Maintenance et mise aux normes des équipements électriques, hors éclairage public, sur le réseau routier de Loire-Atlantique
Conseil général de Loire-Atlantique
Lot 1: la maintenance et mise aux normes – des feux tricolores – de la signalisation verticale lumineuse – des postes de comptage routier (Siredo). Lot 2: fourniture de stations de recueil de données de trafic routier.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation › Services d'entretien des installations de signalisation
- • Installation de matériel de signalisation › Installation de matériel de contrôle du trafic routier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-11-07 | Avis de marché |
| 2015-03-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien des installations de signalisation
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien des installations de signalisation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Loire-Atlantique
Adresse postale: Direction déplacements – service entretien et sécurité routière – 3 quai Ceineray – CS 94109 – Cedex 1
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Courrier électronique: brigitte.dugast@loire-atlantique.fr 📧
Téléphone: +33 240990963 📞
Fax: +33 240990389 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-07 📅
Date limite de soumission: 2014-12-22 📅
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 218-385769
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 💰
1 200 000 💰
Brève description:
Intitulé du lot: Feux tricolores, signalisation verticale lumineuse, comptage routier
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Stations de recueil de données de trafic routier
Brève description:
Numéro de référence: E223PA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Loire-Atlantique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: Uniquement pour le lot n° 1.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-01-05 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Prix des prestations (50)
2. Lot 1: Valeur technique (30)
3. Lot 1: Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté (10)
4. Lot 1: Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté: Volume horaire supplémentaire (4)
5. Lot 1: Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté: Qualité de l'action d'insertion (6)
6. Lot 1: Performances en matière de protection de l'environnement (10)
7. Lot 2: Valeur technique (50)
8. Lot 2: Prix des prestations (40)
9. Lot 2: Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Nantes. La séance n'est pas publique et la date indicative
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: B Dugast
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.loire-atlantique.fr/ 🌏
Nom: Département de Loire-Atlantique
Adresse postale: Direction déplacements – service administration générale – 3 quai Ceineray – CS 94109 Cedex 1
Point de contact: Mme Brigitte Dugast
URL pour informations complémentaires: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Adresse postale: Service entretien et sécurité routière retrait: immeuble Jean-Baptiste Daviais – 8 rue Sully – RDC haut porte 067. Demande écrite: 3 quai Ceineray – CS 94109 Cedex 1
Point de contact: M. Fabrice Slamani
Téléphone: +33 228204480 📞
Fax: +33 228204495 📠
URL des documents: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Nom: Envoi postal:
Adresse postale: département de Loire-Atlantique – direction déplacements – service administration générale – 3 quai Ceineray – CS 94109 44041 Nantes Cedex 1 – dépôt: département de Loire-Atlantique – direction déplacements – service administration générale – immeuble Jean-Baptiste Daviais – 8 rue Sully – 1er étage – porte 115
Code postal: 44000
Point de contact: B. Dugast
URL pour la participation: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E223PA
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 218-385769 (2014-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien des installations de signalisation
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien des installations de signalisation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Loire-Atlantique
Adresse postale: Direction déplacements – service entretien et sécurité routière – 3 quai Ceineray – CS 94109 – Cedex 1
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Courrier électronique: brigitte.dugast@loire-atlantique.fr 📧
Téléphone: +33 240990963 📞
Fax: +33 240990389 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-07 📅
Date limite de soumission: 2014-12-22 📅
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 218-385769
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Le niveau de sécurité requis pour le certificat designature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 💰
1 200 000 💰
Brève description:
Lot 1: la maintenance et mise aux normes – des feux tricolores – de la signalisation verticale lumineuse – des postes de comptage routier (Siredo). Lot 2: fourniture de stations de recueil de données de trafic routier.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Feux tricolores, signalisation verticale lumineuse, comptage routier
Brève description:
Maintenance et mise aux normes des feux tricolores, de la signalisation verticale lumineuse, des postes de comptage routier (Siredo).
