Marché no 2014-01 : fourniture de publications en série, versions papier et électronique, aux Universités Montpellier 2 et Montpellier 1

Université Montpellier II

Publications en série, versions papier et électronique, pour l'ensemble des composantes de l'université Montpellier 2 et de l'université Montpellier 1.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-31 Avis de marché
2014-07-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Quantité ou étendue:
Marché à bon de commandes sans minimum ni maximum.Valeur estimée hors TVA :**Université Montpellier 2 : 90 000 EUR HT/An.**Université Montpellier 1 : 120 000 EUR HT/An.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Montpellier II
Adresse postale: place Eugène Bataillon
Code postal: 34095
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Courrier électronique: dag-marches-publics@univ-montp2.fr 📧
Téléphone: +33 467144840 📞
Fax: +33 467144197 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-31 📅
Date limite de soumission: 2014-05-13 📅
Date de publication: 2014-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 066-112483
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
a/ Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE) Les dossiers seront adressés gratuitement : - soit en ligne, après demande à l'adresse suivante : dag-marches-publics@univ-montp2.fr - soit téléchargés sur le site Internet de l'université Montpellier 2 - http://www.marches-formalises.univ-montp2.fr (rubrique "Liste des marchés en cours") - soit téléchargés à l'adresse suivante : https:// www.achatpublic.com no de référence 2014-01. Dans ce dernier cas, les entreprises renseigneront, si possible, un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents ainsi qu'une adresse permettant une correspondance électronique pour l'envoi, en particulier, de compléments de document. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .zip, .pdf, .doc et .xls. Le retrait électronique des documents n'oblige pas les candidats à déposer leur offre de façon électronique. b/ Modalités de remise des offres: les offres seront remises : - soit par pli recommandé avec avis de réception postale ou système équivalent à l'adresse suivante : Université Montpellier 2, service des Marchés , CC 421, Place Eugène Bataillon, 34095 Montpellier Cedex 5 - soit remises au service des marchés contre récépissé à l'adresse ci-dessus - soit par voie électronique sur le site achatpublic.com dans les conditions définies au règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Publications en série, versions papier et électronique, pour l'ensemble des composantes de l'université Montpellier 2 et de l'université Montpellier 1.
Quantité ou étendue:
Marché à bon de commandes sans minimum ni maximum.
Valeur estimée hors TVA :
**Université Montpellier 2 : 90 000 EUR HT/An.
**Université Montpellier 1 : 120 000 EUR HT/An.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Université Montpellier 2 : campus du Triolet et Campus Saint Priest à Montpellier, Site de La Galéra, Institut Européen des Membranes (IEM) et maison des sciences de l'eau (MSE), IUT de Montpellier : sites de Montpellier et Sète, IUT de Béziers, IUT de Nîmes, SMEL à Sète, Institut de Botanique, Faculté d'education de Montpellier : sites de Montpellier, Nîmes, Mende, Perpignan et Carcassonne et Université Montpellier 1 : UFR Droit - UFR Administration et Gestion (AES) - UFR d'economie - ISEM - IPAG - UFR Médecine - UFR Médecine Site de Nîmes - UFR Pharmacie - UFR Odontologie - UFR Sciences techniques activités physiques et sportives (STAPS) - services Centraux - SCUIOIP (service universitaire d'information, d'orientation et d'insertion professionnelle et insertion professionnelle) - SUAPS. (service universitaire des activités physiques et sportives) - DIDERIS (formation continue) - SUMPPS (service universitaire de médecine préventive et de promotion de la santé), 34095 Montpellier.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
***Un Dc1 ou équivalent
accompagné obligatoirement, des pièces justificatives suivantes :
- la déclaration sur l'honneur signée (annexe 2 à l'acte d'engagement ou rubrique F1 du formulaire Dc1 le cas échéant).
*** Un Dc2 ou équivalent
- les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
*** Une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité
*** Un relevé d'identité bancaire (RIB) ou postal (RIP) correspondant aux indications portées sur l'acte d'engagement ou l'annexe 2 (Banking Information) si la domiciliation du compte bancaire est à l'étranger.
*** l'inscription au registre du commerce et des sociétés (extrait KBIS) ou équivalent
si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
les candidatures dont les capacités professionnelles, techniques ou financières auront été jugées insuffisantes seront éliminées.
pour les offres dématérialisées : si une candidature transmise par voie dématérialisée n'est pas admise, l'offre correspondante est éliminée des fichiers de la personne publique sans avoir été lue et le candidat en est informé.
le candidat retenu est tenu de fournir avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché, les documents ci-dessous :
- les pièces mentionnées à l'article D 8222-5 du code du travail dont une déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé ;
- les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
Le candidat retenu pourra produire un état annuel des certificats reçus (Noti2).
