Marché à bons de commande pour la fourniture de produits chimiques pour les besoins du traitement des stations d'épuration du Pont de l'aveugle et Saint Frédéric
Agglomération Côte Basque-Adour
Le présent marché concerne la fourniture de produits de type produits chimiques de traitement utilisés pour le traitement des eaux usées résiduaires urbaines dans les stations d'épuration exploitées en régie par l'agglomération Côte Basque Adour.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Chlorure d'hydrogène, acides inorganiques, dioxyde de silicium et de soufre › Acides inorganiques › Acide sulfurique
- • Halogénures métalliques › Chlorures › Chlorure ferrique
- • Hypochlorites et chlorates › Hypochlorite de sodium
- • Pierre calcaire et gypse › Chaux
- • Aquitaine
- • France
- • Pyrénées-Atlantiques
- • Sud-Ouest
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-23 | Avis de marché |
| 2015-03-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Côte Basque-Adour
Adresse postale: 15 avenue Foch, CS 88507
Code postal: 64185
Commune postale: Bayonne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-cotebasque.fr 🌏
Téléphone: +33 559447272 📞
Fax: +33 559447299 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-23 📅
Date limite de soumission: 2014-12-03 📅
Date de publication: 2014-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 207-366462
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de javel pour les besoins de la désodorisation
Brève description: Fourniture de javel pour les besoins de la désodorisation.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'acide sulfurique et de soude pour les besoins de la désodorisation
Brève description: Fourniture d'acide sulfurique et de soude pour les besoins de la désodorisation.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de chlorure ferrique pour les besoins du traitement
Brève description: Fourniture de chlorure ferrique pour les besoins du traitement.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de chaux pour les besoins du traitement des boues
Brève description: Fourniture de chaux pour les besoins du traitement des boues.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Fournitures_produits_chimiques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Bayonne et Anglet (64).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Fournitures_produits_chimiques
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey - BP 543 Text_Icr_Lieu_Dit
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 50 cours Lyautey - BP 543 Text_Irr_Lieu_Dit
Source: OJS 2014/S 207-366462 (2014-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Quantité ou étendue:
Lot 1 : quantité prévisionnelle annuelle : 120 tonnes.Lot 2 : quantité prévisionnelle annuelle : 4 tonnes d'acide sulfurique, 1 tonne de détartrant et 35 tonnes de soude.Lot 3 : quantité prévisionnelle annuelle : 70 tonnes.Lot 4 : quantité prévisionnelle annuelle : 300 tonnes.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Côte Basque-Adour
Adresse postale: 15 avenue Foch, CS 88507
Code postal: 64185
Commune postale: Bayonne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-cotebasque.fr 🌏
Téléphone: +33 559447272 📞
Fax: +33 559447299 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-23 📅
Date limite de soumission: 2014-12-03 📅
Date de publication: 2014-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 207-366462
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site Internet suivant:
http://www.agglo-cotebasque.fr, onglet " marchés publics "
Une visite obligatoire du site est prévue.
Pour effectuer la visite, les candidats devront s'adresser à M. Vivier - CTE - 17 avenue de l'Adour - 64600 Anglet - tél. +33 559253708.
Le marché commencera à compter du 1.1.2015 ou à partir de la date de notification du marché si celle-ci est
ultérieure et se terminera le 31.12.2015.
Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois.
Les candidats peuvent répondre à un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.
En complément de la section Ii.1.4, le présent marché à bons de commande est un accord- cadre au sens du droit communautaire. Il est conclu sans minimum ni maximum.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture de produits de type produits chimiques de traitement utilisés pour le traitement des eaux usées résiduaires urbaines dans les stations d'épuration exploitées en régie par l'agglomération Côte Basque Adour.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de javel pour les besoins de la désodorisation
Brève description: Fourniture de javel pour les besoins de la désodorisation.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'acide sulfurique et de soude pour les besoins de la désodorisation
Brève description: Fourniture d'acide sulfurique et de soude pour les besoins de la désodorisation.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de chlorure ferrique pour les besoins du traitement
Brève description: Fourniture de chlorure ferrique pour les besoins du traitement.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de chaux pour les besoins du traitement des boues
Brève description: Fourniture de chaux pour les besoins du traitement des boues.
