Marché de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain, hors secteur des Marichelles pour les années 2015, 2016, 2017 et 2018

Ville de Liévin

Marché de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain, hors secteur des Marichelles pour les années 2015, 2016, 2017 et 2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ETF espaces Verts
• ETSV

Qui ?

• Ville de Liévin

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-25	Avis de marché
2015-04-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
Quantité ou étendue:

A titre indicatif et prévisionnel, éléments ci-dessous permettant d'apprécier l'étendue du marché:Lot 1: 300.000 EUR HT/An.Lot 2: 60.000 EUR HT/An.Lot 3: 50.000 EUR HT/An.Lot 4: 20.000 EUR HT/An.Le marché est conclu pour:— une période initiale débutant à la date de notification du marché et se terminant le 31.12.2015 pour les lots 1 et 2,— une période initiale débutant le 1.6.2015 et se terminant le 31.12.2015 pour les lots 3 et 4.À l'issue de ces périodes initiales, les marchés pourront être reconduits annuellement en reconduction expresse sans pouvoir dépasser un maximum de 3 reconductions.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Liévin
Adresse postale: 45 rue Édouard Vaillant
Code postal: 62800
Commune postale: Liévin
Contact
Adresse Internet: http://www.lievin.fr 🌏
Courrier électronique: p.faillenet@free.fr 📧
Téléphone: +33 321448963 📞
Fax: +33 321448802 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-25 📅
Date limite de soumission: 2015-01-06 📅
Date de publication: 2014-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 230-406234
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain, hors secteur des Marichelles pour les années 2015, 2016, 2017 et 2018.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Nettoyage des voies et lieux publics
Brève description:

Balayage et nettoiement pour les diverses manifestations suivant le calendrier de la Ville; balayage mécanisé et manuel de l'ensemble des fils d'eau et contour d'îlots des voies et de leurs dépendances, notamment places, cours, impasses prévues dans le présent marché. Enlèvement mécanique et manuel, ainsi que l'évacuation et le traitement en décharge contrôlée de tous les produits, matériaux, objets ou résidus situés dans les caniveaux ou à proximité immédiate; ainsi que ceux laissés après les fêtes publiques; nettoiement par hydro lavage des trottoirs avec fils d'eau et îlots directionnels de toutes les voiries; balayage, nettoiement et mise en tas des divers résidus suite au marché du mercredi matin;

Quantité ou étendue: À titre indicatif et prévisionnel, éléments ci-dessous permettant d'apprécier l'étendue du marché: 300.000 EUR HT/an.
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu pour:— une période initiale débutant à la date de notification du marché et se terminant le 31.12.2015.À l'issue de ces périodes initiales, les marchés pourront être reconduits annuellement en reconduction expresse sans pouvoir dépasser un maximum de 3 reconductions.

Le marché est conclu pour:

— une période initiale débutant à la date de notification du marché et se terminant le 31.12.2015.

À l'issue de ces périodes initiales, les marchés pourront être reconduits annuellement en reconduction expresse sans pouvoir dépasser un maximum de 3 reconductions.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Viabilité hivernale
Brève description: Viabilité hivernale.
Quantité ou étendue: À titre indicatif et prévisionnel, éléments ci-dessous permettant d'apprécier l'étendue du marché: 60.000 EUR HT/An.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Traitement phytosanitaire des bordures communales
Brève description:

Le circuit reprend les quatre quartiers et représente pour un passage: 163 km x 2 soit 326 km.les fréquences d'intervention…

… sont:— au minimum: 4 interventions/an soit 4 x 326 km,— février (anti-germinatif),— avril/mai (anti-germinatif),— juillet (curatif),— septembre (curatif),— au maximum: 5 interventions/an soit 5 x 326 km.

… sont:

— au minimum: 4 interventions/an soit 4 x 326 km,

— février (anti-germinatif),

— avril/mai (anti-germinatif),

— juillet (curatif),

— septembre (curatif),

— au maximum: 5 interventions/an soit 5 x 326 km.

Quantité ou étendue: À titre indicatif et prévisionnel, éléments ci-dessous permettant d'apprécier l'étendue du marché: 50.000 EUR HT/An.
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu pour:— une période initiale débutant le 1.6.2015 et se terminant le 31.12.2015.A l'issue de ces périodes initiales, les marchés pourront être reconduits annuellement en reconduction expresse sans pouvoir dépasser un maximum de 3 reconductions.

