Marché de fournitures diverses
Centre hospitalier Belair
Fournitures de produits et matériel d'entretien et d'hygiène (10 lots) fournitures de matériel hôtelier (1 lot) fournitures d'ateliers (16 lots) fournitures de bureau (1 lot).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-02.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-06-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Belair
Adresse postale: 1 rue P. Hallali
Code postal: 08013
Commune postale: Charleville-Mézières
Contact
Adresse Internet: http://ch-belair.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-02 📅
Date limite de soumission: 2014-07-15 📅
Date de publication: 2014-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 106-186108
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Produits pour l'hygiène de la cuisine professionnelle.
Quantité ou étendue: Minimum 2 500 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 2 500.00 2eme recond. Mini 2 500.00 3eme recond. Mini 2 500.00.
Numéro du lot: 2
Brève description: Détergent et détergent désinfectant pour sols et surfaces.
Quantité ou étendue: Minimum 2 500 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 2 500 2eme recond. Mini 2 500 3eme recond. Mini 2 500.
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits de lavage et de rinçage pour lave vaisselle ménager.
Quantité ou étendue: Minimum 1 750 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 1 750 2eme recond. Mini 1 750 3eme recond. Mini 1 750.
Numéro du lot: 4
Brève description: Détergent liquide pour le lavage manuel des ustensiles de cuisine.
Quantité ou étendue: Minimum 1 400 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 1 400 2eme recond. Mini 1 400 3eme recond. Mini 1 400.
Numéro du lot: 5
Brève description: Lavette de nettoyage ajourée de différent coloris.
Numéro du lot: 6
Brève description: Papier hygiénique en rouleau.
Quantité ou étendue: Minimum 4 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 4 000 2eme recond. Mini 4 000 3eme recond. Mini 4 000.
Numéro du lot: 7
Brève description: Nettoyant détartrant et désinfectant pour sanitaire.
Quantité ou étendue: Minimum 3 500 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 3 500 2eme recond. Mini 3 500 3eme recond. Mini 3 500.
Numéro du lot: 8
Brève description: Essuie main à usage unique rectangulaire.
Quantité ou étendue: Minimum 6 500 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 6 500 2eme recond. Mini 6 500 3eme recond. Mini 6 500.
Numéro du lot: 9
Brève description: Essuie main à usage unique en rouleau 450 formats.
Quantité ou étendue: Minimum 6 750 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 6 750 2eme recond. Mini 6 750 3eme recond. Mini 6 750.
Numéro du lot: 10
Brève description: Cartons pour les déchets d'activités de soins à risques infectieux
Quantité ou étendue: Minimum 1 250 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 1 250 2eme recond. Mini 1 250 3eme recond. Mini 1 250.
Numéro du lot: 11
Brève description: Arts de la table, verrerie, vaisselle, couverts et autres.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 1 000 2eme recond. Mini 1 000 3eme recond. Mini 1 000.
Numéro du lot: 12
Brève description: Colliers de serrage ou rilsan de 30 a 40 cm.
Quantité ou étendue: Minimum 900 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 900 2eme recond. Mini 900 3eme recond. Mini 900.
Numéro du lot: 13
Brève description: Cuvette WC, réservoir, vasque et lavabo, receveur de douche en céramique.
Numéro du lot: 14
Brève description: Tube, raccords et matériel sanitaire.
Numéro du lot: 15
Brève description: Radiateurs de chauffage.
Quantité ou étendue: Minimum 1 500 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 1 500 2eme recond. Mini 1 500 3eme recond. Mini 1 500.
Numéro du lot: 16
Brève description: Accessoires pour radiateur de chauffage.
Quantité ou étendue: Minimum 1 300 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 1 300.00 2eme recond. Mini 1 300.00 3eme recond. Mini 1 300.00.
Numéro du lot: 17
Brève description: Équipements WC hors céramique.
Numéro du lot: 18
Brève description: Robinetterie sanitaire et robinetterie pour collectivité.
Quantité ou étendue: Minimum 6 250 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 6 250 2eme recond. Mini 6 250 3eme recond. Mini 6 250.
Numéro du lot: 19
Brève description: Flexibles, douchettes et ensemble de douche.
Quantité ou étendue: Minimum 3 800 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 3 800 2eme recond. Mini 3 8000 3eme recond. Mini 3 800.
Numéro du lot: 20
Brève description: Petites fournitures de robinetteries – consommables pour plomberie.
Quantité ou étendue: Minimum 3 800 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 3 800 2eme recond. Mini 3 800 3eme recond. Mini 3 800.
