Marché négocié à bons de commande pour l'exploitation du service réservé de transports scolaires : St Paul lez Durance/Manosque
RDT13
Marché négocié à bons de commande pour l'exploitation du service réservé de transports scolaires : St Paul lez Durance/Manosque.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • RDT13
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-25 | Avis de marché |
| 2014-07-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: RDT13
Adresse postale: 6 rue Ernest Prados, CS 70374
Code postal: 13097
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.rdt13.fr 🌏
Courrier électronique: c.spinelli@rdt13.fr 📧
Téléphone: +33 442935930 📞
Fax: +33 442935931 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-25 📅
Date limite de soumission: 2014-04-14 📅
Date de publication: 2014-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 063-107552
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 012014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône, 13115 St Paul lez Durance.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Documents obligatoires lors du dépot de la candidature : modèles Dc1,Dc2,Noti2.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Qualité de l'offre (organisation, véhicules, entretien, exploitation) (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 068 801 646
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Sillou Paul
Nom: RDT 13
Adresse postale: rue Ernest Prados - CS 70374
Point de contact: Mme Porta Agnès
Téléphone: +33 442935938 📞
Courrier électronique: a.porta@rdt13.fr 📧
Fax: +33 442937015 📠
Adresse postale: rue Ernest Prados CS 70374
Fax: +33 0442935931 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 012014
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges de Marseille Préfecture de la région PACA - Secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2014/S 063-107552 (2014-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Marché d'une durée de 1 an renouvelable 3 fois 1 an sans que la durée totale du marché ne dépasse 4 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: RDT13
Adresse postale: 6 rue Ernest Prados, CS 70374
Code postal: 13097
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.rdt13.fr 🌏
Courrier électronique: c.spinelli@rdt13.fr 📧
Téléphone: +33 442935930 📞
Fax: +33 442935931 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-25 📅
Date limite de soumission: 2014-04-14 📅
Date de publication: 2014-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 063-107552
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Démarrage prévu au 1.9.2014.
dans cette procédure de marché négocié, la 1ère étape consiste à adresser une candidature accompagnée des Dc1, Dc2, Noti2, et références similaires.
Après cette 1ère phase, les candidats retenus recevront le Dossier de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché négocié à bons de commande pour l'exploitation du service réservé de transports scolaires : St Paul lez Durance/Manosque.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 012014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône, 13115 St Paul lez Durance.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Documents obligatoires lors du dépot de la candidature : modèles Dc1,Dc2,Noti2.
Capacité technique et professionnelle:
Entreprise de transport public de voyageurs.
Références sur marchés similaires.
Dépôts et garanties exigés: Néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres et paiements par mandats administratifs dans les délais globaux réglementaires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise de transport public de voyageurs.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Qualité de l'offre (organisation, véhicules, entretien, exploitation) (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 068 801 646
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Sillou Paul
Nom: RDT 13
Adresse postale: rue Ernest Prados - CS 70374
Point de contact: Mme Porta Agnès
Téléphone: +33 442935938 📞
Courrier électronique: a.porta@rdt13.fr 📧
Fax: +33 442937015 📠
Adresse postale: rue Ernest Prados CS 70374
Fax: +33 0442935931 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 012014
Informations complémentaires
Démarrage prévu au 1.9.2014.
dans cette procédure de marché négocié, la 1ère étape consiste à adresser une candidature accompagnée des Dc1, Dc2, Noti2, et références similaires.
Après cette 1ère phase, les candidats retenus recevront le Dossier de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.3.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges de Marseille Préfecture de la région PACA - Secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article R551-1 et suivants L.551-1 et suivants du code de justice administrative) ; recours contre la décision de refus dans un délai de 2 mois à compter de sa notification (article L.421-5 code justice administrative); recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat ; recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché.
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Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2014/S 063-107552 (2014-03-25)
Avis d'attribution de marché (2014-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 58 638 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-11 📅
Date de publication: 2014-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 134-241278
Se réfère à l'avis: 2014/S 63-107552
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-23 📅
Nom: autocars sumian
Adresse postale: 19 bd du real
Commune postale: Jouques
Code postal: 13490
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges de Marseille Préfecture de la région PACA - secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL,
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 134-241278 (2014-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 58 638 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-11 📅
Date de publication: 2014-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 134-241278
Se réfère à l'avis: 2014/S 63-107552
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 62 B, annonce no 175 du 28 mars 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 juillet 2014.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-23 📅
Nom: autocars sumian
Adresse postale: 19 bd du real
Commune postale: Jouques
Code postal: 13490
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges de Marseille Préfecture de la région PACA - secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL,
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel avant la signature du marché (article R551-1 et suivants L.551-1 et suivants du code de justice administrative) ; recours contre la décision de refus dans un délai de deux mois à compter de sa notification (article L.421-5 code justice administrative); recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat ; recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché
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