Location longue durée de véhicules pour la SPL Energies Reunion

SPL Énergies Réunion

Le présent marché a pour objet la location longue durée de véhicules pour la SPL Énergies Réunion ainsi que la réalisation de prestations d'assistances associées aux véhicules loués.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-07 Avis de marché
2014-07-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
La présente consultation est composée de 3 lots faisant l'objet d'un marché distinct.Pour chaque lot, les prestations seront exécutées sur bons de commande avec un minimum et un maximum en quantité en application de l'article 43 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 et d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Énergies Réunion
Adresse postale: rue Augustin Archambaud, BP 226, local 8
Code postal: 97410
Commune postale: St Pierre
Contact
Courrier électronique: marchespublics@energies-reunion.com 📧
Téléphone: +262 262445710 📞
Fax: +262 262559231 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date limite de soumission: 2014-03-24 📅
Date de publication: 2014-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 005-004705
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Tous les horaires du présent avis s'entendent en heure locale. Conditions et mode de paiement pour obtenir le DCE : il est remis gratuitement sur support papier à chaque entreprise qui en fait la demande par écrit (coordonnées indiquées plus haut). Il peut être retiré sur place du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00/13:30-16:30 sauf jours fériés. Le dossier est également téléchargeable à l'adresse suivante https://achatpublic.com dans les conditions précisées au règlement de consultation. Conditions de remise des offres : Sur support papier ou sur un support physique électronique (à l'adresse indiquée plus haut) ou par voie dématérialisée (à l'adresse https://achatpublic.com). Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. pour la remise de l'offre par voie dématérialisée, schématiquement, le candidat: 1. Signe chacun des documents au moyen d'un certificat de signature électronique de son choix, sous réserve de sa conformité au référentiel général de sécurité (Rgs) ou équivalent, 2. Constitue le pli, 3. Signe le pli à l'aide du même certificat électronique, 4. Le date, 5. Le télécharge dans la "Salle des consultations". Les candidats peuvent assortir leur offre électronique d'une copie de sauvegarde, sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb, Dvd-Rom) ou sur support papier et faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des plis. Cette copie de sauvegarde devra être transmise dans un pli fermé portant la mention : "Copie de sauvegarde - ne pas ouvrir - offre pour le marché SPL 13.04 " Location longue durée de véhicules pour la SPL Energies Reunion" - offre pour le lot no Xxx". Le contenu des offres et les exigences formelles de présentation sont détaillés au règlement de la consultation. Unité monétaire utilisé : l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la location longue durée de véhicules pour la SPL Énergies Réunion ainsi que la réalisation de prestations d'assistances associées aux véhicules loués.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: location longue durée de véhicules de fonction de la direction
Brève description:
Le présent marché a pour objet la location longue durée de véhicules de fonction pour la Direction ainsi que la réalisation de prestations d'assistance associées aux véhicules loués. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantité
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Quantité ou étendue: quantité minimale:1 , quantité maximale :2
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: location longue durée de véhicules de fonction autre que la direction
Brève description:
Le présent marché a pour objet la location longue durée de véhicules de fonction autre que la Direction ainsi que la réalisation de prestations d'assistance associées aux véhicules loués. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantité
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Quantité ou étendue: quantité minimale:4 , quantité maximale: 6
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: location longue durée de véhicules de services
Brève description:
Le présent marché a pour objet la location longue durée de véhicules de services ainsi que la réalisation de prestations d'assistance associées aux véhicules
loués.Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantité
loués.
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantité
Quantité ou étendue: quantité minimale: 6, quantité maximale: 10
La présente consultation est composée de 3 lots faisant l'objet d'un marché distinct.
Pour chaque lot, les prestations seront exécutées sur bons de commande avec un minimum et un maximum en quantité en application de l'article 43 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 et d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004.
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Description des options:
Le marché ne prévoit pas d'options au sens français du terme.
le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires qui ne figurent pas dans le projet initialement envisagé ni dans le contrat initial et qui sont devenues nécessaires à la suite d'une circonstances imprévues dans les conditions de l'article 33 du Décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 (fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no2005-649 du 06 juin 2005).
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Des avenants pourront être conclus dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique.
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve également la possibilité de prendre des décisions de poursuivre.
Le calendrier prévisionnel d'exécution de ces options n'est pas connu au moment de l'envoi de l'avis de marché.
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 109 bis rue Augustin Archambaud BP 228 Local 8, 97410 Saint-Pierre

