Marché Négocié avec publicité préalable et mise en concurrence suite à lots rendus infructueux pour la fourniture d'implants maxillo-faciaux, dentaires, mammaires, fraises pour usage dentaire et maxillo-facial et la mise à disposition de moteur pour implantologie type W et H France au CHRU de Tours, pour la période du 1.3.2015 au 29.2.2016 reconductible 1 fois pour une période de 12 mois soit jusqu'au 28.2.2017

CHRU de Tours

Marché négocié avec publicité préalable et mise en concurrence suite à lots rendus infructueux pour la fourniture d'implants maxillo-faciaux, dentaires, mammaires, fraises pour usage dentaire et maxillo-facial et la mise à disposition de moteur pour implantologie type W et H France au CHRU de Tours, pour la période du 1.3.2015 au 29.2.2016 reconductible 1 fois pour une période de 12 mois soit jusqu'au 28.2.2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Osteomed France
• Zimmer Dental

Qui ?

• CHRU de Tours

Qu'est-ce que c'est ?

• Suppléance orthopédique › Implants orthopédiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-24	Avis de marché
2015-03-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants orthopédiques
Quantité ou étendue: 3 lots.40 000160 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants orthopédiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Tours
Adresse postale: 2 bd Tonnellé
Code postal: 37044
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-tours.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-tours.fr 📧
Téléphone: +33 247476085 📞
Fax: +33 247478391 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-24 📅
Date limite de soumission: 2014-12-29 📅
Date de publication: 2014-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 228-402287
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Reconduction du marché dans des conditions identiques sur une période 12 mois, soit du 1.3.2016 au 28.2.2017. Le CHRU de Tours est un établissement public de santé. Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du CMP). Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Mme Nelly Viratelle – tél. +33 247478358 pour obtenir des renseignements d'ordre administratif: CHRU de Tours – pharmacie Logipôle Trousseau – à l'attention de Catherine Blanchet – 37044 Tours Cedex 9, tél. +33 247476085 – fax: +33 247478391 – courriel: c.blanchet@chu-tours.fr L'envoi des candidatures se fait à l'adresse indiquée ci-dessus ou de manière dématérialisée sur le site: https://www.achats-hopitaux.com. Les candidats doivent impérativement choisir, sous peine de rejet de leur candidature, entre l'une des trois modalités de remise des candidatures suivantes: remise d'une candidature «papier», remise d'une candidature électronique sur support physique ou transmission électronique de leur candidature via https://www.achats-hopitaux.com. Un document descriptif des modalités de remise d'une offre électronique est disponible sur ce site. Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Ils ne doivent contenir aucun document relatif à l'offre du candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture d'implants maxillo-faciaux, dentaires, mammaires, fraises pour usage dentaire et maxillo-facial et la mise à disposition de moteur pour implantologie type W et H France au CHRU de Tours
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue: 3 lots.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
160 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2015/PH/001bis
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie Logipôle Trousseau, 37170 Chambray-les-Tours.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (Dc1 ou forme libre);

A fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:

Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

Déclaration du candidat (Dc2 ou forme libre);

Déclaration sur l'honneur (Dc1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus aux articles 43 et 44 du Code des marchés;

Document(S) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (rubrique D1 du Dc2 ou forme libre);

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures, par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; (rubrique E du Dc2 ou forme libre).

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il n'est pas prélevé de retenue de garantie sur les versements faits au titulaire des marchés.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget du CHRU, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Possibilité de présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois:

1° en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

2° en qualité de membres de plusieurs groupements.

La forme imposée après attribution du marché sera le groupement solidaire.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Date d'envoi des invitations: 2015-01-02 📅
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pharmacie Logipôle Trousseau
Mme Blanchet Catherine (c.blanchet@chu-tours.fr)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHRU de Tours
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_sdvpo42ZE5 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-03-01 📅
Date de fin: 2016-02-29 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/PH/001bis
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 104-182527
Informations complémentaires

Reconduction du marché dans des conditions identiques sur une période 12 mois, soit du 1.3.2016 au 28.2.2017.

Le CHRU de Tours est un établissement public de santé.

Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du CMP).

Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Mme Nelly Viratelle – tél. +33 247478358

pour obtenir des renseignements d'ordre administratif:

CHRU de Tours – pharmacie Logipôle Trousseau – à l'attention de Catherine Blanchet – 37044 Tours Cedex 9,

tél. +33 247476085 – fax: +33 247478391 – courriel: c.blanchet@chu-tours.fr

L'envoi des candidatures se fait à l'adresse indiquée ci-dessus ou de manière dématérialisée sur le site: https://www.achats-hopitaux.com.

Les candidats doivent impérativement choisir, sous peine de rejet de leur candidature, entre l'une des trois modalités de remise des candidatures suivantes: remise d'une candidature «papier», remise d'une candidature électronique sur support physique ou transmission électronique de leur candidature via https://www.achats-hopitaux.com. Un document descriptif des modalités de remise d'une offre électronique est disponible sur ce site.

Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Ils ne doivent contenir aucun document relatif à l'offre du candidat.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2016.
Source: OJS 2014/S 228-402287 (2014-11-24)

Avis d'attribution de marché (2015-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 121 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-27 📅
Date de publication: 2015-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 064-112559
Se réfère à l'avis: 2014/S 228-402287
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires

Le lot 3 a été déclaré infructueux. Date de signature du marché: 18.2.2015. Le marché est consultable sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 auprès de la cellule des marchés à l'adresse suivante: CHRU de Tours — DAA cellule des marchés — Hôpital Trousseau — avenue de la République — 37170 Chambray-les-Tours. Té. +33 247478392. Ou par mail à l'adresse: cellule.marches@chu-tours.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères technique, prestations du fournisseur (80 points)
2. Coût d'utilisation (20 points)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-04 📅
Nom: Osteomed France
Adresse postale: 1 mail Gay-Lussac
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95015

2️⃣
Nom: Zimmer Dental
Adresse postale: 2 place Gustave Eiffel
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94528

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Blanchet (c.blanchet@chu-tours.fr) Catherine
Source: OJS 2015/S 064-112559 (2015-03-27)

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