Location et maintenance de systèmes de production neufs pour l'atelier de reprographie du département de la Haute-Corse

Conseil général de la Haute-Corse

Location et maintenance de systèmes de production neufs pour l'atelier de reprographie du département de la Haute-Corse (location et maintenance de copieurs couleur, noir et blanc, de duplicopieur et de tireuse de plans).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• A2E

Qui ?

• Conseil général de la Haute-Corse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-12-04	Avis de marché
2015-11-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs et matériel d'impression offset
Quantité ou étendue:

1 Système de production noir et blanc, 1 Système de production à froid dupli-copieur noir et blanc, 2 Systèmes de production laser couleur, 1 Système de production couleur grand format.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Corse
Adresse postale: Hôtel du Département – rond-point du Maréchal Leclerc
Code postal: 20405
Commune postale: Bastia Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg2b.fr 🌏
Courrier électronique: cp@cg2b.fr 📧
Téléphone: +33 495555779 📞
Fax: +33 495550237 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-04 📅
Date limite de soumission: 2015-01-19 📅
Date de publication: 2014-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 237-417408
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Directive 2014/24/ce Délai d'exécution: l'acte d'engagement fixe la durée de chaque marché à 37mois et des délais d'exécution de chaque lot à 36 mois. Transmission des plis par voie papier préconisée. Les sous critères et éléments d'appréciation du critère " valeur technique ", les barèmes de notations des critères de jugement des offres et modalités de remise des plis sont indiqués au règlement de la consultation. Les offres devront être exprimées en euros. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Système de production noir et blanc
Brève description: Système de production noir et blanc.
Quantité ou étendue: 1 copieur noir et blanc 80 copies/minute minimum en réseau.
Durée de l'accord: 37 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Système de production à froid dupli-copieur noir et blanc
Brève description: Système de production à froid dupli-copieur noir et blanc.
Quantité ou étendue: 1 dupli-copieur noir et blanc.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Systèmes de production laser couleur
Brève description: Systèmes de production laser couleur.
Quantité ou étendue: 2 copieurs couleurs en réseau – 80 copies/minute minimum – tandem.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Système de production couleur grand format
Brève description: Système de production couleur grand format.
Quantité ou étendue: 1 tireuse de plans et pliage.
Numéro de référence: 14085
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Corse, 20200 Bastia.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: unitaires et forfaitaires. Modalités de variation des prix: prix fermes. Avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalités de règlement des comptes: modalités du CCAG-FCS précisées au CCAP. Le délai global de paiement: 30 jours. Modalités de financements: fonds propres de la collectivité départementale.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et/ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (%) (60)
2. Valeur technique (%) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 222000036
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_xZ6h_4LuDO 🌏
Adresse postale: département de la Haute-Corse Hôtel du Département – rond-point du Maréchal Leclerc
Point de contact: Mme Robinault Vanni Fabienne
Téléphone: +33 495589910 📞
Courrier électronique: frobinault@cg2b.fr 📧
Fax: +33 495550230 📠
Adresse postale: rond point du Maréchal Leclerc – 1er étage
Point de contact: M. Filippi Antoine
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_xZ6h_4LuDO 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14085
Informations complémentaires

Directive 2014/24/ce

Délai d'exécution: l'acte d'engagement fixe la durée de chaque marché à 37mois et des délais d'exécution de chaque lot à 36 mois. Transmission des plis par voie papier préconisée. Les sous critères et éléments d'appréciation du critère " valeur technique ", les barèmes de notations des critères de jugement des offres et modalités de remise des plis sont indiqués au règlement de la consultation. Les offres devront être exprimées en euros.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Adresse Internet: http://www.ta-bastia.juradm.fr 🌏
Fax: +33 495323855 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Publication envisagée: second semestre 2017.
Source: OJS 2014/S 237-417408 (2014-12-04)

Avis d'attribution de marché (2015-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département — rond point du Maréchal Leclerc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-25 📅
Date de publication: 2015-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 231-420490
Se réfère à l'avis: 2014/S 237-417408
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

Lot 1: coût de la location sur 3 ans: 18 000 EUR HT (21 600 EUR TTC). Coût/copie: 0.0033 EUR HT (0.00396 EUR TTC). Lot 2: coût de la location sur 3 ans: 4 980 EUR HT (5 976 EUR TTC). Coût/copie: 0.003 EUR HT (0.0036 EUR TTC). Lot 3: coût de la location sur 3 ans (pour 2 machines): 43 200 EUR HT (51 840 EUR TTC). Coût/copie couleur: 0.08 EUR HT (0.096 EUR TTC). Coût/copie N&B: 0.014 EUR HT (0.0168 EUR TTC). Lot 4: coût de la location sur 3 ans: 18 000 EUR HT (21 600 EUR TTC). Coût/copie: 0.15 EUR HT (0.18 EUR TTC). Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 235 B, annonce n° 118 du 6.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-08 📅
Nom: A2E
Adresse postale: Zi Purettone, lot 65 allée Fuschia
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-17 📅

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 231-420490 (2015-11-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles (>20)

Photocopieurs et matériel d'impression offset (15)