location longue durée de véhicules pour le parc automobile de la Ville de Yutz
Ville de Yutz
la présente consultation concerne la location longue durée et la maintenance de véhicules pour le parc automobile de la Ville de Yutz. Les propositions des candidats portent sur de la location simple (sans option d'achat)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-31 | Avis de marché |
| 2015-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Yutz
Adresse postale: 107 Grand Rue
Code postal: 57970
Commune postale: Yutz
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-yutz.fr 🌏
Téléphone: +33 382822682 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-31 📅
Date limite de soumission: 2014-10-20 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 148-265767
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Véhicules particuliers
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules utilitaires
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14FF-STEC-0079-C
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: il n'est pas prévu de retenues de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre % (40)
2. coût de la location % (35)
3. Les performances en matière de protection de l'environnement % (15)
4. Le coût kilométrique % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21570757100018
Contact
Point de contact: Slendzak Philippe, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-yutz.marches-publics.info 🌏
Nom: Mairie de Yutz
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-STEC-0079-C
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2014/S 148-265767 (2014-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
le marché est mono attributaire. Ce marché à bons de commande est passé avec un montant minimum et sans montant maximum.Le montant minimum est fixé à 400 000 EUR HT selon le détail suivant :- montant minimum lot 1 véhicules particuliers: 140 000 EUR HT- montant minimum lot 2 véhicules utilitaires : 260 000 EUR HTLe parc de la Ville comprend environ 40 véhicules
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Yutz
Adresse postale: 107 Grand Rue
Code postal: 57970
Commune postale: Yutz
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-yutz.fr 🌏
Téléphone: +33 382822682 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-31 📅
Date limite de soumission: 2014-10-20 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 148-265767
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-yutz.marches-publics.info
Marché à bons de commande
renseignements administratifs :
Mlle Céleste Besantini - service " Marchés Publics " - tél. +33 382822682, 107 Grand'Rue, 57970 Yutz
Renseignements techniques :
M. Emmanuel Waris - adjoint de direction des services techniques - tél. +33 382822619
57970 Yutz
Unité monétaire utilisée, l'euro.pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront utiliser de préférence le lien "Correspondre avec l'acheteur", ou s'adresser aux adresses mentionnées dans l'avis, dans la limite de quatre (4) jours avant la date limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne la location longue durée et la maintenance de véhicules pour le parc automobile de la Ville de Yutz. Les propositions des candidats portent sur de la location simple (sans option d'achat)
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules particuliers
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules utilitaires
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
le marché est mono attributaire. Ce marché à bons de commande est passé avec un montant minimum et sans montant maximum.
Le montant minimum est fixé à 400 000 EUR HT selon le détail suivant :
- montant minimum lot 1 véhicules particuliers: 140 000 EUR HT
- montant minimum lot 2 véhicules utilitaires : 260 000 EUR HT
Le parc de la Ville comprend environ 40 véhicules
Numéro de référence: 14FF-STEC-0079-C
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat devra respecter pour la conformité de son dossier les articles 43,44 et 45 du code des marchés publics français.
Le candidat devra remettre :
- la lettre de candidature (imprimé Dc1) dument signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat
les pièces nécessaires sont :
Un imprimé Dc2 comportant la déclaration du candidat, dument signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat
- copie des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics.
- Les références de l'entreprise pour des prestations similaires datant de moins de trois ans.
- Le chiffre d'affaire global des trois derniers exercices.
un mémoire technique doit être remis pour chaque lot, dont le détail se trouve au règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: il n'est pas prévu de retenues de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur fonds propres. Le paiement se fera par virement au moyen d'un mandat administratif et le délai global de paiement est de 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: les lots pourront être attribués à un prestataire individuel ou à un groupement
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre % (40)
2. coût de la location % (35)
3. Les performances en matière de protection de l'environnement % (15)
4. Le coût kilométrique % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21570757100018
Contact
Point de contact: Slendzak Philippe, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-yutz.marches-publics.info 🌏
Nom: Mairie de Yutz
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-STEC-0079-C
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-yutz.marches-publics.info
Marché à bons de commande
renseignements administratifs :
Mlle Céleste Besantini - service " Marchés Publics " - tél. +33 382822682, 107 Grand'Rue, 57970 Yutz
Renseignements techniques :
M. Emmanuel Waris - adjoint de direction des services techniques - tél. +33 382822619
57970 Yutz
Unité monétaire utilisée, l'euro.pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront utiliser de préférence le lien "Correspondre avec l'acheteur", ou s'adresser aux adresses mentionnées dans l'avis, dans la limite de quatre (4) jours avant la date limite de réception des offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2014/S 148-265767 (2014-07-31)
Avis d'attribution de marché (2015-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-05 📅
Date de publication: 2015-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 004-004097
Se réfère à l'avis: 2014/S 148-265767
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (40)
2. Coût de la location (35)
3. Les performances en matière de protection de l'environnement (15)
4. Le coût kilométrique (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-16 📅
Nom: Credipar – Peugeot Lease
Adresse postale: 75 avenue de la Grande Armée
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75116
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2015/S 004-004097 (2015-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-05 📅
Date de publication: 2015-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 004-004097
Se réfère à l'avis: 2014/S 148-265767
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mairie-yutz.marches-publics.info
Membres du groupement pour les lots 1 et 2:
Bailly Peugeot – espace les Carolingiens – BP 30019 – 57970 Yutz
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 148 B, annonce n° 246 du 5.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (40)
2. Coût de la location (35)
3. Les performances en matière de protection de l'environnement (15)
4. Le coût kilométrique (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-16 📅
Nom: Credipar – Peugeot Lease
Adresse postale: 75 avenue de la Grande Armée
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75116
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2015/S 004-004097 (2015-01-05)
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