Marché d'entretien des espaces verts des Berges de l'Oise 2014-2017

SMBO

Marché d'entretien des espaces verts des berges de l'oise d'une durée d'un an reconductible 3 fois, composé d'une partie forfaitaire et d'une partie à prix unitaires et comprenant les prestations suivantes : tonte/fauchage, remise en état, fauche tardive, entretien des risbermes, fauchage et arrachage de la renouée du Japon, élagage ponctuel, abattage ponctuel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-13.

Qui ?

• SMBO

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-13	Avis de marché

Avis de marché (2014-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:

Etendue de la partie forfaitaire : 471 843 mètres carrés de tonte / fauchage (prestation 1),36 036 mètres carrés de fauche tardive (prestation 3), 2 396 ml d'entretien de risberme (prestation 4), 6 188 mètres carrés de fauche de renouée du japon (prestation 5).Seuils financiers de la partie à prix unitaires : minimum 20 000 EUR HT, maximum : 80 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Smbo
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 avenue du Parc, CS 20201 Cergy
Code postal: 95032
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Contact
Adresse Internet: http://syndicat-berges-oise.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: florent.gasparini@valdoise.fr 📧
Téléphone: +33 134253891 📞
Fax: +33 134253898 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 📅
Date limite de soumission: 2014-02-24 📅
Date de publication: 2014-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 011-015346
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Les documents de consultation sont consultables et disponibles gratuitement par téléchargement à l'adresse suivante : http://syndicat-berges-oise.e-marchespublics.com. Ils peuvent également être transmis en version papier par le syndicat sur demande écrite du candidat. Les candidats peuvent déposer leur offre avant la date et l'heure limite précisés sur les documents du marché et sur l'avis d'appel public à concurence, par voie postale avec un avis de réception, en mains propres contre récipissé de dépôt ou par voie électronique à l'adresse suivante : http://syndicat-berges-oise.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

Seuils financiers de la partie à prix unitaires : minimum 20 000 EUR HT, maximum : 80 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Berges de l'Oise dans le Val d'Oise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Fourniture d'un extrait kbis dans le dossier de candidature concernant le candidat et, le cas échéant, chaque membre du groupement.

Déclaration du candidat dc 2 dûment complétée et signée, copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou dc1)

une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,

déclaration sur l'honneur de non interdiction de concourir (ou dc2) renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée au l. 323-1 du code du travail (ou dc1) une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles l. 1221-10, l. 3243-2 et r. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article d. 8222-5-3° du code du travail).

Situation économique et financière:

Fourniture par le candidat et, le cas échéant, chaque membre du groupement, du dc2 dans le dossier de candidature précisant les chiffres d'affaires des trois derniers exercices comptables.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Sans objet.
Capacité technique et professionnelle:

Fourniture d'une note de présentation de l'entreprise précisant le personnel de la société, ses qualifications et références, le matériel possédé par l'entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget propre du syndicat avec.

Paiement par mandat administratif pour une durée conforme à l'article 98 du code des marchés publics. Le comptable assignataire chargé des paiements est M. le payeur départemental du Val d'Oise – 2 avenue du Parc à Cergy.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: sans objet
Autres conditions particulières: sans objet
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://syndicat-berges-oise.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Syndicat des Berges de l'Oise
Adresse postale: 2 avenue du Parc, CS 20201
URL des documents: http://syndicat-berges-oise.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-03-17 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-01
Informations complémentaires

Les documents de consultation sont consultables et disponibles gratuitement par téléchargement à l'adresse suivante : http://syndicat-berges-oise.e-marchespublics.com.

Ils peuvent également être transmis en version papier par le syndicat sur demande écrite du candidat.

Les candidats peuvent déposer leur offre avant la date et l'heure limite précisés sur les documents du marché et sur l'avis d'appel public à concurence, par voie postale avec un avis de réception, en mains propres contre récipissé de dépôt ou par voie électronique à l'adresse suivante : http://syndicat-berges-oise.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 bd de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2/4 bd de l'Hautil, BP 30 322
Source: OJS 2014/S 011-015346 (2014-01-13)

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