maintenance des équipements de fermeture des accès – portes automatiques – barrières – rideaux

APHP – groupe hospitalier HUEP

maintenance des équipements et fermeture des accès pour le groupe des Hôpitaux universitaires de l'est parisien – Huep-14-018-Gh-Mnt.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Lacroix Pourtes Automatiques

Qui ?

• APHP – groupe hospitalier HUEP

Qu'est-ce que c'est ?

• Portes › Portes coulissantes

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-05-02	Avis de marché
2014-09-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Portes coulissantes
Quantité ou étendue:

maintenance des équipements de fermeture des accès – portes automatiques – barrières – rideaux soit 389 équipements.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Portes coulissantes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: APHP – groupe hospitalier HUEP
Adresse postale: 184 rue du Faubourg Saint-Antoine
Code postal: 75571
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: gauthier.prosec@sat.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 149282666 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-02 📅
Date limite de soumission: 2014-06-20 📅
Date de publication: 2014-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 087-152725
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

précisions sur les critères: — le prix sur 70 points, — la valeur technique de l'offre sur 30 points d'après le mémoire technique comprenant les moyens techniques et humains (nombre, qualification) que l'entreprise met à disposition pour l'exécution du contrat et de la note méthodologique. Précisions concernant les visites: pendant le délai de publication de l'appel d'offres, les candidats peuvent effectuer une visite de chaque site au plus tard le vendredi 6 juin 2014,la visite des lieux est facultative. La demande de rendez vous doit être faire si besoin est, auprès des personnels techniques de chaque site: — Jean-Claude Sintes, chargé d'exploitation électrique du site Saint-Antoine, tél. +33 149282791 ou par mail: jean-claude.sintes@sat.aphp.fr, — Bernard Paris, chargé d'exploitation électrique du site Tenon, tél. +33 156017669 ou par mail: bernard.paris@tnn.aphp.fr, — Philippe Rochefort, chargé d'exploitation électrique des sites Rothschild, Armand Trousseau et La Rocheguyon, tél. +33 144739795 ou par mail: philippe.rochefort@trs.aphp.fr. La date limite des questions au dossier de consultation est fixée au 10.6.2014 – 14:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

maintenance des équipements et fermeture des accès pour le groupe des Hôpitaux universitaires de l'est parisien – Huep-14-018-Gh-Mnt.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: HUEP-14-018-GH-MNT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux universitaires de l'est parisien, 75000 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: chaque candidat doit présenter à l'appui de sa candidature le dossier suivant:

1. Imprimé DC 1 ou équivalent, en cas de groupement, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires;

2. Imprimé DC 2 ou équivalent, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires. Les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante;

3. Imprimé DC4 ou équivalent en cas de sous-traitance, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires.

Ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises.

Bilan ou extrait de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

4. Les attestations d'assurance civile et décennale;

5. Un RIB correspondant aux coordonnées bancaires renseignées dans l'acte d'engagement;

6. Un extrait Kbis du registre du commerce de moins de six (6) mois.

Situation économique et financière:

renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Imprimé DC2 ou équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

1 L'Acte d'engagement à compléter, dater et signer par le(s) représentant(s) qualifié(s) du/des prestataire(s) (2 exemplaires);

2 Le Bordereau des prix unitaires (BPU – inventaire) en deux exemplaires à rendre obligatoirement sous forme papier et sous format EXCEL (joindre un CD avec le BPU complété – document Excel). En cas de discordance entre le document papier et le document numérique, c'est le document papier qui fera foi. Le bordereau papier constitue la seule pièce contractuelle, mais la fourniture du support informatique est obligatoire;

3 Le Cahier des clauses administratives particulières et le Cahier des clauses techniques particulières datés et signés (un exemplaire);

4 Le mémoire technique des dispositions que le soumissionnaire se propose d'adopter pour l'exécution de la prestation en 2 exemplaires.

Il devra être joint à ce mémoire:

• les méthodes et moyens utilisés,

• les qualifications des personnels chargés du contrôle,

• les moyens en personnel, structure de travail et matériels du bureau de contrôle,

• le calendrier des interventions.

