Maintenance et fourniture de pièces détachées des stérilisateurs de diverses marques

CHU de Bordeaux

Maintenance et fourniture de pièces détachées des stérilisateurs de diverses marques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-13 Avis de marché
2014-07-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Quantité ou étendue:
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum et conclu avec un seul opérateur économique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: beatrice.perney@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 556794985 📞
Fax: +33 556794884 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 📅
Date limite de soumission: 2014-03-06 📅
Date de publication: 2014-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 011-015224
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Voies et délais de recours : Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de onze jours à compter de l'envoi de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. la période d'exécution du marché commence à la plus tardive des deux dates suivantes : — 12.7.2014 (lots n° 2, n° 3, n° 4 et n° 5), — le 10.9.2014 (lot n° 1), — date de notification. Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante pour les lots n° 2, n° 3 et n° 4 : Qualité de la prestation proposée (50 %) : durée de garantie d'une maintenance corrective (10) – délai de remise en ordre de marche en maintenance corrective (10) – procédure de maintenance préventive (5) – durée de garantie des pièces détachées (5) – délai de livraison des pièces détachées (10) – liste des pièces détachées au format informatique exploitable (5) – structure SAV dédiée au marché (5). Prix (50 %) : montant total annuel des maintenances préventives selon le bordereau de prix unitaires (20) –montant total des maintenances selon le détail quantitatif estimatif (DQE) (30). Visite préalable (avant remise des offres) : Chaque soumissionnaire devra obligatoirement faire une visite des locaux en présence d'un représentant du CHU de Bordeaux afin d'adapter au mieux leur offre et de prendre en compte les contraintes d'implantation et des prestations demandées. Une attestation de visite sera établie à cette occasion. Groupe hospitalier Sud (33604) : Date de la visite : lundi 10.2.2014 à 10:00. Lieu : rendez-vous au service biomédical du groupe hospitalier Sud. Personne responsable de la visite : Michel Fouquet. Groupe hospitalier Pellegrin (33076) : Date de la visite : lundi 10.2.2014 à 14 heures. Lieu : rendez-vous au service biomédical du groupe hospitalier Pellegrin. Personnes responsables de la visite : Bastien Metreau ou Michel Carlier. La visite sur site ayant un caractère obligatoire pour les candidats, elle conditionne la recevabilité de l'offre. Unité monétaire : EUR. Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie electronique. Adresse internet où le candidat peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis : https://www.achats-hopitaux.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Marché conclu à la survenance du besoin.
Brève description:
Maintenance et fourniture de pièces détachées des stérilisateurs de diverses marques.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 8 stérilisateurs à vapeur d'eau de marque Lequeux
Brève description: 8 stérilisateurs à vapeur d'eau de marque Lequeux.
Quantité ou étendue: Estimation sur 4 ans : 80 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 1 stérilisateur à vapeur d'eau de marque Subtil Crépieux
Brève description: 1 stérilisateur à vapeur d'eau de marque Subtil Crépieux.
Quantité ou étendue: Estimation sur 4 ans : 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 2 stérilisateurs à vapeur d'eau de marque SMI
Brève description: 2 stérilisateurs à vapeur d'eau de marque SMI.
Quantité ou étendue: Estimation sur 4 ans : 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 2 stérilisateurs à vapeur d'eau de Marque Colussi
Brève description: 2 stérilisateurs à vapeur d'eau de Marque Colussi.
Quantité ou étendue: estimation sur 4 ans : 15 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 10 stérilisateurs à vapeur d'eau de marque CISA
Brève description: 10 stérilisateurs à vapeur d'eau de marque CISA.
Quantité ou étendue:
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum et conclu avec un seul opérateur économique.
Description des options:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35.2.6 et qui seront exécutées par le titulaire initial du marché. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial.
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Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14EEMS10002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Groupe hospitalier Pellegrin (33076 Bordeaux) et groupe hospitalier Haut Lévêque (33600 Pessac).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, dûment datée et signée par le candidat ainsi que ses éventuels cotraitants (lettre de candidature Dc1, ou papier libre),
— si le candidat est admis au redressement judiciaire (au sens de l'article L 620-1 du code de commerce), celui-ci doit produire une copie du jugement prouvant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,
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— le justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants) (sources : Kbis, statut, extrait du bulletin officiel des annonces civiles et commerciales),
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— lettre de candidature (Dc1 complété ou papier libre), obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques, dûment datée et signée par le candidat ainsi que ses éventuels cotraitants.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global (sur les 3 derniers exercices).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées par virement administratif dans un délai de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le financement est réalisé sur les fonds propres du CHU.
Versement d'une avance selon les dispositions suivantes :
