Location-maintenance de supports thérapeutiques par aérosuspension (AO 870-13)

AP-HM

Location-maintenance de supports thérapeutiques par aérosuspension (AO 870-13) - 8 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-02-28 Avis de marché
2015-04-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments médicaux divers
Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics, dans le cadre d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP conclu pour une première période d'une année à partir du 29/07/2014 ou à partir de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date. Il est renouvelable ensuite, 3 fois pour une période de un an, et ce, par reconduction tacite.Le marché porte sur 8 lots désignés dans l'annexe 1 au CCAP.Les lots no 1, 2, 9, 10 et 11 sont chiffrés en montants minimum annuels (HT).Il n'est pas prévu de montants maximum.Les montants minimum annuels HT des lots apparaissent à l'annexe 1 au CCAP (liste, contenu et montants des lots).Les lots n° 4, 5 et 8 ne sont pas chiffrés.Des essais en service seront effectués pour les lots n° 1, 2, 4, 9, 10 et 11 (1 essai par support proposé), avec un prêt de matériel à titre gracieux.Il ne sera pas organisé d'essais en service pour les lots n° 5 et 8.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments médicaux divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel.marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-28 📅
Date limite de soumission: 2014-04-11 📅
Date de publication: 2014-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 045-074892
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : * par téléchargement sur le site internet : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130870. * par courrier à l'adresse suivante : AP-HM / direction des services économiques et de la logistique, cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05 * par télécopie +33 491381311. * par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc. Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. — la lettre de candidature (modèle Dc1), — la déclaration du Candidat (modèle Dc2), — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, — en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant, — l'attestation sur l'honneur jointe au dossier de consultation, — l'acte d'engagement, — l'Annexe 1 à l'acte d'engagement (tableaux de réponse ). Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité, — annexe 2 au RC (questionnaire «prestation») dûment renseignée, — annexe 3 au RC (questionnaire «produit») dûment renseignée, à raison d'un questionnaire par produit proposé, — dossier technique complet comprenant notamment : documentation technique et commerciale des produits et prestations proposés, attestations de marquage CE, protocoles de désinfection. Essais sur sites : cf. article 6.3 du Rc. Renseignements complémentaires : Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des services économique et de la logistique, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres : — par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311, — par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr — via la plateforme : www.achats-hopitaux.com Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location-maintenance de supports thérapeutiques par aérosuspension (AO 870-13) - 8 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot n° 1 = T1 - matelas préventif de première intention ; T2 - matelas comprenant des zones de pressions indépendantes et/ou un dispositif d'asservissement de la pression.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot n° 2 = Matelas taille enfant adaptée aux châssis existants, comprenant des zones de pressions indépendantes et/ou un dispositif d'asservissement de la pression.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lot n° 4 = Matelas comprenant des zones de pressions indépendantes et/ou un dispositif d'asservissement de la pression, permettant la thérapie pulmonaire du patient en décubitus ventral.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Lot n° 5 = Support mécanique (châssis) à hauteur variable et positionnements multiples avec matelas comprenant des zones de pressions indépendantes et/ou un dispositif d'asservissement de la pression, permettant la prise en charge du patient obèse.
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot n° 8 = Support mécanique (châssis) de type fluidisé.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Lot n° 9 = Matelas comprenant des zones de pressions indépendantes et/ou un dispositif d'asservissement de la pression, système à faible perte d'air.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Lot n° 10 = Support mécanique (châssis) à hauteur variable et positionnements multiples avec matelas et pesée homologuée incluse.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Lot n° 11 = T1 - support mécanique (châssis) à hauteur variable et positionnements multiples avec matelas permettant une kinésithérapie respiratoire du patient ; T2 - support mécanique (châssis) à hauteur variable et positionnements multiples avec matelas permettant une kinésithérapie respiratoire du patient et pesée homologuée incluse.
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Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics, dans le cadre d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP conclu pour une première période d'une année à partir du 29/07/2014 ou à partir de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date. Il est renouvelable ensuite, 3 fois pour une période de un an, et ce, par reconduction tacite.
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Le marché porte sur 8 lots désignés dans l'annexe 1 au CCAP.
Les lots no 1, 2, 9, 10 et 11 sont chiffrés en montants minimum annuels (HT).
Il n'est pas prévu de montants maximum.
Les montants minimum annuels HT des lots apparaissent à l'annexe 1 au CCAP (liste, contenu et montants des lots).
Les lots n° 4, 5 et 8 ne sont pas chiffrés.
Des essais en service seront effectués pour les lots n° 1, 2, 4, 9, 10 et 11 (1 essai par support proposé), avec un prêt de matériel à titre gracieux.
Il ne sera pas organisé d'essais en service pour les lots n° 5 et 8.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DSEL130870
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements hospitaliers de l'APHM, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque centrale européenne (Bce) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
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Le comptable assignataire, chargé du paiement est :
M. le receveur des finances de Marseille
immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage
6 allée Turcat - Méry - 13008 Marseille
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: APHM - direction des services économiques et de la logistique
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Cellule des marchés - 2ème étage
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_HknmyKJJNo 🌏
Nom: Ap-hm - dsel
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL130870
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :
* par téléchargement sur le site internet : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130870.
* par courrier à l'adresse suivante :
AP-HM / direction des services économiques et de la logistique, cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05
* par télécopie +33 491381311.
* par mail : dsel-marches@ap-hm.fr
Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc.
Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.
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— la lettre de candidature (modèle Dc1),
— la déclaration du Candidat (modèle Dc2),
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant,
— l'attestation sur l'honneur jointe au dossier de consultation,
— l'acte d'engagement,
— l'Annexe 1 à l'acte d'engagement (tableaux de réponse ). Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité,
— annexe 2 au RC (questionnaire «prestation») dûment renseignée,
— annexe 3 au RC (questionnaire «produit») dûment renseignée, à raison d'un questionnaire par produit proposé,
— dossier technique complet comprenant notamment : documentation technique et commerciale des produits et prestations proposés, attestations de marquage CE, protocoles de désinfection.
Essais sur sites : cf. article 6.3 du Rc.
Renseignements complémentaires :
Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des services économique et de la logistique, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres :
— par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311,
— par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr
— via la plateforme : www.achats-hopitaux.com
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 045-074892 (2014-02-28)
Avis d'attribution de marché (2015-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 972 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats, 80 rue Brochier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-09 📅
Date de publication: 2015-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 072-127374
Se réfère à l'avis: 2014/S 45-074892
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Il s'agit de marchés à bons de commande non chiffrés. Les montants indiqués sont des estimations. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 45 B, annonce nº 205 du 5.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.4.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût annuel des prestations de location (50)
2. Valeur technique (45)
3. Délai de livraison (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-18 📅
Nom: S'Care assistance
Adresse postale: 2000 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900

2️⃣
Nom: Linet France
Adresse postale: 7 rue Augustin Fresnel
Commune postale: Chambray-lès-Tours
Code postal: 37170

3️⃣
Nom: Hill Rom
Adresse postale: ZI du Talhouet, BP14
Commune postale: Pluvigner
Code postal: 56330
Source: OJS 2015/S 072-127374 (2015-04-09)
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Fournisseurs:
HILL ROM Linet France S'CARE assistance
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Appareils et instruments médicaux divers Mobilier médical Lits médicaux