Maintenance préventive et curative et fourniture de pièces détachées pour les lève-malades et verticalisateurs des HUPNVS
Groupe hospitalier Hupnvs
prestations de maintenance préventive et curative et fourniture de pièces détachées pour les lève-malades et verticalisateurs (ou releveurs) de l'ensemble des sites des Hôpitaux Universitaires Paris Nord Val de Seine
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier médical › Matériels de levage pour le secteur des soins de santé
- • Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical › Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-05 | Avis de marché |
| 2015-04-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier HUPNVS
Adresse postale: Cellule des marchés, Hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre
Code postal: 75885
Commune postale: Paris Cedex 18
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-05 📅
Date limite de soumission: 2014-09-26 📅
Date de publication: 2014-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 151-271790
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour les lève-malades sur rail de marque Guldmann
Brève description: Prestations de maintenance pour les lève-malades sur rail de marque Guldmann
Quantité ou étendue: environ 254 matériels en entretenir
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: prestations de maintenance pour les lève-malades sur rail de marque ARJO
Brève description: Prestations de maintenance pour les lève-malades sur rail de marque ARJO
Quantité ou étendue: environ 286 matériels à entretenir
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: prestations de maintenance pour les lève-malades au sol de marque ARJO
Brève description: Prestations de maintenance pour les lève-malades au sol de marque ARJO
Quantité ou étendue: environ 31 matériels à entretenir
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: prestations de maintenance pour les lève-malades et verticalisateurs de marques autres que Guldmann et ARJO
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Description des options: les options sont les reconductions tacites prévues au marché (cf. infra).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: LMVHUPNVS1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: dc2 (ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle: dc2 (ou équivalent) + annexe au Dc2 (ou équivalent).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: il n'est pas exigé de cautionnement
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualité de la prestation, comprenant les sous-critères suivants : les ressources matérielles disponibles pour la réalisation des prestations objet du lot (pièces détachées, matériel, outils informatiques, prêts d'équipements), évaluées d'après les réponses au questionnaire technique représentant 35% de pondération des sous-critères ; les délais d'intervention et de remise en service, durée de garantie des interventions et des pièces détachées, représentant 30 % de pondération des sous-critères ; les ressources humaines dédiées aux prestations (organisation, nombre et qualification des techniciens) représentant 20 % de pondération des sous-critères ; la qualité des procédures, modes opératoires, rapports et suivi d'intervention, représentant 15 % de pondération des sous-critères ; (60)
2. Le coût des prestations, sur la base d'une estimation des besoins évalués à partir d'une maintenance préventive annuelle et une intervention (1 heure de main d'oeuvre et 1 déplacement) par appareil (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Elisabeth de Larochelambert
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_UvQ7oPvm8X 🌏
Nom: Cellule des marchés - hôpital Bretonneau
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Fax: +33 153111679 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_UvQ7oPvm8X 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_UvQ7oPvm8X 🌏
Nom: Cellule des marchés - hôpital Breatonneau
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: LMVHUPNVS1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Le Médiateur des marchés publics
Adresse Internet: http://mieist.bercy.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Adresse postale: Ministère du redressement productif - télédoc 151 - 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Source: OJS 2014/S 151-271790 (2014-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Quantité ou étendue:
le marché est fractionné à bons de commande, à prix unitaires révisables. Passé au sens de l'article 77 du code des marchés publics, il est un accord-cadre mono attributaire au sens du droit communautaire (directive 2014/24/ue du 26.2.2014 et la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la commission le 14.7.2005 sous la référence Cc/2005/03)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier HUPNVS
Adresse postale: Cellule des marchés, Hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre
Code postal: 75885
Commune postale: Paris Cedex 18
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-05 📅
Date limite de soumission: 2014-09-26 📅
Date de publication: 2014-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 151-271790
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la Cellule des marchés à l'hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre, 75885 Paris Cedex 18, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:00. Le pli doit comporter obligatoirement les mentions suivantes :
- l'identification du candidat.
- l'intitulé du marché ;
- le no et l'intitulé du lot.
Le dépôt électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
prestations de maintenance préventive et curative et fourniture de pièces détachées pour les lève-malades et verticalisateurs (ou releveurs) de l'ensemble des sites des Hôpitaux Universitaires Paris Nord Val de Seine
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour les lève-malades sur rail de marque Guldmann
Brève description: Prestations de maintenance pour les lève-malades sur rail de marque Guldmann
Quantité ou étendue: environ 254 matériels en entretenir
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu avec un montant minimum et un montant maximum fixé à (euro(s) HT) :- Minimum 150 000 ;- Maximum 450 000.