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature avec identification du candidat ou formulaire Dc1 revêtue de la signature manuscrite et originale de la personne habilitée à engager l'entreprise ou de l'ensemble des membres du groupement en cas de candidature groupée ;
En cas de groupement, les candidatures sont présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché.
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Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ; les personnes admises au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée d'exécution du marché ;
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Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005, sauf si le candidat fourni le formulaire Dc1 complété et signé
en cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des documents énumérés ci dessus.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Conformément à l'article 17 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité, il peut prouver sa capacité par tout document équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
La présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années , indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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Les candidats qui ne sont pas en mesure de fournir ces éléments, en raison de leur date récente de création, peuvent prouver leur capacité technique par tout autre moyen.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectuera par virement bancaire ou par chèque bancaire.
Pour chacun des lots, le marché sera traité sur la base de prix unitaires tels qu'ils figurent à l'acte d'engagement et dans la limite de la quantité maximale d'engagement. Ces prix sont révisables une fois par an à compter de la date d'anniversaire de la notification du marché dans les conditions fixées au Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) commun aux trois lots sauf dispositions contraires.
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Le présent marché sera financé à 100 % par les fonds propres de la SPL Energies Reunion.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme particulière n'est imposée aux candidats.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 795 064 658 00011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Services marchés
M. Alin Guezello, le président directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.com 🌏
Pays: La Réunion 🇷🇪
Courrier électronique: tgi-st-pierre-reunion@justice.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Tous les horaires du présent avis s'entendent en heure locale.
Conditions et mode de paiement pour obtenir le DCE : il est remis gratuitement sur support papier à chaque entreprise qui en fait la demande par écrit (coordonnées indiquées plus haut). Il peut être retiré sur place du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00/13:30-16:30 sauf jours fériés.
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Le dossier est également téléchargeable à l'adresse suivante https://achatpublic.com dans les conditions précisées au règlement de consultation.
Conditions de remise des offres : Sur support papier ou sur un support physique électronique (à l'adresse indiquée plus haut) ou par voie dématérialisée (à l'adresse https://achatpublic.com).
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
pour la remise de l'offre par voie dématérialisée, schématiquement, le candidat:
1. Signe chacun des documents au moyen d'un certificat de signature électronique de son choix, sous réserve de sa conformité au référentiel général de sécurité (Rgs) ou équivalent,
2. Constitue le pli,
3. Signe le pli à l'aide du même certificat électronique,
4. Le date,
5. Le télécharge dans la "Salle des consultations".
Les candidats peuvent assortir leur offre électronique d'une copie de sauvegarde, sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb, Dvd-Rom) ou sur support papier et faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des plis. Cette copie de sauvegarde devra être transmise dans un pli fermé portant la mention :
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"Copie de sauvegarde - ne pas ouvrir - offre pour le marché SPL 13.04 " Location longue durée de véhicules pour la SPL Energies Reunion" - offre pour le lot no Xxx".
Le contenu des offres et les exigences formelles de présentation sont détaillés au règlement de la consultation.
Unité monétaire utilisé : l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Saint Pierre
Adresse postale: 28 rue Augustin Archambaud, BP 338
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97448
Pays: La Réunion 🇷🇪
Courrier électronique: tgi-st-pierre-reunion@justice.fr 📧
Téléphone: +262 262961010 📞
Fax: +262 262961094 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 005-004705 (2014-01-07)
Avis d'attribution de marché (2014-07-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Énérgies Réunion
Adresse postale: 109 rue Augustin Archambaud, BP 226, local 8
Commune postale: Saint-Pierre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-22 📅
Date de publication: 2014-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 141-252746
Se réfère à l'avis: 2014/S 5-004705
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 6 B, annonce nº 204 du 9.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique 60 %
2. Prix 40 %

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-14 📅
Nom: Run Car, représenté par M. Thierry Myon, directeur
Adresse postale: 7 boulevard Chaudron
Commune postale: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Pays: La Réunion 🇷🇪

2️⃣
Nom: Run Car, representé par Thierry Myon, directeur
Courrier électronique: yann.michel@gbh.fr 📧

3️⃣
Nom: Wein Location, représenté par M. Grégory Weingaestner, gérant
Adresse postale: 234 rue Marius et Ary Leblond
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Courrier électronique: contact@weinlocation.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Saint-Pierre
Source: OJS 2014/S 141-252746 (2014-07-22)