marché de collecte et de traitement des déchets issus de l'exploitation des déchèteries et de points d'apport volontaire sur le territoire du SMICTOM des Flandres
Smictom des Flandres
marché de collecte et de traitement des déchets issus de l'exploitation des déchèteries et de points d'apport volontaire sur le territoire du SMICTOM des Flandres
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-06 | Avis de marché |
| 2014-09-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Smictom des Flandres
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du Général de Gaulle, BP 70189
Code postal: 59524
Commune postale: Hazebrouck
Contact
Courrier électronique: aziegelmeyer@ville-hazebrouck.fr 📧
Téléphone: +33 328434445 📞
Fax: +33 328407866 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-06 📅
Date limite de soumission: 2014-06-23 📅
Date de publication: 2014-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 089-155474
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Collecte des points d'apport volontaire du verre
Brève description: Collecte des points d'apport volontaire du verre
Informations complémentaires sur les lots: variantes autorisées
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Collecte des végétaux en déchèteries et en point d'apport volontaire et traitement des végétaux collectés en porte à porte, en déchèteries et en points d'apport volontaire
Brève description:
Intitulé du lot: collecte et traitement des gravats en déchèteries
Brève description: Collecte et traitement des gravats en déchèteries
Informations complémentaires sur les lots: variantes interdites
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Collecte et traitement des encombrants en déchèteries
Brève description: Collecte et traitement des encombrants en déchèteries
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Collecte et traitement du bois en déchèteries
Brève description: Collecte et traitement du bois en déchèteries
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Collecte et traitement des papiers cartons en déchèteries
Brève description: Collecte et traitement des papiers cartons en déchèteries
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Collecte et traitement des ferrailles en déchèteries
Brève description: Collecte et traitement des ferrailles en déchèteries
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques (Dds) en déchèteries
Brève description: Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques (Dds) en déchèteries
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 01 SMICTOM 2014 AZ I2D
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
2. qualité du mémoire technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ziegelmeyer Agnès
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01 SMICTOM 2014 AZ I2D
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2014/S 089-155474 (2014-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum.Conclus pour une période de deux années à compter du 1.10.2014.Renouvelables deux fois une année.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Smictom des Flandres
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du Général de Gaulle, BP 70189
Code postal: 59524
Commune postale: Hazebrouck
Contact
Courrier électronique: aziegelmeyer@ville-hazebrouck.fr 📧
Téléphone: +33 328434445 📞
Fax: +33 328407866 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-06 📅
Date limite de soumission: 2014-06-23 📅
Date de publication: 2014-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 089-155474
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
dossier uniquement téléchargeable sur le profil acheteur de la collectivité : www.gazettenpdc.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marché de collecte et de traitement des déchets issus de l'exploitation des déchèteries et de points d'apport volontaire sur le territoire du SMICTOM des Flandres
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Collecte des points d'apport volontaire du verre
Brève description: Collecte des points d'apport volontaire du verre
Informations complémentaires sur les lots: variantes autorisées
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Collecte des végétaux en déchèteries et en point d'apport volontaire et traitement des végétaux collectés en porte à porte, en déchèteries et en points d'apport volontaire
Brève description:
Collecte des végétaux en déchèteries et en point d'apport volontaire et traitement des végétaux collectés en porte à porte, en déchèteries et en points d'apport volontaire
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: collecte et traitement des gravats en déchèteries
Brève description: Collecte et traitement des gravats en déchèteries
Informations complémentaires sur les lots: variantes interdites
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Collecte et traitement des encombrants en déchèteries
Brève description: Collecte et traitement des encombrants en déchèteries
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Collecte et traitement du bois en déchèteries
Brève description: Collecte et traitement du bois en déchèteries
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Collecte et traitement des papiers cartons en déchèteries
Brève description: Collecte et traitement des papiers cartons en déchèteries
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Collecte et traitement des ferrailles en déchèteries
Brève description: Collecte et traitement des ferrailles en déchèteries
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques (Dds) en déchèteries
Brève description: Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques (Dds) en déchèteries
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Conclus pour une période de deux années à compter du 1.10.2014.
Renouvelables deux fois une année.
