Location, maintenance de systèmes d'édition numérique et autres services pour l'EHESS

EHESS

La location, la maintenance de systèmes d'édition numérique et autres services afférents pour les besoins de l'école des hautes études en sciences sociales nommée ci-après EHESS, conformément au schéma directeur de la nouvelle politique d'impression de l'établissement.
Le présent marché comprend 2 lots:
Lot 1: location, installation et maintenance de systèmes d'édition numérique de type «Modèle 1, 2, 3 et 3 Bis», ainsi que les prestations de services liées à la gestion centralisée des systèmes d'édition à l'EHESS.
Lot 2: location, installation et maintenance de systèmes d'édition numérique de type «Modèle 4».
Commun aux lots 1 et 2:
Pendant la 1ère et 2e année du marché: tous les systèmes d'édition numérique commandés par bon de commande (y compris commande de lancement) sont des appareils neufs.
Pendant la 3e année et 4e année du marché: tous les systèmes d'édition numérique commandés dans le cadre d'un bon de commande sont des appareils reconditionnés.
Les présents marchés sont passés pour une durée ferme de 4 ans à compter de la notification.
L'attention des sociétés est attirée sur le fait que la location des systèmes d'édition numérique au titre des lots 1 et 2, quelle que soit la date de mise en service aura pour échéance la date unique de fin du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-11.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-06-11 Avis de marché
2014-07-17 Informations complémentaires
Avis de marché (2014-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:
Quantité minimum.Lors du lancement du marché – par bon de commande – engagement contractuel:Lot 1:Modèle 1: 9 appareils,Modèle 2: 18 appareils,Modèle 3: 7 appareils,Modèle 3bis: 1 appareil.Lot 2:Modèle 4 : 4 appareilsPas de maximum pour les lots 1 et 2, toutefois une estimation est donnée pour la durée du marché:Lot 1:Modèle 1: 1 à 5 appareils,Modèle 2: 1 à 10 appareils,Modèle 3: 1 à 5 appareils,Modèle 3bis : 0 à 1 appareil.Lot 2:Modèle 4: 1 à 15 appareils.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ehess
Adresse postale: 190-198 avenue de France
Code postal: 75244
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.ehess.fr 🌏
Courrier électronique: aurelie.levraut@ehess.fr 📧
Téléphone: +33 149542530 📞
Fax: +33 149542668 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-11 📅
Date limite de soumission: 2014-07-22 📅
Date de publication: 2014-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 113-198453
Se réfère à l'avis: 2013/S 58-094368
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Visite des locaux: Pour le lot 1 uniquement: les sociétés candidatant sur le lot 1 doivent obligatoirement visiter les locaux des sites de l'EHESS. Pour cela ils contacteront la SPEL afin de prendre rendez-vous. Pour les sites Le France – contact Annick Miquel – tél. :+33 149542151 annick.miquel@ehess.fr . Pour les Sites Raspail – contact Josseline Gillet – tél. : +33 153635105 – josseline.gillet@ehess.fr . Lors de chacune des visites, une attestation sera remise par le représentant de l'EHESS. Ce(s) attestation(s) devra(ont) être produite(s) dans le cadre de l'offre au titre du lot 1 (cf au 4.3 II du règlement de consultation). Accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce: Le présent marché est un accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce du parlement européen et un marché à bons de commandes avec un montant minimum par lot ( commande de lancement) et sans montant maximum selon l'article 77 du CMP. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à septembre/octobre 2014. Procédure dématérialisée: le candidat devra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site www.marches-publics.gouv.fr pour toute action sur ledit site. Dans le déroulement de la procédure, le soumissionnaire est donc lié par par les conditions d'utilisation de la salle des marchés figurant sur le site www.marches-publics.gouv.fr . Un manuel d'utilisation est également disponible sur le site afin de faciliter le maniement de la plate-forme. Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=185935&orgAcronyme=f2h Les soumissionnaires peuvent déposer leur offre à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=185935&orgAcronyme=f2h A Noter: le candidat retenu, avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché, sera tenu de produire dans le délai qui lui sera imparti (article 46 de code des marchés publics), les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail (certificats attestant de la régularité de sa situation au regard de ses obligations fiscales et sociales); ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La location, la maintenance de systèmes d'édition numérique et autres services afférents pour les besoins de l'école des hautes études en sciences sociales nommée ci-après EHESS, conformément au schéma directeur de la nouvelle politique d'impression de l'établissement.
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Le présent marché comprend 2 lots:
Lot 1: location, installation et maintenance de systèmes d'édition numérique de type «Modèle 1, 2, 3 et 3 Bis», ainsi que les prestations de services liées à la gestion centralisée des systèmes d'édition à l'EHESS.
Lot 2: location, installation et maintenance de systèmes d'édition numérique de type «Modèle 4».
Commun aux lots 1 et 2:
Pendant la 1ère et 2e année du marché: tous les systèmes d'édition numérique commandés par bon de commande (y compris commande de lancement) sont des appareils neufs.
Pendant la 3e année et 4e année du marché: tous les systèmes d'édition numérique commandés dans le cadre d'un bon de commande sont des appareils reconditionnés.
Les présents marchés sont passés pour une durée ferme de 4 ans à compter de la notification.
L'attention des sociétés est attirée sur le fait que la location des systèmes d'édition numérique au titre des lots 1 et 2, quelle que soit la date de mise en service aura pour échéance la date unique de fin du marché.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Location, installation et maintenance de systèmes d'édition numérique de type «modèles 1, 2, 3 et 3bis», ainsi que les prestations de services liées à la gestion centralisée des systèmes d'édition à l'EHESS
Brève description:
Lot 1: location, installation et maintenance de systèmes d'édition numérique de type «modèles 1, 2, 3 et 3bis», ainsi que les prestations de services liées à la gestion centralisée des systèmes d'édition à…
… l'EHESS.Type d'équipement (appareil de reprographie: multifonctions, photocopieurs, appareil de reprographie à plus haut rendement).
