M.06.14 fourniture de mobilier pour la ville de Fontenay-aux-Roses

Ville de Fontenay-aux-Roses

Ce marché a pour finalité la fourniture, la livraison et l'installation (montage inclus) de sièges, plans et tables de bureau, mobilier de rangement et autres mobiliers pour:
— les différents structures de la ville: ce mobilier est destiné soit à l'aménagement ou au réaménagement de bureaux, au complément d'équipement de ces derniers ou bien encore au remplacement de l'existant. Il est destiné aux personnels administratifs et techniques, et aux structures de la ville et autres bâtiments communaux,
— les accueils de loisirs et les écoles: ce mobilier est destiné soit à l'aménagement ou au réaménagement de lieux, au complément d'équipement de ces derniers ou bien encore au remplacement de l'existant.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Diagonales

Qui ?

• Ville de Fontenay-aux-Roses

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-25	Avis de marché
2015-05-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:

Lot 1: fourniture et livraison de mobiliers pour les structures de Fontenay-aux-Roses.Montant minimum annuel: sans.Montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.Lot 2: fourniture et livraison de mobiliers scolaires pour les écoles de Fontenay-aux-Roses.Montant minimum annuel: sans.Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.Lot 3: fourniture et livraison de mobiliers pour les accueils de loisirs de Fontenay-aux-Roses.Montant minimum annuel: sans.Montant maximum annuel: 25 000 EUR (HT).01 100 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-aux-Roses
Adresse postale: 75 rue Boucicaut
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches@fontenay-aux-roses.fr 📧
Téléphone: +33 141132068 📞
Fax: +33 141132111 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-25 📅
Date limite de soumission: 2015-01-19 📅
Date de publication: 2014-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 230-405650
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com Il est vivement conseillé aux candidats de s'inscrire au moyen d'une adresse mail fréquemment consultée, afin de pouvoir être informés automatiquement des éventuels rectificatifs et précisions qui peuvent être apportés au dce par le pouvoir adjudicateur. Il est également conseillé de poser les questions d'ordre technique via la plateforme de dématérialisation afin que le pouvoir adjudicateur puisse en communiquer les réponses à toutes les entreprises ayant retiré un dce. La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne pourra pas être engagée du fait de l'absence d'information des candidats qui ne se seraient pas préalablement inscrits sur la plateforme. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché a pour finalité la fourniture, la livraison et l'installation (montage inclus) de sièges, plans et tables de bureau, mobilier de rangement et autres mobiliers pour:

— les différents structures de la ville: ce mobilier est destiné soit à l'aménagement ou au réaménagement de bureaux, au complément d'équipement de ces derniers ou bien encore au remplacement de l'existant. Il est destiné aux personnels administratifs et techniques, et aux structures de la ville et autres bâtiments communaux,

— les accueils de loisirs et les écoles: ce mobilier est destiné soit à l'aménagement ou au réaménagement de lieux, au complément d'équipement de ces derniers ou bien encore au remplacement de l'existant.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de mobiliers pour les structures de Fontenay-aux-Roses
Brève description:

Concerne les différents structures de la ville: ce mobilier est destiné soit à l'aménagement ou au réaménagement de bureaux, au complément d'équipement de ces derniers ou bien encore au remplacement de l'existant. Il est destiné aux personnels administratifs et techniques, et aux structures de la ville et autres bâtiments…

… communaux.Montants:Montant minimum annuel: sans.Montant maximum annuel: 150 000 EUR (HT).

… communaux.

Montants:

Montant minimum annuel: sans.

Montant maximum annuel: 150 000 EUR (HT).

Informations complémentaires sur les lots: Voir le cahier des clauses techniques particulières.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de mobiliers scolaires pour les écoles de Fontenay-aux-Roses
Brève description:

Ce mobilier est destiné aux écoles, soit à l'aménagement ou au réaménagement de lieux, au complément d'équipement de ces derniers ou bien encore au remplacement de…

… l'existant.Montants:Montant minimum annuel: sans.Montant maximum annuel: 100 000 EUR (HT).

… l'existant.

Montant maximum annuel: 100 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de mobiliers pour les accueils de loisirs de Fontenay-aux-Roses
Brève description:

Ce mobilier est destiné aux alsh, soit à l'aménagement ou au réaménagement de lieux, au complément d'équipement de ces derniers ou bien encore au remplacement de…

… l'existant.Montants:Montant minimum annuel: sans.Montant maximum annuel: 25 000 EUR (HT).

… l'existant.

Montant maximum annuel: 25 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue:

Lot 1: fourniture et livraison de mobiliers pour les structures de Fontenay-aux-Roses.

Montant minimum annuel: sans.

Montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.

Lot 2: fourniture et livraison de mobiliers scolaires pour les écoles de Fontenay-aux-Roses.

Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.

Lot 3: fourniture et livraison de mobiliers pour les accueils de loisirs de Fontenay-aux-Roses.

Montant maximum annuel: 25 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 0 💰
1 100 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Numéro de référence: M.06.14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites de la ville, 92260 Fontenay-aux-Roses.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:

— pièces prévues au f du noti 1 (anciennement dc6) dans le cas d'un «candidat individuel ou membre du groupement établi en France».

