marché à bons de commande pour l'entretien des ruisseaux et des bassins de rétention à ciel ouvert
Agglomération Côte Basque-Adour
le présent marché concerne l'entretien des ruisseaux et des bassins de rétention à ciel ouvert sur le territoire de l'agglomération. Le présent marché est décomposé en 2 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-30 | Avis de marché |
| 2015-10-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Côte Basque-Adour
Adresse postale: 15 avenue Foch – CS 88507
Code postal: 64185
Commune postale: Bayonne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-cotebasque.fr 🌏
Téléphone: +33 559447272 📞
Fax: +33 559447299 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-30 📅
Date limite de soumission: 2014-09-10 📅
Date de publication: 2014-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 147-264453
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Entretien des ruisseaux par fauchage et curage
Brève description:
Intitulé du lot: Entretien des bassins de rétention à ciel ouvert par fauchage, curage et surveillance
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: Entretien_ruisseau
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: agglomération Côte Basque-Adour
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique de l'offre (30)
3. Délai de fourniture des rapports d'intervention (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Entretien_ruisseau
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey – BP 543 Text_Icr_Lieu_Dit
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 50 cours Lyautey, BP 543 Text_Irr_Lieu_Dit
Source: OJS 2014/S 147-264453 (2014-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum.A titre indicatif, les montants engagés sur le précédent marché étaient de 994 642 EUR HT sur les 4 ans.A noter également que le précédent marché ne concernait que les villes de Bayonne Anglet Biarritz, alors que le nouveau marché concerne également Boucau et Bidart.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Côte Basque-Adour
Adresse postale: 15 avenue Foch – CS 88507
Code postal: 64185
Commune postale: Bayonne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-cotebasque.fr 🌏
Téléphone: +33 559447272 📞
Fax: +33 559447299 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-30 📅
Date limite de soumission: 2014-09-10 📅
Date de publication: 2014-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 147-264453
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
en complément de la section II-I-3, il est précisé que le présent marché à bons de commande est un accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce. Il s'agit d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics sans minimum ni maximum.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site Internet http://www.agglo-cotebasque.fr, onglet «marchés publics».
Durée du marché: le marché commence à sa notification, pour une durée de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois (soit 4 ans) reconductions comprises.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché concerne l'entretien des ruisseaux et des bassins de rétention à ciel ouvert sur le territoire de l'agglomération. Le présent marché est décomposé en 2 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Entretien des ruisseaux par fauchage et curage
Brève description:
Le présent marché est un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics, sans montant minimum et sans montant maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien des bassins de rétention à ciel ouvert par fauchage, curage et surveillance
Quantité ou étendue:
le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
A titre indicatif, les montants engagés sur le précédent marché étaient de 994 642 EUR HT sur les 4 ans.
A noter également que le précédent marché ne concernait que les villes de Bayonne Anglet Biarritz, alors que le nouveau marché concerne également Boucau et Bidart.
des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro de référence: Entretien_ruisseau
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: agglomération Côte Basque-Adour
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 ou équivalent),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les documents relatifs au(x) pouvoir(s) de la personne habilitée à engager la société de plein droit (habilitation matérialisée par un extrait Kbis ou équivalent et/ou une délégation de pouvoirs au profit du signataire),
— DC2 ou équivalent.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les travaux objet du marché seront réglés dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique, après «service fait».
Le paiement se fera par virement au moyen d'un mandat administratif.
Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'agglomération Côte Basque-Adour.
Les prix sont révisable annuellement, au 1er janvier de chaque année.
Financement: fonds propres de la collectivité.
Monnaie: EUR.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique de l'offre (30)
3. Délai de fourniture des rapports d'intervention (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Entretien_ruisseau
Informations complémentaires
en complément de la section II-I-3, il est précisé que le présent marché à bons de commande est un accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce. Il s'agit d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics sans minimum ni maximum.
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Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site Internet http://www.agglo-cotebasque.fr, onglet «marchés publics».
Durée du marché: le marché commence à sa notification, pour une durée de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois (soit 4 ans) reconductions comprises.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey – BP 543 Text_Icr_Lieu_Dit
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 50 cours Lyautey, BP 543 Text_Irr_Lieu_Dit
Source: OJS 2014/S 147-264453 (2014-07-30)
Avis d'attribution de marché (2015-10-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 15 avenue Foch — CS 88507
Contact
Courrier électronique: n.dubois@agglo-cotebasque.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-22 📅
Date de publication: 2015-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 208-378298
Se réfère à l'avis: 2014/S 147-264453
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-14 📅
Nom: SB Paysage
Adresse postale: Quartier Arla
Commune postale: Amendeuix-Oneix
Code postal: 64120
2️⃣
Adresse postale: quartier Arla
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey — BP 543 Text_Icr_Lieu_Dit
Source: OJS 2015/S 208-378298 (2015-10-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 15 avenue Foch — CS 88507
Contact
Courrier électronique: n.dubois@agglo-cotebasque.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-22 📅
Date de publication: 2015-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 208-378298
Se réfère à l'avis: 2014/S 147-264453
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum
Lieu et horaires de consultation du marché:
Agglomération Côte Basque — Adour — service marchés publics — 15 avenue Foch — CS 88507 — 64185 Bayonne Cedex — tél. +33 559447272
Horaires: du lundi au jeudi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Le vendredi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:30
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 147 A, annonce nº 124 du 2.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-14 📅
Nom: SB Paysage
Adresse postale: Quartier Arla
Commune postale: Amendeuix-Oneix
Code postal: 64120
2️⃣
Adresse postale: quartier Arla
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey — BP 543 Text_Icr_Lieu_Dit
Source: OJS 2015/S 208-378298 (2015-10-22)
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