… l'EHESS.
Type d'équipement (appareil de reprographie: multifonctions, photocopieurs, appareil de reprographie à plus haut rendement).
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Visite des locaux obligatoire pour le lot 1.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location, installation et maintenance de systèmes d'édition numérique de type «modèle 4»
Brève description: Modèle 4: système d'édition de type imprimante.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Quantité minimum.
Lors du lancement du marché – par bon de commande – engagement contractuel:
Lot 1:
Modèle 1: 9 appareils,
Modèle 2: 18 appareils,
Modèle 3: 7 appareils,
Modèle 3bis: 1 appareil.
Lot 2:
Modèle 4 : 4 appareils
Pas de maximum pour les lots 1 et 2, toutefois une estimation est donnée pour la durée du marché:
Modèle 1: 1 à 5 appareils,
Modèle 2: 1 à 10 appareils,
Modèle 3: 1 à 5 appareils,
Modèle 3bis : 0 à 1 appareil.
Modèle 4: 1 à 15 appareils.
Description des options:
Prestations supplémentaires éventuelles – facultative:
Le cas échéant, la reprise des systèmes d'édition «propriétés» de l'EHESS dans le cadre d'une politique de développement durable sur laquelle le titulaire s'est engagé dans son offre. Ces prestations doivent être chiffrées dans une annexe à l'appui de l'offre.
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Une option administrative: des marchés complémentaires de fournitures (cf article 35-II 4° du code des marchés publics).
Numéro de référence: AOO 02/2014 EHESS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 dûment complété, daté, signé par la personne habilitée à engager la société. Le formulaire est téléchargeable sur le lien suivant: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC1.doc .
Cet imprimé reprend l'ensemble des déclarations sur l'honneur demandées par le code des marchés publics, il n'est donc pas nécessaire de les joindre au dossier.
Situation économique et financière:
Le Dc2 dûment complété. Le formulaire est téléchargeable sur le lien suivant : http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC2.doc
Le candidat fournira également les moyens généraux techniques et humains de la société.
En cas de groupement, le formulaire Dc2 est à fournir, dûment complété, par chaque membre du groupement.
Capacité technique et professionnelle:
Les références de la société sur des prestations similaires sur les 3 dernières années.
Lot 1: les références au titre de location et maintenance de systèmes d'édition pour lesquels un outil de gestion de suivi a été mis en place.
Lot 2: les références au titre de location et maintenance de systèmes d'édition.
Le candidat fournit les références par lot faisant apparaître le nom du maitre d'ouvrage, l'année d'attribution, la durée, le montant du marché/contrat sur la durée.
En cas d'absence de références (création de société récente), le candidat apportera tous les documents nécessaires permettant de justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement se fait sur les ressources propres de l'établissement. Délai global de paiement sur lequel s'engage l'EHESS est de 30 jours.
Paiement par virement administratif.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SAF/cellule des marchés publics
Mme Aurélie Levraut
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=185935&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
Point de contact: SAF/ Cellule des marchés publics
Aurélie Levraut
SAF/ cellule des marchés publics
aurélie Levraut
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2013-03-22 📅
2012-10-13 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 02/2014 EHESS
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 58-094368
2012/S 198-325257
Informations complémentaires
Visite des locaux:
Pour le lot 1 uniquement: les sociétés candidatant sur le lot 1 doivent obligatoirement visiter les locaux des sites de l'EHESS.
Pour cela ils contacteront la SPEL afin de prendre rendez-vous.
Pour les sites Le France – contact Annick Miquel – tél. :+33 149542151 annick.miquel@ehess.fr .
Pour les Sites Raspail – contact Josseline Gillet – tél. : +33 153635105 – josseline.gillet@ehess.fr .
Lors de chacune des visites, une attestation sera remise par le représentant de l'EHESS. Ce(s) attestation(s) devra(ont) être produite(s) dans le cadre de l'offre au titre du lot 1 (cf au 4.3 II du règlement de consultation).
Accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce:
Le présent marché est un accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce du parlement européen et un marché à bons de commandes avec un montant minimum par lot ( commande de lancement) et sans montant maximum selon l'article 77 du CMP.
La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à septembre/octobre 2014.
Procédure dématérialisée: le candidat devra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site www.marches-publics.gouv.fr pour toute action sur ledit site. Dans le déroulement de la procédure, le soumissionnaire est donc lié par par les conditions d'utilisation de la salle des marchés figurant sur le site www.marches-publics.gouv.fr .
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Un manuel d'utilisation est également disponible sur le site afin de faciliter le maniement de la plate-forme.
Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante:
Les soumissionnaires peuvent déposer leur offre à l'adresse suivante:
A Noter: le candidat retenu, avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché, sera tenu de produire dans le délai qui lui sera imparti (article 46 de code des marchés publics), les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail (certificats attestant de la régularité de sa situation au regard de ses obligations fiscales et sociales); ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Marché renouvelable
Oui, 1er trimestre 2018.
Source: OJS 2014/S 113-198453 (2014-06-11)
Informations complémentaires (2014-07-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-17 📅
Date limite de soumission: 2014-07-23 📅
Date de publication: 2014-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 138-247093
Se réfère à l'avis: 2014/S 113-198453
Numéro JO-S: 138
Source: OJS 2014/S 138-247093 (2014-07-17)
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