Marché à bons de commande pour l'achat de consommables de déneigement et de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de déneigement entretenus par la Direction des parcs, des ateliers et de la logistique du Conseil général de la Corse du Sud (7 lots)

Département de la Corse du Sud

Variante limitée à l'indice de référence à prendre en compte pour la révision des prix.
Cet indice devra être objectivement plus adapté à l'objet du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Corse du Sud

Qu'est-ce que c'est ?

• Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-20	Avis de marché
2014-10-28	Informations complémentaires
2015-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande comprenant 7 lots, chacun étant assorti d'un maximum annuel.

Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Corse du Sud
Adresse postale: Direction des achats publics, service des marchés, 11 bis rue del'Pellegrino, BP 414
Code postal: 20183
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.cg-corsedusud.fr 🌏
Courrier électronique: anne-sophie.laillet@cg-corsedusud.fr 📧
Téléphone: +33 495291575 📞
Fax: +33 495291256 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-20 📅
Date limite de soumission: 2014-10-08 📅
Date de publication: 2014-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 159-285651
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande Critères d'attributions : Unité monétaire utilisée, l'euro.pour la dématérialisation des plis: Se reporter au règlement de la consultation. En cas de problème technique pour le dépôt du pli, prendre l'attache de la hot line du profil acheteur au +33 480041260 Accès au Dce: Le dossier de consultation des entreprises peut être demandé aux coordonnées mentionnées ci dessus et est intégralement téléchargeable sur le site internet mentionné en amont. En cas de problème technique pour le téléchargement du DCE, prendre l?attache de la hot line du profil acheteur au +33 480041260 Conditions de remise des plis: Par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de leur réception et de garantir leur confidentialité. Critères de sélection des candidatures: garanties techniques et financières suffisantes; candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Variante limitée à l'indice de référence à prendre en compte pour la révision des prix.

Cet indice devra être objectivement plus adapté à l'objet du marché.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Consommables de déneigement.Achat de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement.

Consommables de déneigement.

Achat de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Pièces détachées Acometis (ou équivalent).Achat de pièces détachées d'origine Acometis (ou équivalent).

Pièces détachées Acometis (ou équivalent).

Achat de pièces détachées d'origine Acometis (ou équivalent).

Numéro du lot: 3
Brève description:

Pièces détachées Arvel (ou équivalent).Achat de pièces détachées d'origine Arvel (ou équivalent).

Pièces détachées Arvel (ou équivalent).

Achat de pièces détachées d'origine Arvel (ou équivalent).

Numéro du lot: 4
Brève description:

Pièces détachées Villeton (ou équivalent).Achat de pièces détachées d'origine Villeton (ou équivalent).

Pièces détachées Villeton (ou équivalent).

Achat de pièces détachées d'origine Villeton (ou équivalent).

Numéro du lot: 5
Brève description:

Pièces détachées Schmidt (ou équivalent).Achat de pièces détachées d'origine Schmidt (ou équivalent).

Pièces détachées Schmidt (ou équivalent).

Achat de pièces détachées d'origine Schmidt (ou équivalent).

Numéro du lot: 6
Brève description:

Pièces détachées France-Neige (ou équivalent).Achat de pièces détachées d'origine France-Neige (ou équivalent).

Pièces détachées France-Neige (ou équivalent).

Achat de pièces détachées d'origine France-Neige (ou équivalent).

Numéro du lot: 7
Brève description:

Pièces détachées Assaloni (ou équivalent).Achat de pièces détachées d'origine Assaloni (ou équivalent).

Pièces détachées Assaloni (ou équivalent).

Achat de pièces détachées d'origine Assaloni (ou équivalent).

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Au sens du droit européen, il s'agit de chaque période de reconduction du marché (lot), des avenants et marchés négociés similaires et/ou complémentaires.

Numéro de référence: AOO 2014-156

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier pour justifier qu'il n'entre dans aucune des interdictions de soumissionner mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— extrait Kbis de moins de trois mois.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché en produisant les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. Pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières, la collectivité préconise aux candidats d?utiliser les deux documents type du ministère (Dc1 et Dc2), amendés par la collectivité qui sont produits dans le DCE.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Versement de l'avance conditionné à la constitution d'une garantie à première demande, ou d'une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les fonds propres de la collectivité; Délai global de paiement de 30 jours.

Prix révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Délai de livraison % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22200002800019
Contact
Point de contact: Le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Direction des parcs, des ateliers et de la logistique
Adresse postale: BP 414
Code postal: 20000
Téléphone: +33 495298329 📞
Courrier électronique: dpal@cg-corsedusud.fr 📧
Fax: +33 495291258 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2014-156
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Marché à bons de commande

Critères d'attributions :

Unité monétaire utilisée, l'euro.pour la dématérialisation des plis:

Se reporter au règlement de la consultation.

En cas de problème technique pour le dépôt du pli, prendre l'attache de la hot line du profil acheteur au +33 480041260

Accès au Dce:

Le dossier de consultation des entreprises peut être demandé aux coordonnées mentionnées ci dessus et est intégralement téléchargeable sur le site internet mentionné en amont. En cas de problème technique pour le téléchargement du DCE, prendre l?attache de la hot line du profil acheteur au +33 480041260

Conditions de remise des plis:

Par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de leur réception et de garantir leur confidentialité.

Critères de sélection des candidatures:

garanties techniques et financières suffisantes; candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Fax: +33 495323855 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours peuvent être introduits sur le fondement :

— soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative (CJA) jusqu'à la signature du contrat,

— soit de l'article L 551-13 du code de justice administrative (CJA) après la conclusion du contrat, si le recours pré-cité n'a pas été introduit,

— soit de l'article R 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,

— soit de la jurisprudence du Conseil d'etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux (Req no 291545) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du CJA.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2014/S 159-285651 (2014-08-20)

Informations complémentaires (2014-10-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-28 📅
Date limite de soumission: 2014-11-16 📅
Date de publication: 2014-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 211-373217
Se réfère à l'avis: 2014/S 159-285651
Numéro JO-S: 211
Source: OJS 2014/S 211-373217 (2014-10-28)

Avis d'attribution de marché (2015-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Corse-du-Sud
Adresse postale: Direction des achats publics, service des marchés, 11 bis rue Del'Pellegrino, BP 414

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-21 📅
Date de publication: 2015-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 018-028690
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Marché assorti d'un montant maximum indiqué ci-dessus pour chaque lot. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 160 B, annonce nº 108 du 22.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Délai de livraison (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-01 📅
Nom: Europe service
Adresse postale: parc activités de Tronquieres avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-21 📅
Nom: Arvel
Adresse postale: ZA Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-21 📅
Nom: Acometis production
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz-Haut-Rhin
Code postal: 68360
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours peuvent être introduits sur le fondement:

— soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative (CJA) jusqu'à la signature du contrat;

— soit de l'article L 551-13 du code de justice administrative (CJA) après la conclusion du contrat, si le recours pré-cité n'a pas été introduit.

— soit de l'article R 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.

— soit de la jurisprudence du Conseil d'État du 16.7.2007, Société Tropic Travaux (Req nº 291545) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du CJA.

Source: OJS 2015/S 018-028690 (2015-01-21)

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