Le marché est conclu avec un montant minimum et un montant maximum fixé à (euro(s) HT) :
- Minimum 150 000 ;
- Maximum 450 000.
Intitulé du lot: prestations de maintenance pour les lève-malades sur rail de marque ARJO
Brève description: Prestations de maintenance pour les lève-malades sur rail de marque ARJO
Quantité ou étendue: environ 286 matériels à entretenir
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: prestations de maintenance pour les lève-malades au sol de marque ARJO
Brève description: Prestations de maintenance pour les lève-malades au sol de marque ARJO
Quantité ou étendue: environ 31 matériels à entretenir
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu avec un montant minimum et un montant maximum fixé à (euro(s) HT) :- Minimum 20 000 ;- Maximum 60 000.
- Minimum 20 000 ;
- Maximum 60 000.
Intitulé du lot: prestations de maintenance pour les lève-malades et verticalisateurs de marques autres que Guldmann et ARJO
Brève description:
Prestations de maintenance pour les lève-malades et verticalisateurs de marques autres que Guldmann et ARJO
Quantité ou étendue: environ 36 matériels à entretenir
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu avec un montant minimum et un montant maximum fixé à (euro(s) HT) :- Minimum 25 000 ;- Maximum 75 000
- Minimum 25 000 ;
- Maximum 75 000
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: LMVHUPNVS1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
hôpitaux Louis Mourier à Colombes (92700), Beaujon à Clichy la Garenne (92110), Bichat-Claude Bernard et Bretonneau à Paris 18ème arrondissement, Charles Richet à Villiers-le-Bel (95400)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la sélection des candidatures se fait dans les conditions prévues à l'article 52 du Code des Marchés Publics:
- seront éliminées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 45, qui ne sont pas accompagnées des pièces demandées figurant au présent avis de publicité sous réserve des dispositions de l'alinéa 1 de l'article 52;
- dont les garanties et références professionnelles et financières sont insuffisantes au regard des prestations soumissionnées ;
- dont les manquements allégués dans l'exécution de précédents marchés ont entraîné des difficultés, en l'absence de garanties nouvelles suffisantes ;
- dont le Dc1 (ou équivalent) n'est pas joint ou n'est pas revêtu d'une signature originale ou électronique (selon le mode de tranmission choisi).
Les renseignements relatifs à la candidature, en termes de qualité et de capacité du candidat sont:
- les déclarations du candidat (formulaires Dc1 - dc2) ou équivalents ;
- une annexe au Dc2 (ou équivalent) relative à ses moyens et références ;
- s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- les attestations en cours de validité des assurances professionnelles ;
- un extrait du Kbis de moins de six mois ;
- une attestation permettant la vérification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;
- un relevé Iban/Bic
Capacité technique et professionnelle: dc2 (ou équivalent) + annexe au Dc2 (ou équivalent).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: il n'est pas exigé de cautionnement
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
l'Exécution du marché sera financée par le budget des HUPNVS. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics, et selon les dispositions du titre IV de la loi no 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et du décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Le délai global de paiement prévu à l'article 98 du Code des Marchés Publics est au plus de 50 jours.
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le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 (ou équivalent) devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit cosignées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés au présent avis. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. Le cas échéant, la forme nécessaire du groupement pour la bonne exécution du marché après attribution est la forme solidaire ou la forme conjointe avec mandataire solidaire.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualité de la prestation, comprenant les sous-critères suivants : les ressources matérielles disponibles pour la réalisation des prestations objet du lot (pièces détachées, matériel, outils informatiques, prêts d'équipements), évaluées d'après les réponses au questionnaire technique représentant 35% de pondération des sous-critères ; les délais d'intervention et de remise en service, durée de garantie des interventions et des pièces détachées, représentant 30 % de pondération des sous-critères ; les ressources humaines dédiées aux prestations (organisation, nombre et qualification des techniciens) représentant 20 % de pondération des sous-critères ; la qualité des procédures, modes opératoires, rapports et suivi d'intervention, représentant 15 % de pondération des sous-critères ; (60)
2. Le coût des prestations, sur la base d'une estimation des besoins évalués à partir d'une maintenance préventive annuelle et une intervention (1 heure de main d'oeuvre et 1 déplacement) par appareil (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Elisabeth de Larochelambert
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_UvQ7oPvm8X 🌏
Nom: Cellule des marchés - hôpital Bretonneau
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Fax: +33 153111679 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_UvQ7oPvm8X 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_UvQ7oPvm8X 🌏
Nom: Cellule des marchés - hôpital Breatonneau
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: LMVHUPNVS1
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la Cellule des marchés à l'hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre, 75885 Paris Cedex 18, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:00. Le pli doit comporter obligatoirement les mentions suivantes :
Afficher plus
- l'identification du candidat.