Numéro du lot: 21
Brève description: Cabine de douche et équipement de douche et salle de bain.
Quantité ou étendue: Minimum 3 300 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 3 300 2eme recond. Mini 3 300 3eme recond. Mini 3 300.
Numéro du lot: 22
Brève description: Piles lithium et alcalines, torche, lampe de poche.
Numéro du lot: 23
Brève description: Peinture acrylique et glycéro, white spirit et vitrificateur.
Quantité ou étendue: Minimum 4 500 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 4 500 2eme recond. Mini 4 500 3eme recond. Mini 4 500.
Numéro du lot: 24
Brève description: Pinceaux, brosses, et petit matériel pour peinture.
Quantité ou étendue: Minimum 500 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 500 2eme recond. Mini 500 3eme recond. Mini 500.
Numéro du lot: 25
Brève description: Revêtement de sols et murs, produits pour sols et murs.
Quantité ou étendue: Minimum 2 700 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 2 700 2eme recond. Mini 2 700 3eme recond. Mini 2 700.
Numéro du lot: 26
Brève description: Serrurerie de bâtiment quincaillerie générale non consommable.
Numéro du lot: 27
Brève description: Papier pour impression couleur, noir et blanc, et supports spéciaux.
Numéro du lot: 28
Brève description: Bloc autonome d'éclairage de sécurité.
Quantité ou étendue: Minimum 2 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 2 000 2eme recond. Mini 2 000 3eme recond. Mini 2 000.
Numéro de référence: 14FOUR04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Charleville-Mézières.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-belair.marcoweb.fr 🌏
Nom: CH Belair
Adresse postale: 1 rue P Hallali
Commune postale: Charleville Mézières
Point de contact: M. Clerc Michel
Téléphone: +33 324568889 📞
Courrier électronique: mclerc@ch-belair.fr 📧
Fax: +33 324568896 📠
URL pour informations complémentaires: http://ch-belair.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ch-belair.marcoweb.fr 🌏
Nom: ch Belair
URL pour la participation: http://ch-belair.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FOUR04
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 106-186108 (2014-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Valeur totale du marché: 306 400 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Belair
Adresse postale: 1 rue P. Hallali
Code postal: 08013
Commune postale: Charleville-Mézières
Contact
Adresse Internet: http://ch-belair.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-02 📅
Date limite de soumission: 2014-07-15 📅
Date de publication: 2014-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 106-186108
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : pdf, doc, xls, ppt, dxf, dwg,jpg, Mp4. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures de produits et matériel d'entretien et d'hygiène (10 lots) fournitures de matériel hôtelier (1 lot) fournitures d'ateliers (16 lots) fournitures de bureau (1 lot).
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits pour l'hygiène de la cuisine professionnelle.
Quantité ou étendue: Minimum 2 500 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 2 500.00 2eme recond. Mini 2 500.00 3eme recond. Mini 2 500.00.
Numéro du lot: 2
Brève description: Détergent et détergent désinfectant pour sols et surfaces.
Quantité ou étendue: Minimum 2 500 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 2 500 2eme recond. Mini 2 500 3eme recond. Mini 2 500.
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits de lavage et de rinçage pour lave vaisselle ménager.
Quantité ou étendue: Minimum 1 750 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 1 750 2eme recond. Mini 1 750 3eme recond. Mini 1 750.
Numéro du lot: 4
Brève description: Détergent liquide pour le lavage manuel des ustensiles de cuisine.
Quantité ou étendue: Minimum 1 400 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 1 400 2eme recond. Mini 1 400 3eme recond. Mini 1 400.
Numéro du lot: 5
Brève description: Lavette de nettoyage ajourée de différent coloris.
Numéro du lot: 6
Brève description: Papier hygiénique en rouleau.
Quantité ou étendue: Minimum 4 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 4 000 2eme recond. Mini 4 000 3eme recond. Mini 4 000.
Numéro du lot: 7
Brève description: Nettoyant détartrant et désinfectant pour sanitaire.
Quantité ou étendue: Minimum 3 500 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 3 500 2eme recond. Mini 3 500 3eme recond. Mini 3 500.
Numéro du lot: 8
Brève description: Essuie main à usage unique rectangulaire.
Quantité ou étendue: Minimum 6 500 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 6 500 2eme recond. Mini 6 500 3eme recond. Mini 6 500.
Numéro du lot: 9
Brève description: Essuie main à usage unique en rouleau 450 formats.
Quantité ou étendue: Minimum 6 750 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 6 750 2eme recond. Mini 6 750 3eme recond. Mini 6 750.