Quantité ou étendue:
Lot 1 : quantité prévisionnelle annuelle : 120 tonnes.
Lot 2 : quantité prévisionnelle annuelle : 4 tonnes d'acide sulfurique, 1 tonne de détartrant et 35 tonnes de soude.
Lot 3 : quantité prévisionnelle annuelle : 70 tonnes.
Lot 4 : quantité prévisionnelle annuelle : 300 tonnes.
Numéro de référence: Fournitures_produits_chimiques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Bayonne et Anglet (64).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants impérativement sous la forme d'un imprimé Dc1,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les documents relatifs au(x) pouvoir(s) de la personne habilitée à engager la société de plein droit (habilitation matérialisée par un extrait Kbis ou équivalent et/ou une délégation de pouvoirs au profit du signataire),
— une déclaration du candidat impérativement sous la forme d'un imprimé Dc2, complétée par le candidat individuel ou, en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement, mentionnant les réponses correspondantes en particulier pour les rubriques b, c, d, e, g et F le cas échéant.
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— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— en matière de fournitures, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— tout document nécessaire permettant de justifier de l'autorisation de son activité et de l'agrément de ses transporteurs.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront réglées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique, après " service fait ".
Le paiement : par virement au moyen d'un mandat administratif.
Le délai de paiement est de 30 jours.
Les prix sont révisables annuellement.
Financement : fonds propres de la Collectivité.
Monnaie : Euro.
Groupement conjoint ou un groupement solidaire. Le mandataire du groupement sera obligatoirement solidaire, lors de l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Fournitures_produits_chimiques
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site Internet suivant:
http://www.agglo-cotebasque.fr, onglet " marchés publics "
Une visite obligatoire du site est prévue.
Pour effectuer la visite, les candidats devront s'adresser à M. Vivier - CTE - 17 avenue de l'Adour - 64600 Anglet - tél. +33 559253708.
Le marché commencera à compter du 1.1.2015 ou à partir de la date de notification du marché si celle-ci est
ultérieure et se terminera le 31.12.2015.
Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois.
Les candidats peuvent répondre à un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.
En complément de la section Ii.1.4, le présent marché à bons de commande est un accord- cadre au sens du droit communautaire. Il est conclu sans minimum ni maximum.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey - BP 543 Text_Icr_Lieu_Dit
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 50 cours Lyautey - BP 543 Text_Irr_Lieu_Dit
Source: OJS 2014/S 207-366462 (2014-10-23)
Avis d'attribution de marché (2015-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 15 avenue Foch — CS 88507
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-25 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-108481
Se réfère à l'avis: 2014/S 207-366462
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-05 📅
Nom: Univar
Adresse postale: 17 avenue Louison Bobet
Commune postale: Fontenay-sus-Bois Cedex
Code postal: 94132
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-11 📅
Nom: Acideka
Adresse postale: Capuchinos de Basurto 6 4 A
Commune postale: Bilbao
Code postal: 48013
Pays: Espagne 🇪🇸
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-18 📅
Nom: Lhoist France Centre et Sud
Adresse postale: 15 rue Dagaller
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
Source: OJS 2015/S 062-108481 (2015-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 15 avenue Foch — CS 88507
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-25 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-108481
Se réfère à l'avis: 2014/S 207-366462
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum d'un an reconductible 3 fois 1 an.
Lieu et horaires de consultation du marché:
Agglomération Côte Basque - Adour - service marchés publics - 15 avenue Foch - CS 88507 - 64185 Bayonne
Cedex - Tél. +33 559447272
Horaires: du lundi au jeudi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Le vendredi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:30
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution no: 207 B, annonce no 362 du 28.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-05 📅
Nom: Univar
Adresse postale: 17 avenue Louison Bobet
Commune postale: Fontenay-sus-Bois Cedex
Code postal: 94132
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-11 📅
Nom: Acideka
Adresse postale: Capuchinos de Basurto 6 4 A
Commune postale: Bilbao
Code postal: 48013
Pays: Espagne 🇪🇸
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-18 📅
Nom: Lhoist France Centre et Sud
Adresse postale: 15 rue Dagaller
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
Source: OJS 2015/S 062-108481 (2015-03-25)
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