Maintenance des installations de transport pneumatique

Hospices Civils de Lyon

Maintenance des installations de transport pneumatique
Groupement hospitalier Est
Hôpital de la Croix-Rousse
Centre hospitalier Lyon-Sud
Lot unique
affaire no MG 14 04

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-18 Avis de marché
2014-07-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande sans indication de montants.Voir annexe 1 du cahier des clauses particulières.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Téléphone: +33 472117242 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-18 📅
Date limite de soumission: 2014-04-30 📅
Date de publication: 2014-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 057-095206
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Voir règlement de la consultation. Le marché est conclu pour une durée initiale de deux ans fermes à compter du 1.7.2014, ou de la date de sa notification au titulaire si elle est postérieure, jusqu'au 30.6.2016. Il pourra être reconduit tacitement au 1.7.2016 pour une durée d'un an soit jusqu'au 30.6.2017. La durée totale maximale du marché ne pourra pas excéder trois ans, période de reconduction éventuelle comprise. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction du marché. En cas de non reconduction, les Hospices Civils de Lyon feront connaître leur décision au titulaire par notification écrite trois mois avant l'échéance du marché. Les Hospices Civils de Lyon se réservent la possibilité de recourir, dans les trois ans à compter de la date de notification des marchés initiaux, à des marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence, en application de l'article 35-ii-6 du code des marchés publics, pour la réalisationde prestations similaires. Visite des installations : Les candidats pourront, à leur initiative, prendre contact avec les Responsables Techniques des sites (Voir annexe 2 du Ccp) pour effectuer une visite des installations avant d'établir leur offre. Les remises d'offres par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com sont autorisées. En cas de remise d'offre papier, les candidats devront obligatoirement remettre dans l'enveloppe un CD (ou clé Usb) contenant une copie de leur offre complete (candidature + offre) sous format numérique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance des installations de transport pneumatique
Groupement hospitalier Est
Hôpital de la Croix-Rousse
Centre hospitalier Lyon-Sud
Lot unique
affaire no MG 14 04
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande sans indication de montants.
Voir annexe 1 du cahier des clauses particulières.
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: MG 14 04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Groupement Hospitalier Est, Hôpital de la Croix-Rousse, CHLS.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises auront à produire, à l'appel des candidatures, des renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visés à l'article 45 du code des marchés publics.
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Situation économique et financière:
Les candidats devront fournir également :
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles OU équivalent,
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des 3 derniers exercices disponibles OU équivalent,
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature OU équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats devront fournir au moins 3 références de nature et d'importance comparables à l'objet du marché datant de moins de 3 ans, indiquant les nom et adresse du client, le lieu d'exécution, la nature et les principales caractéristiques des installations concernées, le montant et la période d'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir C.C.P.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement : budget de l'établissement (classe 6).
Modalités de paiement : conforme aux articles 86 à 100 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à une entreprise seule ou à un groupement conjoint avec solidarité du mandataire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique jugée au travers de la pertinence du mémoire technique, pour un total en % de (40)
2. Prix des prestations : 57% prix des prestations forfaitaires et 3% prix des prestations complémentaires hors forfait, pour un total en % de (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des achats – département marchés et support – CMM4
Mme Sculfort Cathy
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_lwLOFMIueI&v=1&selected=0 🌏
Nom: Hospices civils de Lyon
Adresse postale: Auprès de l'acheteur : Marie-Pierre Carante au +33 472117005 ou du prescripteur : Aude Ferlet au +33 472117149
Point de contact: Direction des achats-département achats travaux, énergies et prestations techniques
Nom: Sur le serveur www.achatpublic.com à partir de l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_lwLOFMIueI&v=1&selected=0
Adresse postale: Hospices civils de Lyon
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Nom: Hospices civils de Lyon, direction des achats, secrétariat département marchés et support-cellule Cmm4/Cs-Affaire nomg 14 04-
Téléphone: +33 472117082 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MG 14 04
Informations complémentaires
Voir règlement de la consultation.
Le marché est conclu pour une durée initiale de deux ans fermes à compter du 1.7.2014, ou de la date de sa notification au titulaire si elle est postérieure, jusqu'au 30.6.2016.
Il pourra être reconduit tacitement au 1.7.2016 pour une durée d'un an soit jusqu'au 30.6.2017.
La durée totale maximale du marché ne pourra pas excéder trois ans, période de reconduction éventuelle comprise.
Le titulaire ne pourra refuser la reconduction du marché.
En cas de non reconduction, les Hospices Civils de Lyon feront connaître leur décision au titulaire par notification écrite trois mois avant l'échéance du marché.
Les Hospices Civils de Lyon se réservent la possibilité de recourir, dans les trois ans à compter de la date de notification des marchés initiaux, à des marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence, en application de l'article 35-ii-6 du code des marchés publics, pour la réalisationde prestations similaires.
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Visite des installations : Les candidats pourront, à leur initiative, prendre contact avec les Responsables Techniques des sites (Voir annexe 2 du Ccp) pour effectuer une visite des installations avant d'établir leur offre.
Les remises d'offres par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com sont autorisées.
En cas de remise d'offre papier, les candidats devront obligatoirement remettre dans l'enveloppe un CD (ou clé Usb) contenant une copie de leur offre complete (candidature + offre) sous format numérique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative,
- référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative,
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- recours en contestation de validité devant le tribunal administratif de Lyon ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées ".
Source: OJS 2014/S 057-095206 (2014-03-18)
Avis d'attribution de marché (2014-07-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-09 📅
Date de publication: 2014-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 132-237042
Se réfère à l'avis: 2014/S 57-095206
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 56 B, annonce no 191 du 20.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.7.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Prix des prestations : 57 % prix des prestations forfaitaires et 3 % prix des prestations complémentaires hors forfait, pour un total en % de (60)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-17 📅
Nom: Copas MPA
Adresse postale: 700 rue André Malraux
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative.
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Recours en contestation de validité devant le tribunal administratif de Lyon ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées».
Source: OJS 2014/S 132-237042 (2014-07-09)
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