Numéro du lot: 10
Brève description: Cartons pour les déchets d'activités de soins à risques infectieux
Quantité ou étendue: Minimum 1 250 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 1 250 2eme recond. Mini 1 250 3eme recond. Mini 1 250.
Numéro du lot: 11
Brève description: Arts de la table, verrerie, vaisselle, couverts et autres.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 1 000 2eme recond. Mini 1 000 3eme recond. Mini 1 000.
Numéro du lot: 12
Brève description: Colliers de serrage ou rilsan de 30 a 40 cm.
Quantité ou étendue: Minimum 900 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 900 2eme recond. Mini 900 3eme recond. Mini 900.
Numéro du lot: 13
Brève description: Cuvette WC, réservoir, vasque et lavabo, receveur de douche en céramique.
Numéro du lot: 14
Brève description: Tube, raccords et matériel sanitaire.
Numéro du lot: 15
Brève description: Radiateurs de chauffage.
Quantité ou étendue: Minimum 1 500 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 1 500 2eme recond. Mini 1 500 3eme recond. Mini 1 500.
Numéro du lot: 16
Brève description: Accessoires pour radiateur de chauffage.
Quantité ou étendue: Minimum 1 300 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 1 300.00 2eme recond. Mini 1 300.00 3eme recond. Mini 1 300.00.
Numéro du lot: 17
Brève description: Équipements WC hors céramique.
Numéro du lot: 18
Brève description: Robinetterie sanitaire et robinetterie pour collectivité.
Quantité ou étendue: Minimum 6 250 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 6 250 2eme recond. Mini 6 250 3eme recond. Mini 6 250.
Numéro du lot: 19
Brève description: Flexibles, douchettes et ensemble de douche.
Quantité ou étendue: Minimum 3 800 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 3 800 2eme recond. Mini 3 8000 3eme recond. Mini 3 800.
Numéro du lot: 20
Brève description: Petites fournitures de robinetteries – consommables pour plomberie.
Quantité ou étendue: Minimum 3 800 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 3 800 2eme recond. Mini 3 800 3eme recond. Mini 3 800.
Numéro du lot: 21
Brève description: Cabine de douche et équipement de douche et salle de bain.
Quantité ou étendue: Minimum 3 300 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 3 300 2eme recond. Mini 3 300 3eme recond. Mini 3 300.
Numéro du lot: 22
Brève description: Piles lithium et alcalines, torche, lampe de poche.
Numéro du lot: 23
Brève description: Peinture acrylique et glycéro, white spirit et vitrificateur.
Quantité ou étendue: Minimum 4 500 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 4 500 2eme recond. Mini 4 500 3eme recond. Mini 4 500.
Numéro du lot: 24
Brève description: Pinceaux, brosses, et petit matériel pour peinture.
Quantité ou étendue: Minimum 500 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 500 2eme recond. Mini 500 3eme recond. Mini 500.
Numéro du lot: 25
Brève description: Revêtement de sols et murs, produits pour sols et murs.
Quantité ou étendue: Minimum 2 700 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 2 700 2eme recond. Mini 2 700 3eme recond. Mini 2 700.
Numéro du lot: 26
Brève description: Serrurerie de bâtiment quincaillerie générale non consommable.
Numéro du lot: 27
Brève description: Papier pour impression couleur, noir et blanc, et supports spéciaux.
Numéro du lot: 28
Brève description: Bloc autonome d'éclairage de sécurité.
Quantité ou étendue: Minimum 2 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 2 000 2eme recond. Mini 2 000 3eme recond. Mini 2 000.
Numéro de référence: 14FOUR04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Charleville-Mézières.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 50 jours.
Modalités de financements: financement sur fond propre de l'établissement.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-belair.marcoweb.fr 🌏
Nom: CH Belair
Adresse postale: 1 rue P Hallali
Commune postale: Charleville Mézières
Point de contact: M. Clerc Michel
Téléphone: +33 324568889 📞
Courrier électronique: mclerc@ch-belair.fr 📧
Fax: +33 324568896 📠
URL pour informations complémentaires: http://ch-belair.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ch-belair.marcoweb.fr 🌏
Nom: ch Belair
URL pour la participation: http://ch-belair.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FOUR04
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : pdf, doc, xls, ppt, dxf, dwg,jpg, Mp4. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat, recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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- Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)
- Aménagements (>20)
- Appareils ménagers (19)
- Articles textiles (>20)
- Mobilier (>20)
- Produits de nettoyage et produits à polir (>20)
- Équipement divers (13)