillon.
Les modalités de paiement sont soumises aux règles de la comptabilité publique et aux conditions du CCAG-FCS. Les prix sont fermes pour les matériels et révisables pour les contrats de maintenance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 80 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service financier – pôle achats
Christine Bernié
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 23CEMIPAI14
Informations complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à :
Renseignement(s) administratif(s) :
CNRS Délégation L.-Roussillon
Service financier et comptable - pôle achat
1919 route de Mende
34293 Montpellier Cedex 5
Mme Christine Bernié
Tél : +33 467613509
Fax : +33 467613559
Renseignement(s) technique(s) :
CNRS
Laboratoire CPBS - UMR 5236
Mme Christine Chable-Bessia ou
M. Jean-Claude Rossi
Tél. +33 434359438
Fax : +33 434359411
Une visite sur site est recommandée pour définir les modalités de livraison et d'installation avant la remise des offres.
Les candidats doivent prendre rendez-vous pour effectuer cette visite avec Mme Christine Chable-Bessia (christine.chable-bessia@cpbs.cnrs.fr) ou M. Jean-Claude Rossi
Dans tous les cas, le titulaire devra venir sur place pour évaluer les conditions de pose et d'installation des matériels un mois avant la date de livraison et il ne pourra se prévaloir d'une méconnaissance des lieux pour modifier les conditions de son offre.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administrtif.fr 🌏
Fax: +33 467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 104-182526 (2014-05-28)
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