Marche negocié 35.i.1° CMP - fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique - famille digestif, endoscopie, chirurgical, drainage, ophtalmologie, gynécologie, urologie et divers

AP-HM

Marche negocie 35.i.1° CMP - fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique - famille digestif, endoscopie, chirurgical, drainage, ophtalmologie, gynécologie, urologie et divers DCE 2014-097.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alcis Neuro
• Dixi Microtechniques SAS

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-20	Avis de marché
2015-02-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité ou étendue: Marché non chiffré, les quantités estimatives sont décrites en annexe 1 du CCTP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: Service central des opérations pharmaceutiques, 80 rue Brochier
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Téléphone: +33 491381943 📞
Fax: +33 491381939 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-20 📅
Date limite de soumission: 2014-11-21 📅
Date de publication: 2014-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 204-361095
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

La procédure négociée se déroule en deux temps, et commence par l'envoi des candidatures. Une fois les candidatures agréées par le pouvoir adjudicateur, les offres des candidats seront demandées dans un second temps. Les candidats souhaitant transmettre leur candidature par voie dématérialisée le feront exclusivement sur le site : https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure limite de réception des candidature, soit le 21.11.2014. le candiat procéde au dépot de sa candidature en suivant les instructions de la plateforme, après identification avec son compte. La date et l'heure qui sont utlisées par le dispositif d'orodatage provient de la plate-forme qui est réglé sur l'heure Gmt Ces dates et heures font seules foi pour le traitement de la procédure. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Les prestations sont effectuées dans le cadre d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché prend effet à date de notification jusqu'au 31 octobre 2015, reconductible 2 fois un an.

Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Tubulure pour arthroscopie
Brève description: Tubulure pour arthroscopie.
Informations complémentaires sur les lots:

De la date de notification au 31.10.2015, reconductible tacitement 2 fois un an, soit jusqu'au 31.10.2017.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Canule d'injection
Brève description: Canule d'injection.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Électrode intracérébrale pour explorations MEG et SEEG
Brève description: Électrode intracérébrale pour explorations MEG et SEEG.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Électrode intracérébrale pour explorations SEEG - mEG et thermocoagulation
Brève description: Électrode intracérébrale pour explorations SEEG - mEG et thermocoagulation
Informations complémentaires sur les lots:

De la date de notification au 31.10.2015, reconductible tacitement 2 fois un an, soit jusqu'au 31.10.2017

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Électrode intracranienne corticale
Brève description: Électrode intracranienne corticale
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: SCOP 2014-097
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacies à usage intérieur des hôpitaux de Marseille, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxte sur les trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des prinicpales références des trois dernières années en concordance avec l'objet du marché, indiquant l'objet précis des prestations réalisées, l'estimation financière de ces derniers dans la limites des accords de confidentialité enventuels, la date de la réalisation, l'identités du destinataire public ou prové et ses coordonnées:

- déclarations concernant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années,

- déclaration concernant le matériel, l'équipement technique, les organismes techniques dont le candidat dispose pour la réalisation de ses services,

- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester des conformités des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès a ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans le délai imparti,

- certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité profesionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur la section d'exploitation du budget hospitalier, paiement par mandat administratif et virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est M. Le receveur des finances-prado-6 allée Turcat Mery bât A 5ème étage-13008 Marseille. Conformément à l'article 98 du CMP le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai donne lieu au versement d'intérêts moratoires. Sauf renonciation du titulaire dans l'acte d'engagement ( rubrique D4) et en application de l'article 87 du CMP, l'administration pourra accorder une avance au titulaire du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme n'est imposée, cependant en cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme juridique retenue concernant l'attributaire sera celle d'un groupement solidaire au regard de l'objet du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 280 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat
Mme Lecointre Fabienne
Nom: Assistance publique hôpitaux de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier – tél. : +33 491381943 / fax: +33 491381939
Point de contact: Service central des opérations pharmaceutiques
Courrier électronique: fabienne.lecointre@ap-hm.fr 📧
Adresse postale: service central des opérations pharmaceutiques, 80 rue Brochier
Point de contact: Secrétariat – tél. : +33 491381943 / fax: +33 491381939
Adresse postale: SCOP, 80 rue Brochier
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-12-01 📅
Date de fin: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SCOP 2014-097
Informations complémentaires

La procédure négociée se déroule en deux temps, et commence par l'envoi des candidatures.

Une fois les candidatures agréées par le pouvoir adjudicateur, les offres des candidats seront demandées dans un second temps.

Les candidats souhaitant transmettre leur candidature par voie dématérialisée le feront exclusivement sur le site : https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure limite de réception des candidature, soit le 21.11.2014.

le candiat procéde au dépot de sa candidature en suivant les instructions de la plateforme, après identification avec son compte.

La date et l'heure qui sont utlisées par le dispositif d'orodatage provient de la plate-forme qui est réglé sur l'heure Gmt

Ces dates et heures font seules foi pour le traitement de la procédure.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil – tél : +33 491134833
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil – tél. : +33 491134833
Source: OJS 2014/S 204-361095 (2014-10-20)

Avis d'attribution de marché (2015-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 451 150 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-19 📅
Date de publication: 2015-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 038-064814
Se réfère à l'avis: 2014/S 204-361095
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 204 B, annonce n° 195 du 23.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-02 📅
Nom: Alcis Neuro
Adresse postale: 2 rue du Professeur Paul Milleret — Bioparc
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Courrier électronique: contact@alcis.net 📧

2️⃣
Nom: Dixi Microtechniques SAS
Adresse postale: 4 chemin de Palente — BP 889
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25025
Courrier électronique: dixi@diximicrotechniques.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Téléphone: +33 491134833 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2015/S 038-064814 (2015-02-19)

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