Marché de fourniture destiné à l'activité de chauffage du service des Techniques Spécialisées de CUS Habitat
CUS habitat
Marché de fourniture destiné à l'activité de chauffage du service des techniques spécialisées de CUS Habitat.
Communauté urbaine de Strasbourg.
Le délai de réception des offres était de 2014-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Regmatherm
- • SIEHR
- • Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de chauffage
- • Pompes et compresseurs › Pompes
- • Radiateurs et chaudières › Radiateurs
- • Bas-Rhin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-30 | Avis de marché |
| 2015-03-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de chauffage
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de chauffage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CUS Habitat
Adresse postale: 24 route de l'Hôpital, CS 70128
Code postal: 67028
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cushabitat.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@cushabitat.fr 📧
Téléphone: +33 388211703 📞
Fax: +33 369671387 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-30 📅
Date limite de soumission: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 147-264004
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de chauffage
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pompes et circulateurs
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de radiateurs
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AO14/012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine de Strasbourg.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la fourniture (40)
2. Valeur technique du matériel (25)
3. Délai de livraison (15)
4. Proposition d'astreinte, de logistique et de formation (15)
5. Mesures mises en place dans le cadre de l'éco-responsabilité (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mehdi Larguech
Nom: CUS Habitat, Office public de l'habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
Point de contact: Direction du développement et de l'exploitation
Francesco Palermiti
Téléphone: +33 388211844 📞
Commune postale: Strasbourg cedex
Point de contact: Secteur gestion des marchés publics
Téléphone: +33 388211769 📞
Courrier électronique: cellule.marches@cushabitat.f 📧
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO14/012
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CUS Habitat, Office public de l'habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
Adresse postale: Secteur gestion des marchés publics, 24 route de l'Hôpital, CS 70128
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67028
Téléphone: +33 388211703 📞
Marché renouvelable
2018
Source: OJS 2014/S 147-264004 (2014-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de chauffage
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de chauffage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CUS Habitat
Adresse postale: 24 route de l'Hôpital, CS 70128
Code postal: 67028
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cushabitat.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@cushabitat.fr 📧
Téléphone: +33 388211703 📞
Fax: +33 369671387 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-30 📅
Date limite de soumission: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 147-264004
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Marché en appel d'offres ouvert passé en application de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 et des articles 28 et 29 du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005.
Il suit les dispositions de l'article 43 du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005 relatif aux marchés à bons de commande.
La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fourniture destiné à l'activité de chauffage du service des techniques spécialisées de CUS Habitat.
Communauté urbaine de Strasbourg.
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de chauffage
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pompes et circulateurs
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de radiateurs
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.
Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AO14/012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine de Strasbourg.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 ord.2005.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix : prix unitaires.
Modalités de variation des prix : révision périodique. Annuelle.
Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements : fonds propres.
Groupement solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la fourniture (40)
2. Valeur technique du matériel (25)
3. Délai de livraison (15)
4. Proposition d'astreinte, de logistique et de formation (15)
5. Mesures mises en place dans le cadre de l'éco-responsabilité (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mehdi Larguech
Nom: CUS Habitat, Office public de l'habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
Point de contact: Direction du développement et de l'exploitation
Francesco Palermiti
Téléphone: +33 388211844 📞
Commune postale: Strasbourg cedex
Point de contact: Secteur gestion des marchés publics
Téléphone: +33 388211769 📞
Courrier électronique: cellule.marches@cushabitat.f 📧
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO14/012
Informations complémentaires
Marché en appel d'offres ouvert passé en application de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 et des articles 28 et 29 du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005.
Il suit les dispositions de l'article 43 du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005 relatif aux marchés à bons de commande.
La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CUS Habitat, Office public de l'habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
Adresse postale: Secteur gestion des marchés publics, 24 route de l'Hôpital, CS 70128
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67028
Téléphone: +33 388211703 📞
Marché renouvelable
2018
Source: OJS 2014/S 147-264004 (2014-07-30)
Avis d'attribution de marché (2015-03-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-23 📅
Date de publication: 2015-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 060-105060
Se réfère à l'avis: 2014/S 147-264004
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-23 📅
Nom: Regmatherm
Adresse postale: 10 rue des Frères Eberts, BP 40943
Commune postale: Strasbourg Cedex 1
Code postal: 67029
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Siehr
Adresse postale: 37 route du Rhin, BP 90068
Code postal: 67027
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CUS habitat office public de l'habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
Source: OJS 2015/S 060-105060 (2015-03-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-23 📅
Date de publication: 2015-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 060-105060
Se réfère à l'avis: 2014/S 147-264004
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Marché en appel d'offres ouvert passé en application de l'Ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28 et 29 du Décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Il suit les dispositions de l'article 43 du Décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 relatif aux marchés à bons de commande.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-23 📅
Nom: Regmatherm
Adresse postale: 10 rue des Frères Eberts, BP 40943
Commune postale: Strasbourg Cedex 1
Code postal: 67029
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Siehr
Adresse postale: 37 route du Rhin, BP 90068
Code postal: 67027
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CUS habitat office public de l'habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
Source: OJS 2015/S 060-105060 (2015-03-23)
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