Numéro de référence: 01 SMICTOM 2014 AZ I2D
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat fournira les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics. A cet effet le candidat peut utiliser les déclarations du candidat dc1 et Dc2 ou des documents équivalents en cas de redressement judiciaire, : copie du/des jugements prononcés ou document équivalent pour les procédures régies par un droit étranger.
Afficher plus
le candidat fournira le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois dernières années et le chiffre d'affaire concernant les travaux objet du marché.
Capacité technique et professionnelle:
le candidat fournira une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour les trois dernières années.
Références de complexité similaire certificats de capacité.
Dépôts et garanties exigés:
une avance est prévue dans le cadre du marché sur la base des dispositions de l'article 87 du code des marchés publics.
Le versement de l'avance est conditionnée par la constitution d'une garantie à première demande portant sur l'engagement du montant total de l'avance consentie, garantie pouvant être remplacée par une caution bancaire et solidaire.
budget syndical correspondant et financement par subvention, fonds propres et emprunts s'il y a lieu paiement à 30 jours par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le marché pourra être attribué à une seule Entreprise ou à un groupement d'entreprises.
En application de l'article 51-vi du Code des Marchés Publics, il est interdit aux candidats de présenter pour le Marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
En application de l'article 51 VII du code des marchés publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa Transformation en groupement solidaire après attribution du marché.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
2. qualité du mémoire technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ziegelmeyer Agnès
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01 SMICTOM 2014 AZ I2D
Informations complémentaires
dossier uniquement téléchargeable sur le profil acheteur de la collectivité : www.gazettenpdc.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2014/S 089-155474 (2014-05-06)
Avis d'attribution de marché (2014-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 241 824,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 180-317975
Se réfère à l'avis: 2014/S 89-155474
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
lavage et maintenance des colonnes à verre.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité du mémoire technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-14 📅
Nom: Mineris
Adresse postale: 37 rue Paul Saïn, CS 40100
Commune postale: Avignon Cedex 9
Code postal: 84918
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: angelique.pflieger@mineris.fr 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-09 📅
Nom: Baudelet environnement
Adresse postale: Lieu-Dit «Les Prairies»
Commune postale: Blaringhem
Code postal: 59173
Courrier électronique: contact@baudelet.fr 📧
3️⃣
Nom: Ramery environnement
Adresse postale: Parc d'entreprises, La Motte du Bois
Commune postale: Harnes
Code postal: 62440
4️⃣
5️⃣
Nom: Société BTS
Adresse postale: Carrière des Ciments, BP 103
Commune postale: Haubourdin Cedex
Code postal: 59482
6️⃣
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-25 📅
Nom: Derichebourg Strap
Adresse postale: ZI nº 4, rue Président Lecuyer
Commune postale: Saint-Saulve
Code postal: 59880
8️⃣
Adresse postale: Lieu-Dit " Les Prairies "
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
5
4
Source: OJS 2014/S 180-317975 (2014-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 241 824,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 180-317975
Se réfère à l'avis: 2014/S 89-155474
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
lavage et maintenance des colonnes à verre.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité du mémoire technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-14 📅
Nom: Mineris
Adresse postale: 37 rue Paul Saïn, CS 40100
Commune postale: Avignon Cedex 9
Code postal: 84918
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: angelique.pflieger@mineris.fr 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-09 📅
Nom: Baudelet environnement
Adresse postale: Lieu-Dit «Les Prairies»
Commune postale: Blaringhem
Code postal: 59173
Courrier électronique: contact@baudelet.fr 📧
3️⃣
Nom: Ramery environnement
Adresse postale: Parc d'entreprises, La Motte du Bois
Commune postale: Harnes
Code postal: 62440
4️⃣
5️⃣
Nom: Société BTS
Adresse postale: Carrière des Ciments, BP 103
Commune postale: Haubourdin Cedex
Code postal: 59482
6️⃣
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-25 📅
Nom: Derichebourg Strap
Adresse postale: ZI nº 4, rue Président Lecuyer
Commune postale: Saint-Saulve
Code postal: 59880
8️⃣
Adresse postale: Lieu-Dit " Les Prairies "
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
5
4
Source: OJS 2014/S 180-317975 (2014-09-15)
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