Pièces prévues au g du noti 1 (anciennement dc6) dans le cas d'un «candidat individuel ou membre du groupement établi ou domicilié à l'étranger».

— le noti 2 (anciennement dc7) ou:

A) une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions sociales incombant au cocontractant et datant de moins de 6 mois;

B) une attestation sur l'honneur du cocontractant du dépôt auprès de l'administration fiscale, à la date de l'attestation, de l'ensemble des déclarations fiscales obligatoires et le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises lorsque le cocontractant n'est pas tenu de s'immatriculer au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers et n'est pas en mesure de produire les documents mentionnés au a ou au b du 2º du présent article.;

— un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (k ou k bis) de moins de 3 mois,

— assurances du prestataire pour le marché.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— références sur prestations similaires.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (en personnels, en matériels).

En cas de groupement d'entreprises, chaque membre du groupement devra remettre sous peine de non-conformité les pièces prévues au f2. Il devra en outre avoir impérativement complété les articles d et e et signé l'imprimé dc1, et fourni en un seul exemplaire original pour l'ensemble du groupement.

En cas de réponse à plusieurs lots, si l'attestation de candidature jointe au présent dossier est utilisée, celle-ci suffit. Dans le cas d'utilisation du dc1 et dc2, un dc global suffit, mais il faut un dc2 par lot.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…

… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.

… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du code des marchés publics.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: 60 points. le critère de la valeur technique de l'offre sera apprécié à partir d'un mémoire technique et de l'annexe 1 à l'acte d'engagement qui devra être dûment complété et signé. le détail de la valeur technique est précisé à l'article 6 du règlement de la consultation.
2. Prix: 40 points. le critère sera jugé sur la base d'un panier fictif reprenant les éléments inscrits au bpu (40 points). en cas de ligne non renseignée, l'offre sera déclarée irrégulière.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Fontenay-aux-Roses
URL pour informations complémentaires: http://fontenay-aux-roses.emarchespublics.com 🌏
Adresse postale: 75 rue boucicaut
URL des documents: http://fontenay-aux-roses.emarchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://fontenay-aux-roses.emarchespublics.com 🌏
Courrier électronique: dirjuridique@fontenay-aux-roses.fr 📧
URL des documents: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-05-05 📅
Date de fin: 2019-05-04 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M.06.14
Informations complémentaires

Il est vivement conseillé aux candidats de s'inscrire au moyen d'une adresse mail fréquemment consultée, afin de pouvoir être informés automatiquement des éventuels rectificatifs et précisions qui peuvent être apportés au dce par le pouvoir adjudicateur.

Il est également conseillé de poser les questions d'ordre technique via la plateforme de dématérialisation afin que le pouvoir adjudicateur puisse en communiquer les réponses à toutes les entreprises ayant retiré un dce.

La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne pourra pas être engagée du fait de l'absence d'information des candidats qui ne se seraient pas préalablement inscrits sur la plateforme.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fontenay-aux-Roses – service des affaires juridiques
Adresse postale: 75 rue Boucicaut
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Code postal: 92260
Téléphone: +33 141132000 📞
Fax: +33 141132111 📠
Source: OJS 2014/S 230-405650 (2014-11-25)

Avis d'attribution de marché (2015-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-22 📅
Date de publication: 2015-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 100-182419
Se réfère à l'avis: 2014/S 230-405650
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: Lot 1: Montant minimum annuel: sans Montant maximum annuel: 150 000 EUR HT Lot 2: Montant minimum annuel: sans Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT Lot 3: Montant minimum annuel: sans Montant maximum annuel: 25 000 EUR HT — Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: M.06.14 Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 229 B, annonce no 199 du 28.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique.le critère de la valeur technique de l'offre sera apprécié à partir d'un mémoire technique et de l'annexe 1 à l'acte d'engagement qui devra être dûment complété et signé. a minima les éléments suivants: -garantie du mobilier, -processus de commande global: site internet (descriptif, profil valideur, commande en ligne) ou processus sans site, interlocuteur unique, livraison, montage, service après vente, reprise ancien mobilier, historique des commandes et prêt de mobilier en cas d'indisponibilité, -panel de couleurs, gamme de produits, matériaux utilisés, ergonomie, caractéristiques de résistance au feu. pour le lot 1, un échantillon de tissus est demandé pour les sièges du bpu. afin de se voir attribuer des points sur ce critère, le titulaire devra expliquer de manière précise les moyens humains et matériels dont ils disposent afin de tenir les délais qu'il aura indiqués dans l'acte d'engagement, -délais de livraison au vu de ce qui sera indiqué à l'annexe 1. (60)
2. Prix. ce critère sera jugé sur la base: - d'un panier fictif reprenant les éléments inscrits au bpu (40 points). en cas de ligne non renseignée, l'offre sera déclarée irrégulière. (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-27 📅
Nom: Diagonales
Adresse postale: Le Parc Courcerin - ZI Pariest - allée Lech Walesa, Bat F14
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185

2️⃣
Adresse postale: Le Parc Courcerin - ZI Pariest - allée Lech Walesa - bat F14

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fontenay-aux-Roses
Source: OJS 2015/S 100-182419 (2015-05-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier de bureau (19)