Marché de travaux d'entretien courant et de réparations localisées sur les voies publiques et privées dont le département du var a la charge de l'entretien

Conseil général du Var

La présente consultation concerne la prestation suivante:
Marché de travaux d'entretien courant et de réparations localisées sur les voies publiques et privées dont le Département du Var a la charge de l'entretien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-29 Avis de marché
2014-12-16 Avis d'attribution de marché
2015-01-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Quantité ou étendue:
A titre simplement indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront vers le : 2.1.2015.Les principales prestations concernent :Les travaux de réparations localisées des chaussées et des dépendances de la route.les prestations d'entretien courant de la voirie (petits travaux de maçonnerie, de petits terrassements et tranchées, bordures, petits travaux d'assainissement, démolitions d'ouvrage en béton, déblais en petite masses...).Les prestations de dérasement d'accotements.La mise à disposition d'engins spéciaux avec chauffeurs pour interventions d'urgence sur les routes (travaux de dégagement, balayage, viabilité...).Les travaux de curage des fossés et d'hydrocurage.La signalisation temporaire de chantiers.Le marché est passé pour une première période à compter du 1.1.2015 et se terminera pour la première période le 31.12.2015.Dans le cas où la notification interviendrait après le 1.1.2015, le marché prendra effet à la date de notification.Le marché est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) années.Première période: du 1.1.2015, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, au 31.12.2015lot no 1: 170 000 EUR TTC (minimum), pas de maximumlot no 2: 180 000 EUR TTC (minimum), pas de maximumlot no 3: 120 000 EUR TTC (minimum), pas de maximumlot no 4: 140 000 EUR TTC (minimum), pas de maximumlot no 5: 200 000 EUR TTC (minimum), pas de maximumlot no 6: 210 000 EUR TTC (minimum), pas de maximumlot no 7: 160 000 EUR TTC (minimum), pas de maximumlot no 8: 110 000 EUR TTC (minimum), pas de maximumlot no 9: 90 000 EUR TTC (minimum), pas de maximumlot no10: 90 000 EUR TTC (minimum), pas de maximummêmes montants pour les périodes suivantes
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices – CS 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-29 📅
Date limite de soumission: 2014-09-18 📅
Date de publication: 2014-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-261566
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr Procédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres Ouvert, en application des articles 33, 40-iii 2ème, 57 à 59, 77 du Code des Marchés Publics Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation implique la conclusion de plusieurs " contrats-cadres " au sens de la directive 2004/18/ce et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14 juillet 2005, c'est à dire d'un marché à bons de commandes conclu pour chaque lot avec un montant minimum, sans maximum, avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics ". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.7.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la prestation suivante:
Marché de travaux d'entretien courant et de réparations localisées sur les voies publiques et privées dont le Département du Var a la charge de l'entretien.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Pôle technique Provence Méditerranée ouest centre territoriaux: Bandol, La Seyne, Le Beausset, La Garde.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pôle technique Provence Méditerranée est centre territoriaux: Cuers et Hyeres.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Pole technique Provence Méditerranée est centre territoriaux: centre territorial: Le Luc.
Numéro du lot: 4
Brève description: Pole technique Provence verte centre territoriaux: Saint Maximin et Rians.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Pôle technique Provence verte centre territoriaux: Brignoles, Barjols, et Carces.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Pôle technique dracenie Verdon centres territoriaux: Aups, Comps, Bargemon, et Salernes.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Pôle technique dracenie Verdon centres territoriaux: Draguignan Nord, Draguignan Sud et Le Muy.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Pôle technique Fayence Esterel centre territoriaux: Saint-Tropez et Saint-Maxime.
Numéro du lot: 9
Brève description: Pôle technique Fayence Esterel centre territorial de Frejus.
Numéro du lot: 10
Brève description: Pôle technique Fayence Esterel centre territorial de Fayence.
Quantité ou étendue:
A titre simplement indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront vers le : 2.1.2015.
Les principales prestations concernent :
Les travaux de réparations localisées des chaussées et des dépendances de la route.
les prestations d'entretien courant de la voirie (petits travaux de maçonnerie, de petits terrassements et tranchées, bordures, petits travaux d'assainissement, démolitions d'ouvrage en béton, déblais en petite masses...).
Les prestations de dérasement d'accotements.
La mise à disposition d'engins spéciaux avec chauffeurs pour interventions d'urgence sur les routes (travaux de dégagement, balayage, viabilité...).
Les travaux de curage des fossés et d'hydrocurage.
La signalisation temporaire de chantiers.
Le marché est passé pour une première période à compter du 1.1.2015 et se terminera pour la première période le 31.12.2015.
Dans le cas où la notification interviendrait après le 1.1.2015, le marché prendra effet à la date de notification.
Le marché est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) années.
Première période: du 1.1.2015, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, au 31.12.2015
lot no 1: 170 000 EUR TTC (minimum), pas de maximum
lot no 2: 180 000 EUR TTC (minimum), pas de maximum
lot no 3: 120 000 EUR TTC (minimum), pas de maximum
lot no 4: 140 000 EUR TTC (minimum), pas de maximum
lot no 5: 200 000 EUR TTC (minimum), pas de maximum
lot no 6: 210 000 EUR TTC (minimum), pas de maximum
lot no 7: 160 000 EUR TTC (minimum), pas de maximum
lot no 8: 110 000 EUR TTC (minimum), pas de maximum
lot no 9: 90 000 EUR TTC (minimum), pas de maximum
lot no10: 90 000 EUR TTC (minimum), pas de maximum
mêmes montants pour les périodes suivantes
Description des options:
Options au sens communautaire:
- conclusion possible d'avenants: le calendrier prévisionnel ne peut-être connu,
- Nombre de reconductions : 3,
- en application de l'article 35-II-6 du code des marchés publics, des marchés négociés pourront être passés ultérieurement.
Numéro de référence: 14S0099