Quantité ou étendue: Minimum 200 000.00 EUR – maximum 1 000 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Stations de recueil de données de trafic routier
Brève description:
Fourniture de stations de recueil de données de trafic routier pour la mise aux normes du parc existant et son extension.
Quantité ou étendue: Minimum 50 000EUR – maximum 200 000 EUR pour la période initiale.
Numéro de référence: E223PA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Loire-Atlantique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ou procédure équivalente pour les candidats étrangers,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget général du département.
Afficher plus
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-01-05 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Prix des prestations (50)
2. Lot 1: Valeur technique (30)
3. Lot 1: Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté (10)
4. Lot 1: Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté: Volume horaire supplémentaire (4)
5. Lot 1: Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté: Qualité de l'action d'insertion (6)
6. Lot 1: Performances en matière de protection de l'environnement (10)
7. Lot 2: Valeur technique (50)
8. Lot 2: Prix des prestations (40)
9. Lot 2: Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Nantes. La séance n'est pas publique et la date indicative
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: B Dugast
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.loire-atlantique.fr/ 🌏
Nom: Département de Loire-Atlantique
Adresse postale: Direction déplacements – service administration générale – 3 quai Ceineray – CS 94109 Cedex 1
Point de contact: Mme Brigitte Dugast
URL pour informations complémentaires: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Adresse postale: Service entretien et sécurité routière retrait: immeuble Jean-Baptiste Daviais – 8 rue Sully – RDC haut porte 067. Demande écrite: 3 quai Ceineray – CS 94109 Cedex 1
Point de contact: M. Fabrice Slamani
Téléphone: +33 228204480 📞
Fax: +33 228204495 📠
URL des documents: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Nom: Envoi postal:
Adresse postale: département de Loire-Atlantique – direction déplacements – service administration générale – 3 quai Ceineray – CS 94109 44041 Nantes Cedex 1 – dépôt: département de Loire-Atlantique – direction déplacements – service administration générale – immeuble Jean-Baptiste Daviais – 8 rue Sully – 1er étage – porte 115
Code postal: 44000
Point de contact: B. Dugast
URL pour la participation: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E223PA
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Le niveau de sécurité requis pour le certificat designature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 218-385769 (2014-11-07)
Avis d'attribution de marché (2015-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction déplacements, service entretien et sécurité routière, 3 quai Ceineray, CS 94109, Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-17 📅
Date de publication: 2015-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 056-097976
Se réfère à l'avis: 2014/S 218-385769
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-10 📅
Nom: Aximum Région Atlantique — centre Bretagne Vendée
Adresse postale: route de Saint-Étienne-de-Montluc
Commune postale: Couëron
Code postal: 44220
2️⃣
Nom: Sterela SAS
Adresse postale: 5 impasse Pedeneau
Commune postale: Pins-Justaret
Code postal: 31860
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2015/S 056-097976 (2015-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction déplacements, service entretien et sécurité routière, 3 quai Ceineray, CS 94109, Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-17 📅
Date de publication: 2015-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 056-097976
Se réfère à l'avis: 2014/S 218-385769
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Montant maximum des marchés nº E22301PA: 1 000 000 EUR HT et nº E22302PA: 200 000 EUR HT. Date de signature des marchés le 6.3.2015. Dans le respect des secrets protégés par la loi, les pièces du marché peuvent être consultées sur rendez-vous auprès de Mme Dugast Brigitte, +33 240990963, (courriel: brigitte.dugast@loire-atlantique.fr) à l'adresse suivante: immeuble Jean-Baptiste Daviais — 8 rue Sully — 44041 NANTES
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 217 B, annonce nº 306 du 12.11.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2015.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-10 📅
Nom: Aximum Région Atlantique — centre Bretagne Vendée
Adresse postale: route de Saint-Étienne-de-Montluc
Commune postale: Couëron
Code postal: 44220
2️⃣
Nom: Sterela SAS
Adresse postale: 5 impasse Pedeneau
Commune postale: Pins-Justaret
Code postal: 31860
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2015/S 056-097976 (2015-03-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)