- l'intitulé du marché ;
- le no et l'intitulé du lot.
Le dépôt électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.8.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Le Médiateur des marchés publics
Adresse Internet: http://mieist.bercy.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et leurs délais est l'instance chargée des procédures de recours indiquée à la rubrique qui précède.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Ministère du redressement productif - télédoc 151 - 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Source: OJS 2014/S 151-271790 (2014-08-05)
Avis d'attribution de marché (2015-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 035 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Cellule des marchés, hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-29 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-153471
Se réfère à l'avis: 2014/S 151-271790
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualité de la prestation, comprenant les sous-critères suivants: les ressources matérielles disponibles pour la réalisation des prestations objet du lot (pièces détachées, matériel, outils informatiques, prêts d'équipements), évaluées d'après les réponses au questionnaire technique représentant 35 % de pondération des sous-critères; les délais d'intervention et de remise en service, durée de garantie des interventions et des pièces détachées, représentant 30 % de pondération des sous-critères; les ressources humaines dédiées aux prestations (organisation, nombre et qualification des techniciens) représentant 20 % de pondération des sous-critères; la qualité des procédures, modes opératoires, rapports et suivi d'intervention, représentant 15 % de pondération des sous-critères; (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-28 📅
Nom: Guldmann SARL
Adresse postale: 66 rue du Moulin de la Pointe
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Arjohuntleigh
Adresse postale: 2 avenue Alcide de Gaspéri - CS 70133
Commune postale: Roncq Cedex
Code postal: 59436
3️⃣
4️⃣
Nom: Biocordis France
Adresse postale: 3 rue du Bois Chaland
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Élisabeth de Larochelambert
Courrier électronique: mediateur.marches-publics@finances.gouv.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le médiateur des marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Adresse postale: Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique - télédoc 151 - 139 rue de Bercy
Téléphone: +33 140040404 📞
Source: OJS 2015/S 085-153471 (2015-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 035 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Cellule des marchés, hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-29 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-153471
Se réfère à l'avis: 2014/S 151-271790
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants maximim, s'agissant de marchés à bons de commande
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 151 B, annonce no 225 du 8.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôpitaux Louis Mourier à Colombes (92700), Beaujon à Clichy la Garenne (92110), Bichat-Claude Bernard et Bretonneau à Paris 18ème arrondissement, Charles Richet à Villiers-le-Bel (95400).
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualité de la prestation, comprenant les sous-critères suivants: les ressources matérielles disponibles pour la réalisation des prestations objet du lot (pièces détachées, matériel, outils informatiques, prêts d'équipements), évaluées d'après les réponses au questionnaire technique représentant 35 % de pondération des sous-critères; les délais d'intervention et de remise en service, durée de garantie des interventions et des pièces détachées, représentant 30 % de pondération des sous-critères; les ressources humaines dédiées aux prestations (organisation, nombre et qualification des techniciens) représentant 20 % de pondération des sous-critères; la qualité des procédures, modes opératoires, rapports et suivi d'intervention, représentant 15 % de pondération des sous-critères; (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-28 📅
Nom: Guldmann SARL
Adresse postale: 66 rue du Moulin de la Pointe
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Arjohuntleigh
Adresse postale: 2 avenue Alcide de Gaspéri - CS 70133
Commune postale: Roncq Cedex
Code postal: 59436
3️⃣
4️⃣
Nom: Biocordis France
Adresse postale: 3 rue du Bois Chaland
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Élisabeth de Larochelambert
Courrier électronique: mediateur.marches-publics@finances.gouv.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le médiateur des marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et leurs délais est l'instance chargée des procédures de recours indiquée à la rubrique qui précède.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique - télédoc 151 - 139 rue de Bercy
Téléphone: +33 140040404 📞
Source: OJS 2015/S 085-153471 (2015-04-29)
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