Marché de fournitures de dispositifs médicaux pour la chirurgie orthopédique
Centre hospitalier Samuel Pozzi
Marché de fournitures de dispositifs médicaux pour la chirurgie orthopédique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-06-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de chirurgie orthodontique
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 300 000 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de chirurgie orthodontique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Samuel Pozzi
Adresse postale: 9 avenue Albert Calmette, BP 820
Code postal: 24108
Commune postale: Bergerac Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ch-bergerac.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@ch-bergerac.fr 📧
Téléphone: +33 553638656 📞
Fax: +33 553734826 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-11 📅
Date limite de soumission: 2014-08-04 📅
Date de publication: 2014-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 113-198584
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de fournitures de dispositifs médicaux pour la chirurgie orthopédique.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Matériel d'ostéosynthèse extra-médullaire et intra-médullaire
Brève description: Matériel d'ostéosynthèse extra-médullaire et intra-médullaire.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Système d'enclouage centro-médullaire pour le fémur antérograde et le tibia
Brève description: Système d'enclouage centro-médullaire pour le fémur antérograde et le tibia.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Système de vis et plaques dynamique de hanche pour le fémur proximal, tous types et dimensions
Brève description:
Intitulé du lot: Prothèse de hanche
Brève description: Prothèse de hanche.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Prothèse de genou cimentée ou non avec système de navigation
Brève description: Prothèse de genou cimentée ou non avec système de navigation.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Ciments pour prothèses de hanche ou de genou, avec et sans antibiotique
Brève description: Ciments pour prothèses de hanche ou de genou, avec et sans antibiotique.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Système de cimentoplastie et cyphoplastie
Brève description: Système de cimentoplastie et cyphoplastie.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Système pour le traitement chirurgical de l'hallux Valgus
Brève description: Système pour le traitement chirurgical de l'hallux Valgus.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Système de plaques et câbles pour fracture péri-prothétique du fémur
Brève description: Système de plaques et câbles pour fracture péri-prothétique du fémur.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Systèmes d'ancres orthopédiques tous types- matériel de pose et implants
Brève description: Systèmes d'ancres orthopédiques tous types- matériel de pose et implants.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Broches d'orthopédie, toutes longueurs, tous diamètres, tous types
Brève description: Broches d'orthopédie, toutes longueurs, tous diamètres, tous types.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14020
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 9 avenue Professeur Calmette, BP 820, 24108 Bergerac Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Garanties et capacités techniques et financières.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Cf. : CCP
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global (cf. : règlement de la consultation) (35)
2. Qualité des services associés (cf. : règlement de la consultation) (65)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Thiongane – responsable de la cellule des marchés
Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-bergerac.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-bergerac.marcoweb.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Bergerac
Adresse postale: 9 avenue Professeur Calmette, BP 820
Commune postale: Bergerac Cedex
Code postal: 24108
Point de contact: Dr Laurent Bauduin – pharmacien-praticien hospitalier
Téléphone: +33 553638627 📞
Courrier électronique: laurent.bauduin@ch-bergerac.fr 📧
Fax: +33 553638889 📠
URL des documents: http://ch-bergerac.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14020
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet – CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet – CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2014/S 113-198584 (2014-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de chirurgie orthodontique
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 300 000 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de chirurgie orthodontique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Samuel Pozzi
Adresse postale: 9 avenue Albert Calmette, BP 820
Code postal: 24108
Commune postale: Bergerac Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ch-bergerac.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@ch-bergerac.fr 📧
Téléphone: +33 553638656 📞
Fax: +33 553734826 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-11 📅
Date limite de soumission: 2014-08-04 📅
Date de publication: 2014-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 113-198584
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://ch-bergerac.marcoweb.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de fournitures de dispositifs médicaux pour la chirurgie orthopédique.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Matériel d'ostéosynthèse extra-médullaire et intra-médullaire
Brève description: Matériel d'ostéosynthèse extra-médullaire et intra-médullaire.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Système d'enclouage centro-médullaire pour le fémur antérograde et le tibia
Brève description: Système d'enclouage centro-médullaire pour le fémur antérograde et le tibia.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Système de vis et plaques dynamique de hanche pour le fémur proximal, tous types et dimensions
Brève description:
Système de vis et plaques dynamique de hanche pour le fémur proximal, tous types et dimensions.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Prothèse de hanche
Brève description: Prothèse de hanche.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Prothèse de genou cimentée ou non avec système de navigation
Brève description: Prothèse de genou cimentée ou non avec système de navigation.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Ciments pour prothèses de hanche ou de genou, avec et sans antibiotique
Brève description: Ciments pour prothèses de hanche ou de genou, avec et sans antibiotique.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Système de cimentoplastie et cyphoplastie
Brève description: Système de cimentoplastie et cyphoplastie.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Système pour le traitement chirurgical de l'hallux Valgus
Brève description: Système pour le traitement chirurgical de l'hallux Valgus.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Système de plaques et câbles pour fracture péri-prothétique du fémur
Brève description: Système de plaques et câbles pour fracture péri-prothétique du fémur.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Systèmes d'ancres orthopédiques tous types- matériel de pose et implants
Brève description: Systèmes d'ancres orthopédiques tous types- matériel de pose et implants.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Broches d'orthopédie, toutes longueurs, tous diamètres, tous types
Brève description: Broches d'orthopédie, toutes longueurs, tous diamètres, tous types.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14020
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 9 avenue Professeur Calmette, BP 820, 24108 Bergerac Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le dossier à remettre par chaque candidat comprendra les pièces suivantes:
Pièces exigées pour tous les candidats:
Les entreprises auront à produire obligatoirement un dossier complet comprenant les pièces suivantes, telles que définies dans les articles 43 à 45 du code des marchés publics:
— le formulaire Dc1 ou une lettre de candidature dûment complété et signé par la personne habilitée, précisant si le candidat se présente seul,
— le formulaire Dc2 – déclaration du candidat – dûment complété et signé ou tout autre document reprenant l'ensemble des informations contenues dans ce formulaire,
— le formulaire DC 4 – déclaration de sous-traitance (ancien Dc13) – dûment complété et signé par les 2 parties si le candidat compte sous-traiter une partie des prestations.
Les formulaires peuvent être obtenus gratuitement sur le site internet du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires .
Les renseignements concernant les références professionnelles, la capacité technique de l'entreprise et la situation juridique tels que prévus aux articles 45 et 44 du code des marchés publics:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Cf. : CCP
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses sera réalisé par mandat administratif et virement bancaire dans un délai de 50 jours maximum suivant la réception de la demande de paiement sur emprunts et les fonds propres du centre hospitalier.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Afficher plus
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global (cf. : règlement de la consultation) (35)
2. Qualité des services associés (cf. : règlement de la consultation) (65)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Thiongane – responsable de la cellule des marchés
Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-bergerac.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-bergerac.marcoweb.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Bergerac
Adresse postale: 9 avenue Professeur Calmette, BP 820
Commune postale: Bergerac Cedex
Code postal: 24108
Point de contact: Dr Laurent Bauduin – pharmacien-praticien hospitalier
Téléphone: +33 553638627 📞
Courrier électronique: laurent.bauduin@ch-bergerac.fr 📧
Fax: +33 553638889 📠
URL des documents: http://ch-bergerac.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14020
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://ch-bergerac.marcoweb.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet – CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet – CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2014/S 113-198584 (2014-06-11)
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