Location longue durée de véhicules légers
CCI de Montpellier
Location longue durée de véhicules légers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-11.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de Montpellier
Adresse postale: zone aéroportuaire Montpellier Méditerranée, CS 90066
Code postal: 34137
Commune postale: Maugio Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier.cci.fr 🌏
Téléphone: +33 499515237 📞
Fax: +33 489069928 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-11 📅
Date limite de soumission: 2014-09-05 📅
Date de publication: 2014-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 134-240245
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location longue durée de véhicules légers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: zone de livraison Aude
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: zone de livraison Gard
Brève description:
Intitulé du lot: zone de livraison Hérault
Brève description:
Intitulé du lot: zone de livraison Lozère
Brève description:
Intitulé du lot: zone de livraison Pyrénées Orientales
Brève description:
Intitulé du lot: véhicules électriques
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (40)
3. Délais de livraison (10)
4. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre de commerce et d'industrie de région Languedoc-Roussillon
Adresse postale: 99 impasse Adam Smith, bâtiment B, CS 81000
Commune postale: Pérols Cedex
Code postal: 34477
Nom du pouvoir adjudicateur: CCIT de Carcassonne-Limoux-Castelnaudary
Adresse postale: 3 boulevard Camille Pelletan, CS 30011
Commune postale: Carcassonne Cedex
Code postal: 11890
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14SGF06
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics - secrétariat général pour les affaires générales CIRAL
Fax: +33 484354460 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Fax: +33 467548156 📠
Source: OJS 2014/S 134-240245 (2014-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
le marché a pour objet la fourniture en location longue durée de véhicules légers pour les services et établissements de formation de la CCI de Région Languedoc-Roussillon, lla CCIT de Carcassonne, et la CCIT de Montpellier.Il s'agit d'un groupement de commande dont le coordonnateur est la CCIT de Montpellier
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de Montpellier
Adresse postale: zone aéroportuaire Montpellier Méditerranée, CS 90066
Code postal: 34137
Commune postale: Maugio Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier.cci.fr 🌏
Téléphone: +33 499515237 📞
Fax: +33 489069928 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-11 📅
Date limite de soumission: 2014-09-05 📅
Date de publication: 2014-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 134-240245
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location longue durée de véhicules légers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: zone de livraison Aude
Brève description:
Fourniture de véhicules légers en location longue durée pour la CCIT de Carcassonne est pour la ccir lr (établissements cfa lr de Carcassonne et de Narbonne)
Durée de l'accord: 48 mois Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: zone de livraison Gard
Brève description:
Fourniture de véhicules légers en location longue durée pour la ccir lr (établissements cfa lr d'alès et de Nîmes)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: zone de livraison Hérault
Brève description:
Fourniture de véhicules légers en location longue durée pour la CCIT de Montpellier et pour la ccir lr (Siège et établissements cfa lr de Béziers, Montpellier, et Sète)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: zone de livraison Lozère
Brève description:
Fourniture de véhicules légers en location longue durée pour la ccir lr (établissements cfa lr de Mende)
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: zone de livraison Pyrénées Orientales
Brève description:
Fourniture de véhicules légers en location longue durée pour la ccir lr (établissement cfa lr de Perpignan)
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: véhicules électriques
Brève description:
Fourniture de véhicules légers électriques pour les CCIT de Carcassonne, de Montpellier, et la CCI de Région Languedoc-Roussillon (siège et ensemble des établissements cfa lr)
Numéro de référence: 14SGF06
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas Mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du Code du travail
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
paiement dans les 30 jours à compter de la réception de la facture - budget propre à chaque CCI membre du groupement
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec mandataire solidaire
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (40)
3. Délais de livraison (10)
4. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre de commerce et d'industrie de région Languedoc-Roussillon
Adresse postale: 99 impasse Adam Smith, bâtiment B, CS 81000
Commune postale: Pérols Cedex
Code postal: 34477
Nom du pouvoir adjudicateur: CCIT de Carcassonne-Limoux-Castelnaudary
Adresse postale: 3 boulevard Camille Pelletan, CS 30011
Commune postale: Carcassonne Cedex
Code postal: 11890
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14SGF06
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics - secrétariat général pour les affaires générales CIRAL
Fax: +33 484354460 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Fax: +33 467548156 📠
Source: OJS 2014/S 134-240245 (2014-07-11)
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