Conformément au code des marchés publics, une avance est accordée au titulaire du marché pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois.
Toutefois, le titulaire du marché peut refuser le versement de l'avance, en le stipulant dans l'acte d'engagement.
Les prix sont unitaires et révisables.
Acomptes :
Il ne sera pas versé d'acomptes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la prestation proposée : durée de garantie d'une maintenance corrective (10) – délai de remise en ordre de marche en maintenance corrective (10) – procédure de maintenance préventive (5) – durée de garantie des pièces détachées (5) – délai de livraison des pièces détachées (10) – liste des pièces détachées au format informatique exploitable (2.5) – structure SAV dédiée au marché (2.5) – capacité à fournir un plan de préconisations (5) – lots n° 1 et n° 5 (50)
2. Prix : montant total annuel des maintenances préventives selon le bordereau de prix unitaires (15) – montant total des maintenances selon le détail quantitatif estimatif (DQE) (30) – pourcentage de réduction annuel sur la maintenance corrective dès la deuxième année selon la lettre d'engagement (5) – lots n° 1 et n° 5 (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général du CHU de Bordeaux
Mme Béatrice Perney
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Bordeaux – DRM
Point de contact: Unité d'achat équipement médical
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Secrétariat de l'unité d'achat équipement médical
Courrier électronique: sec-marches.dali@chu-bordeaux.fr 📧
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14EEMS10002
Informations complémentaires
Voies et délais de recours :
Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de onze jours à compter de l'envoi de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.
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Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.
la période d'exécution du marché commence à la plus tardive des deux dates suivantes :
— 12.7.2014 (lots n° 2, n° 3, n° 4 et n° 5),
— le 10.9.2014 (lot n° 1),
— date de notification.
Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante pour les lots n° 2, n° 3 et n° 4 :
Qualité de la prestation proposée (50 %) : durée de garantie d'une maintenance corrective (10) – délai de remise en ordre de marche en maintenance corrective (10) – procédure de maintenance préventive (5) – durée de garantie des pièces détachées (5) – délai de livraison des pièces détachées (10) – liste des pièces détachées au format informatique exploitable (5) – structure SAV dédiée au marché (5).
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Prix (50 %) : montant total annuel des maintenances préventives selon le bordereau de prix unitaires (20) –montant total des maintenances selon le détail quantitatif estimatif (DQE) (30).
Visite préalable (avant remise des offres) :
Chaque soumissionnaire devra obligatoirement faire une visite des locaux en présence d'un représentant du CHU de Bordeaux afin d'adapter au mieux leur offre et de prendre en compte les contraintes d'implantation et des prestations demandées.
Une attestation de visite sera établie à cette occasion.
Groupe hospitalier Sud (33604) :
Date de la visite : lundi 10.2.2014 à 10:00.
Lieu : rendez-vous au service biomédical du groupe hospitalier Sud.
Personne responsable de la visite : Michel Fouquet.
Groupe hospitalier Pellegrin (33076) :
Date de la visite : lundi 10.2.2014 à 14 heures.
Lieu : rendez-vous au service biomédical du groupe hospitalier Pellegrin.
Personnes responsables de la visite : Bastien Metreau ou Michel Carlier.
La visite sur site ayant un caractère obligatoire pour les candidats, elle conditionne la recevabilité de l'offre.
Unité monétaire : EUR.
Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie electronique.
Adresse internet où le candidat peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis : https://www.achats-hopitaux.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Courrier électronique: greffe.tabordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://www.conseiletat.fr/ta/bordeaux/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Ccira
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bordeaux
Source: OJS 2014/S 011-015224 (2014-01-13)
Avis d'attribution de marché (2014-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-30 📅
Date de publication: 2014-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 147-264892
Se réfère à l'avis: 2014/S 11-015224
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Sans minimum et sans maximum Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 10 B, annonce no 225 du 15 janvier 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 juillet 2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Groupe hospitalier Pellegrin (33076 Bordeaux) et Groupe hospitalier Haut Lévêque (33600 Pessac).

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la prestation proposée : Durée de garantie d'une maintenance corrective (10) - Délai de remise en ordre de marche en maintenance corrective (10) - Procédure de maintenance préventive (5) - Durée de garantie des pièces détachées (5) - Délai de livraison des pièces détachées (10) - Liste des pièces détachées au format informatique exploitable (2.5) - Structure SAV dédiée au marché (2.5) - Capacité à fournir un plan de préconisations (5) - lots no1 et no5 (50)
2. Prix : Montant total annuel des maintenances préventives selon le bordereau de prix unitaires (15) - Montant total des maintenances selon le détail quantitatif estimatif (D.Q.E) (30) - Pourcentage de réduction annuel sur la maintenance corrective dès la deuxième année selon la lettre d'engagement (5) - lots no1 et no5 (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-02 📅
Nom: steam
Adresse postale: rue de la Valsiére
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34090
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Source: OJS 2014/S 147-264892 (2014-07-30)
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