Le mémoire technique, les DPGF et les BPU doivent être datés et signés par un représentant qualifié de ou, des entreprise(s) dans le cas où l'offre serait faite par un groupement d'entrepreneurs.

Si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au nom du signataire est nécessaire.

La production des documents listés ci-dessus dûment complétés conditionne la validité de l'offre.

Il est rappelé aux candidats que l'utilisation, dans leur offre, du logo de l'AP-HP ou tous autres signes distinctifs propriétés de l'AP-HP, est strictement interdite.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: pas de garanties ou de caution exigées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

l'exécution du marché sera financée par le budget des Hôpitaux universitaires de l'est parisien. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du décret 2013-269 du 29 mars 2013 publié au Journal officiel du 31 mars 2013 et relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.

Le taux retenu pour le calcul des intérêts moratoires est le taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations de refinancement majoré de 8 points, soit pour 2014 : 0.25 % + 8 = 8.25 %.

Par ailleurs, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement fixée à 40 EUR sera versée en sus des intérêts moratoires.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le groupement d'opérateurs économiques est autorisé.

Dans le cadre de groupement d'opérateurs économiques, il sera précisé, sur le formulaire DC1, si le groupement est solidaire ou conjoint. Le mandataire solidaire sera expressément désigné.

Chaque membre du groupement doit fournir les documents demandés au titre de la candidature.

Conformément au code des marchés publics (article 51.iv), les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres pour un même lot en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membre d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (70)
2. valeur technique de l'offre (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Prosec Gauthier
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôpital Saint-Antoine
Point de contact: Cellule des marchés – bâtiment Couvelaire – porte 5
M. Gauthier Prosec
Fax: +33 149282915 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_tm1coXOVPJ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HUEP-14-018-GH-MNT
Informations complémentaires

précisions sur les critères:

— le prix sur 70 points,

— la valeur technique de l'offre sur 30 points d'après le mémoire technique comprenant les moyens techniques et humains (nombre, qualification) que l'entreprise met à disposition pour l'exécution du contrat et de la note méthodologique.

Précisions concernant les visites:

pendant le délai de publication de l'appel d'offres, les candidats peuvent effectuer une visite de chaque site au plus tard le vendredi 6 juin 2014,la visite des lieux est facultative.

La demande de rendez vous doit être faire si besoin est, auprès des personnels techniques de chaque site:

— Jean-Claude Sintes, chargé d'exploitation électrique du site Saint-Antoine, tél. +33 149282791 ou par mail: jean-claude.sintes@sat.aphp.fr,

— Bernard Paris, chargé d'exploitation électrique du site Tenon, tél. +33 156017669 ou par mail: bernard.paris@tnn.aphp.fr,

— Philippe Rochefort, chargé d'exploitation électrique des sites Rothschild, Armand Trousseau et La Rocheguyon, tél. +33 144739795 ou par mail: philippe.rochefort@trs.aphp.fr.

La date limite des questions au dossier de consultation est fixée au 10.6.2014 – 14:00.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 087-152725 (2014-05-02)

Avis d'attribution de marché (2014-09-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-19 📅
Date de publication: 2014-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 183-323571
Se réfère à l'avis: 2014/S 87-152725
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Le montant du marché se décompose de la manière suivante: - montant minimum du marché: part forfaitaire 55 060 EUR HT - montant maximum du marché (sur la durée du marché) comprenant la part forfaitaire et à bon de commande: 2 500 000 EUR (H.T.). Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 87 A, annonce no 211 du 6.5.2014. Parution no : 87 B, annonce no 361 du 6.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.9.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-09-12 📅
Nom: Société Lacroix Pourtes Automatiques
Adresse postale: 2 avenue des Marguerites
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94389

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le recours en référé contractuel peut-être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis. Le recours en contestation de validité du contrat est possible dans les deux mois qui suivent les mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2014/S 183-323571 (2014-09-19)

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