— une période initiale débutant le 1.6.2015 et se terminant le 31.12.2015.

A l'issue de ces périodes initiales, les marchés pourront être reconduits annuellement en reconduction expresse sans pouvoir dépasser un maximum de 3 reconductions.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Traitement phytosanitaire des cimetières
Brève description:

Les lieux d'intervention représentent 110 000 m2 répartis sur le cimetière nord (50 000 m2) et cimetière sud (60 000 m2). Il est prévu 3 périodes…

… d'intervention:— au minimum: 3 interventions/an /Par cimetière,— février/mars (anti germinatif),— avril/mai (curatif),— fin août/septembre (curatif),— au maximum: 4 interventions/an/par cimetière.

… d'intervention:

— au minimum: 3 interventions/an /Par cimetière,

— février/mars (anti germinatif),

— avril/mai (curatif),

— fin août/septembre (curatif),

— au maximum: 4 interventions/an/par cimetière.

Quantité ou étendue: À titre indicatif et prévisionnel, éléments ci-dessous permettant d'apprécier l'étendue du marché: 20.000 EUR HT/An.
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu pour:— une période initiale débutant le 1.6.2015 et se terminant le 31.12.2015.À l'issue de ces périodes initiales, les marchés pourront être reconduits annuellement en reconduction expresse sans pouvoir dépasser un maximum de 3 reconductions.

Quantité ou étendue:

A titre indicatif et prévisionnel, éléments ci-dessous permettant d'apprécier l'étendue du marché:

Lot 1: 300.000 EUR HT/An.

Lot 2: 60.000 EUR HT/An.

Lot 3: 50.000 EUR HT/An.

Lot 4: 20.000 EUR HT/An.

Le marché est conclu pour:

— une période initiale débutant à la date de notification du marché et se terminant le 31.12.2015 pour les lots 1 et 2,

— une période initiale débutant le 1.6.2015 et se terminant le 31.12.2015 pour les lots 3 et 4.

À l'issue de ces périodes initiales, les marchés pourront être reconduits annuellement en reconduction expresse sans pouvoir dépasser un maximum de 3 reconductions.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: VS1435
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire communal hors secteur des Marichelles, 62800 Liévin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Justifications à produire quant à la situation juridique:

— lettre de candidature DC 1 en vigueur, dûment complétée et signée,

— déclaration du candidat DC 2 dûment complétée,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du Code des marchés publics (ou Dc1),

— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire Noti2),

— déclaration sur l'honneur de non interdiction de concourir (ou Dc2),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée au L.323-1 du code du travail (ou Dc1),

— une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L .3243-2 et R.3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D.8222-5-3° du code du travail),

— copie de l'extrait Kbis.

Les déclarations sur l'honneur peuvent être rédigées sur un même document et doivent être signées par la personne habilité à engager la société.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 dernières années (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2),

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget Fonctionnement de la Ville de Lievin.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint. L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit aux candidats de présenter, pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Pas de forme juridique imposée.

En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ces obligations prennent fin. Le mandataire représente l'ensemble des entrepreneurs conjoints, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.

À titre informatif: Le groupement est solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché. Le groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix de la prestation (60)
2. Valeur technique qui sera jugée au travers d'un mémoire technique proposé par le candidat (moyens humains et matériels, références et qualifications professionnelles, méthodologie et organisation opérationnelle pour exécuter la mission). (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marchés publics
Pascale Faillenet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lievin.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VS1435

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 230-406234 (2014-11-25)

Avis d'attribution de marché (2015-04-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 45 rue Edouard Vaillant

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-02 📅
Date de publication: 2015-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 067-120547
Se réfère à l'avis: 2014/S 230-406234
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 229 A, annonce no 89 du 28.11. 2014. Parution no: 229 B, annonce no 142 du 28.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-18 📅
Nom: Etsv
Adresse postale: 10 square du Grand Condé
Commune postale: Liévin
Code postal: 62800
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: ETF espaces Verts
Adresse postale: 338za des Graissières
Commune postale: Lestrem
Code postal: 62136
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2015/S 067-120547 (2015-04-02)

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