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.
L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du Minefe : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du présent marché, réalisé au cours des trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
La présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des cinq dernières années attestant la compétence du candidat à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Afficher plus
Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent. L'Imprimé Dc2 est disponible sur le site du Minefe : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Ni cautionnement ni garantie prévus.
Les modalités d'avance ou d'acompte sont détaillées dans le dossier de consultation dans le respect des articles 86 à 89 du Code des Marchés Publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par le budget départemental.
Le réglement se fera par Mandat Administratif suivi d'un Virement.
Le délai global de paiement est fixé à l'article 98 du Code des Marchés Publics.
Conformément au Décret no 2013-269 du 29 mars 2013, lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.
Conformément à l'article 51-VI du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché (ou certains de ses lots) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (ou en qualité de membres de plusieurs groupements)
Afficher plus
conformément à l'article 51- VII du Code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Point de contact: Mme Capobianco Valérie, directeur des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
Nom: Conseil général du Var: DGRTFAM
Adresse postale: M. Nicolas Serre
Commune postale: La Valette
Code postal: 83160
Fax: +33 483957729 📠
Nom: Conseil général du Var: direction des marchés – bureau 124
Adresse postale: aff. 14s0099 - marché de travaux de d'entretien courant et de réparations - ne pas ouvrir, 390 avenue des Lices, CS 41303

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0099
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr
Procédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres Ouvert, en application des articles 33, 40-iii 2ème, 57 à 59, 77 du Code des Marchés Publics
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation implique la conclusion de plusieurs " contrats-cadres " au sens de la directive 2004/18/ce et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14 juillet 2005, c'est à dire d'un marché à bons de commandes conclu pour chaque lot avec un montant minimum, sans maximum, avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics ".
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Commune postale: Toulon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2014/S 146-261566 (2014-07-29)
Avis d'attribution de marché (2014-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices, CS 41303

