Marché négocié art. 35-i-1° du code des marchés publics - dispositifs Médicaux Prothétiques Implantables - orl, pulmonaire, ophtalmologie, neurochirurgie, dentaire, digestif endocrinologie, urologie-gynecologie, chirurgie plastique et reparatrice - 3 lots

AP-HM

Marché négocié art. 35-i-1° du code des marchés publics - dispositifs Médicaux Prothétiques Implantables - orl, pulmonaire, ophtalmologie, neurochirurgie, dentaire, digestif endocrinologie, urologie-gynecologie, chirurgie plastique et reparatrice - 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Boston Scientific
• Sep

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

• Assistance fonctionnelle › Prothèses
• Solutions médicamenteuses › Solutions de dialyse

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-02	Avis de marché
2015-02-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Solutions de dialyse
Quantité ou étendue: marché non chiffré, les quantités estimatives sont décrites en annexe 1 du CCTP
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Solutions de dialyse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: Service central des opérations pharmaceutiques, 80 rue Brochier
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-02 📅
Date limite de soumission: 2014-11-03 📅
Date de publication: 2014-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 192-338629
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

toute offre qui ne sera pas accompagnée des documents techniques exigés se verra déclarée irrégulière (spécimens, fiches techniques) la procédure se déroule en deux temps, d'abord l'envoi des candidatures. Une fois les candidatures agréees, l'offre du candidat sera demandée par le pouvoir adjudicateur, dans un second temps les candidats souhaitant transmettre leur candidature par voie dématérialisée le feront exclusivement sur le site : https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure limite de réception des candidature le candiat procéde au dépot de sa candidature en suivant les instructions de la plateforme, après identification avec son compte. La date et l'heure qui sont utlisées par le dispositif d'orodatage provient de la plate-forme qui est réglé sur l'heure Gmt Ces dates et heures font seules foi pour le traitement de la procédure. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Les prestations sont effectuées dans le cadre d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché prend effet à date de notification jusqu'au 31 mai 2015, reconductible 2 fois 1 an.

Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: tuteur ureteral double crosse en silicone
Brève description: tuteur ureteral double crosse en silicone
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: tuteur ureteral de derivation simple crosse 10 Fr
Brève description: tuteur ureteral de derivation simple crosse 10 Fr
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: implant non resorbable pour le comblement uretral chez la femme
Brève description: implant non resorbable pour le comblement uretral chez la femme
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: scop dmpi 2014-091
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacies à usage intérieur des hôpitaux de Marseille, 13000 Marseille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxte sur les 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

liste des prinicpales références des trois dernières années en concordance avec l'objet du marché, indiquant l'objet précis des prestations réalisées, l'estimation financière de ces derniers dans la limites des accords de confidentialité enventuels, la date de la réalisation, l'identités du destinataire public ou prové et ses coordonnées

- déclarations concernant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années

- déclaration concernant le matériel, l'équipement technique, les organismes techniques dont le candidat dispose pour la réalisation de ses services

- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester des conformités des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès a ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans le délai imparti

- certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité profesionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le financement sera réalisé sur la section d'exploitation du budget hospitalier, paiement par mandat administratif et virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est M. Le receveur des finances-prado-6 allée Turcat Mery bât A 5ème étage-13008 Marseille. Conformément à l'article 98 du CMP le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai donne lieu au versement d'intérêts moratoires. Sauf renonciation du titulaire dans l'acte d'engagement ( rubrique D4) et en application de l'article 87 du CMP, l'administration pourra accorder une avance au titulaire du marché

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

aucune forme n'est imposée, cependant en cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme juridique retenue concernant l'attributaire sera celle d'un groupement solidaire au regard de l'objet du marché

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat tél : +33 491381943/fax : +33 491381939
Mme Lecointre Fabienne
Nom: Assistance publique hôpitaux de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier - tél : +33 491381943/ Fax : +33 491381939
Point de contact: Service central des opérations pharmaceutiques
Mme Rampal Magali
Courrier électronique: magali.rampal@ap-hm.fr 📧
Adresse postale: Service central des opérations pharmaceutiques 80 rue Brochier
Point de contact: Secrétariat - Tél : +33 491381943/fax : +33 491381939
Adresse postale: SCOP 80 rue Brochier
Point de contact: mme rampal magali
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: scop dmpi 2014-091
Informations complémentaires

toute offre qui ne sera pas accompagnée des documents techniques exigés se verra déclarée irrégulière (spécimens, fiches techniques)

la procédure se déroule en deux temps, d'abord l'envoi des candidatures.

Une fois les candidatures agréees, l'offre du candidat sera demandée par le pouvoir adjudicateur, dans un second temps

les candidats souhaitant transmettre leur candidature par voie dématérialisée le feront exclusivement sur le site : https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure limite de réception des candidature

le candiat procéde au dépot de sa candidature en suivant les instructions de la plateforme, après identification avec son compte.

La date et l'heure qui sont utlisées par le dispositif d'orodatage provient de la plate-forme qui est réglé sur l'heure Gmt

Ces dates et heures font seules foi pour le traitement de la procédure.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil - tél : +33 491134833
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 192-338629 (2014-10-02)

Avis d'attribution de marché (2015-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 670 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 491381950 📞
Fax: +33 491381939 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-16 📅
Date de publication: 2015-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 036-061085
Se réfère à l'avis: 2014/S 192-338629
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-10 📅
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78961
Courrier électronique: francesrvdesmarches@bsci.com 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-11 📅
Nom: Sep
Adresse postale: 28 rue de Londres
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 21
20

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Téléphone: +33 491134833 📞
Source: OJS 2015/S 036-061085 (2015-02-16)

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