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat produit, en annexe du Dc2, les éléments suivants :
1. Une présentation de la structure, exposant les moyens humains (effectifs total de la structure, personnel d'encadrement etc.), ainsi qu'une présentation des moyens techniques ou équipements.
2. Une présentation des principales prestations similaires effectuées par les candidats sur les 3 derniers exercices. Ces références sont vérifiables et comprennent notamment le nom et les coordonnées du donneur d'ordre, l'objet détaillé des prestations effectuées, les montants annuels des prestations.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financements sur crédits budgétaires de l'université Montpellier 2 et sur crédits budgétaires de l'université Montpellier 1;
**application du décret no 62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique
**Application du décret no 2002-232 du 21 février 2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics fixés à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'université Montpellier 2 ou par l'université Montpellier 1
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (Interlocuteur dédié à l'um2 : 4 points, garantie d'accès permanent aux années souscrites en version électronique : 3 points, services proposés en matière de gestion et d'abonnements électroniques : 8 points, mode de signalisation et d'accès aux versions électroniques : 5 points, traitement des dysfonctionnements liés aux abonnements papiers et électroniques : 5 points, descriptif de la gestion en ligne des abonnements : 10 points, services particuliers (informations sur les nouveautés, Offices, Web...) : 3 points, réassortiment : 1 point, possibilité de fourniture de spécimens gratuits : 1 point) (40)
2. Prix (Taux de remise consentis par le candidat en % pour l'achat d'un abonnement : 15 points, taux de commission appliqués par le candidat en % pour l'achat d'un abonnement : 15 points, taux d'escompte : 1 point, taux de commission pour la fourniture de documents isolés : 3 points, taux de commission pour l'achat d'un abonnement électronique couplé avec un abonnement papier : 3 points, coût du colisage : 1 point, modalités et les coûts pour service rapide : 1 point, surcoût éventuel pour les versions électroniques seules : 1 point) (40)
3. Délais de livraison (délais pour la mise en place d'un nouvel abonnement, livraison du premier numéro : 5 points, délais de livraison dans le cadre de l'abonnement : 15 points) (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés – CC 421
Mme Luporsi Bénédicte
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Montpellier 2
Adresse postale: CC 421 - place Eugène Bataillon
Point de contact: Service des marchés
Mme Bénédicte Luporsi
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-01
Informations complémentaires
a/ Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE)
Les dossiers seront adressés gratuitement :
- soit en ligne, après demande à l'adresse suivante : dag-marches-publics@univ-montp2.fr
- soit téléchargés sur le site Internet de l'université Montpellier 2 - http://www.marches-formalises.univ-montp2.fr (rubrique "Liste des marchés en cours")
- soit téléchargés à l'adresse suivante : https:// www.achatpublic.com no de référence 2014-01. Dans ce dernier cas, les entreprises renseigneront, si possible, un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents ainsi qu'une adresse permettant une correspondance électronique pour l'envoi, en particulier, de compléments de document.
Afficher plus
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .zip, .pdf, .doc et .xls.
Le retrait électronique des documents n'oblige pas les candidats à déposer leur offre de façon électronique.
b/ Modalités de remise des offres:
les offres seront remises :
- soit par pli recommandé avec avis de réception postale ou système équivalent à l'adresse suivante : Université Montpellier 2, service des Marchés , CC 421, Place Eugène Bataillon, 34095 Montpellier Cedex 5
- soit remises au service des marchés contre récépissé à l'adresse ci-dessus
- soit par voie électronique sur le site achatpublic.com dans les conditions définies au règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Marché renouvelable
Si toutes les reconductions sont effectuées, le prochain avis sera publié en mai 2018.
Source: OJS 2014/S 066-112483 (2014-03-31)
Avis d'attribution de marché (2014-07-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-18 📅
Date de publication: 2014-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 139-249497
Se réfère à l'avis: 2014/S 66-112483
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Marché à bon de commandes conclu sans minimum ni maximum. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº : 66 B, annonce nº 183 du 3.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (Interlocuteur dédié : 4 points, garantie d'accès permanent aux années souscrites en version électronique : 3 points, services proposés en matière de gestion et d'abonnements électroniques : 8 points, mode de signalisation et d'accès aux versions électroniques : 5 points, traitement des dysfonctionnements liés aux abonnements papiers et électroniques : 5 points, descriptif de la gestion en ligne des abonnements : 10 points, services particuliers (informations sur les nouveautés, Offices, Web...) : 3 points, réassortiment : 1 point, possibilité de fourniture de spécimens gratuits : 1 point) (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-03 📅
Nom: Ebsco
Adresse postale: immeuble Le Nobel 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony
Code postal: 92183
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2014/S 139-249497 (2014-07-18)
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Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Journaux, revues spécialisées,...