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 245-431110
Se réfère à l'avis: 2014/S 146-261566
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Lot 3 - Entreprise SGBTP Montant HT de 100 000 EUR à 376 518 EUR. Lot 7 - Entreprise RBTP Montant HT de 133 333,33 EUR à 376 518 EUR. Lot 8 - Entreprise RBTP Montant HT de 91 666,67 EUR à 480 286 EUR. Lot 9 - Entreprise RBTP Montant HT de 75 000 EUR à 369 901 EUR. Lot 10 - Entreprise TAXIL Montant HT de 75 000 EUR à 414 459,50 EUR; Retrouvez cet avis intégral sur http://www.var.fr Marchés à bons de commande, passés pour une période d'un an à compter de la notification, renouvelables trois fois maximum, conclus pour chaque lot avec un montant minimum et sans montant maximum. Le montant porté dans la case "HT correspond au montant minimum, et le montant porté dans la case «Max» correspond au montant du DQE pour 4 ans, non contractuel. Dates de conclusion le 3.12.2014 pour les lots 3, 7, 8, 9 et le 8.12.2014 pour le lot 10. Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par fax à la direction des marchés au +33 483957878. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 146 A, annonce nº 164 du 1.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2014.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-27 📅
Nom: sgbtp
Adresse postale: Lieu dit Le Mûrier
Commune postale: Gonfaron
Code postal: 83590

2️⃣
Nom: Rbtp
Adresse postale: 33 allée Sébastien Vauban
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600

3️⃣
Commune postale: Fréjus

4️⃣

5️⃣
Nom: Taxil
Adresse postale: 87 bd du 19 mars 1962 – quartier Saint-Eloi
Commune postale: Fayence
Code postal: 83440
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2014/S 245-431110 (2014-12-16)
Avis d'attribution de marché (2015-01-20)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-20 📅
Date de publication: 2015-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 017-026049
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Lot 1 — Entreprise Donnet. Montant HT de 141 666,66 EUR à 890 217 EUR; Lot 2 — Entreprise Donnet. Montant HT de 150 000 EUR à 955 812 EUR; Lot 4 — Entreprise Eiffage. Montant HT de 116 666,66 EUR à 629 589 EUR; Lot 5 — Entreprise Eiffage. Montant HT de 166 666,66 EUR à 811 045 EUR; Lot 6 — Entreprise Eurovia. Montant HT de 175 000 EUR à 919 055 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.var.fr Les marchés sont à bons de commandes conclus avec un minimum et sans maximum. Le montant indiqué comme maximum correspond au montant du DQE non contractuel pour 4 ans. Les marchés sont conclus pour une durée allant du 1.1.2015 au 31.12.2015 ou à compter de la notification si celle ci est postérieure au 1.1.2015, renouvelable 3 fois. Date de conclusion du contrat pour le lot 1: 5.12.2014. Date de conclusion du contrat pour le lot 2: 18.12.2014. Date de conclusion du contrat pour le lot 4 et 5: 12.12.2014. Date de conclusion du contrat pour le lot 6: 8.12.2014. Modalités de consultation des contrats sur demande de RDV à la direction des marchés par fax au +33 483957878. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 146 A, annonce n° 164 du 1.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2015.
Afficher plus

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-13 📅
Nom: Donnet
Adresse postale: lotissement le Bas Jasson n° 6
Commune postale: La Londe-les-Maures
Code postal: 83250
Nom: Eiffage
Adresse postale: ZI Les Consacs, 84 rue Saint-Jean
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Nom: Eurovia
Adresse postale: Agence de Vinon, 1560 route des Gorges
Commune postale: Vinon-sur-Verdon
Code postal: 83560
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Source: OJS 2015/S 017-026049 (2015-01-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Donnet Eiffage Eurovia RBTP sgbtp Taxil
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de construction de pipelines, de... Travaux de construction, de fondation et... Travaux de construction d'autoroutes,... Travaux routiers Travaux d'entretien routier