Location et maintenance de systèmes d'impression numérique neufs polychrome - segment " Arts Graphiques " -, monochrome pour le CNAM (2 lots)

CNAM

Le présent marché a pour objet la location et la maintenance d'un système d'impression polychrome - segment << Arts Graphiques >> - et de 3 systèmes d'impression numérique monochrome pour les besoins du CNAM.
Le marché vise du matériel neuf exclusivement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-10 Avis de marché
2015-01-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet la location et la maintenance d'un système d'impression polychrome - segment " Arts Graphiques " - et de trois systèmes d'impression numérique monochrome pour les besoins du CNAM.Le marché vise du matériel neuf exclusivement.La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offre ouvert, à prix mixtes (forfaitaires et unitaires), en application des articles 1, 10, 18, 33, 49, 57 à 59 du Code des marchés publics, sans montant minimum, ni maximum.La charge annuelle de production des ateliers de reprographie du CNAM (Paris 3ème) est d'environ 11 millions de pages A4 (voir la répartition dans le règlement de la consultation).la charge annuelle de production couleur produite dans l'atelier central de reprographie du CNAM (Paris 3ème) est d'environ 2 millions de pages, 30% des travaux sont effectués sur des supports Sra3 (voir la répartition dans le règlement de la consultation).Des tests et/ou essais en production s'effectueront conformément à l'article 10 du cahier des clauses techniques particulières (CCTP).Par ailleurs, sur le fondement des articles 35-ii-4 du Code des marchés publics, le Cnam se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à une procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires (marchés complémentaires). A compter de sa date de notification, le marché est CONCLU pour une durée ferme de quatre (4) ans. Nous vous invitons à regarder attentivement le règlement de consultation compte tenu que la pondération des critères d'attribution est différente entre les 2 lots.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnam
Adresse postale: 292 rue Saint-Martin
Code postal: 75141
Commune postale: Paris Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.cnam.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cnam.fr 📧
Téléphone: +33 140272902 📞
Fax: +33 158808717 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-10 📅
Date limite de soumission: 2014-11-21 📅
Date de publication: 2014-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 198-349555
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
point no1: Visite obligatoire les candidats doivent obligatoirement procéder à une visite des sites. Le thème ne portera que sur des considérations techniques relatives à la fourniture de produits papetiers pour l'usage des reprographies et des bureaux du Cnam. Les réponses communiquées lors de ces entretiens seront retranscrites intégralement aux autres candidats via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.gouv.fr Les candidats doivent prendre rendez-vous avec : _ Pour le Cnam (Paris 3ème), il est nécessaire de contacter M. Jean-François Clement jean-francois.clement@cnam.fr , +33 140272544. _ La demande de prise de rendez-vous doit obligatoirement être doublée par un courriel à M. Jean-François Clement : jean-francois.clement@cnam.fr . La date butoir pour les visites est le jeudi 20.11.2014 jusqu'à 12:00 au plus tard. 2°) Demande de renseignements par les candidats pour obtenir les renseignements complémentaires qu'ils jugent utiles,les candidats doivent formuler leurs questions par écrit (les coordonnées figurent à l'annexe I), au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. La réponse, écrite elle aussi, sera adressée à tous les candidats (art 57- III du CMP) via une publication sur le site (https://www.marches-publics.gouv.fr . 3°) Modifications apportées au dossier de consultation par le CNAM Le CNAM se réserve le droit : Soit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation, au plus tard 6 (six) jours avant la date limite fixée pour la réception des plis. Soit de reporter la date limite de réception du dossier, sous réserve de le faire savoir à l'ensemble des candidats. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente (modification de détail) est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sanspouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. 4°) En cas de procédure infructueuse : En cas d'absence d'offres ou en présence d'offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées, la procédure sera déclarée infructueuse et elle pourra être suivie d'une procédure négociée conformément à l'article 35-i-1 (offres irrégulières ou inacceptables) ou 35-ii-3 (absence d'offre ou offres inappropriées) du Code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la location et la maintenance d'un système d'impression polychrome - segment << Arts Graphiques >> - et de 3 systèmes d'impression numérique monochrome pour les besoins du CNAM.
Le marché vise du matériel neuf exclusivement.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: location et maintenance d'une solution d'impression de documents polychrome - segment << Arts Graphiques >> - connectée comprenant un (1) moteur
Brève description:
Location et maintenance d'une solution d'impression de documents polychrome - segment << Arts Graphiques >> - connectée comprenant un (1) moteur :1er moteur : un système connecté de production de documents capable de réaliser 2 millions de pages/an, avec des pointes de 300 000 pages/mois
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Location et maintenance d'une solution d'impression de documents polychrome - segment << Arts Graphiques >> - connectée comprenant un (1) moteur :
1er moteur : un système connecté de production de documents capable de réaliser 2 millions de pages/an, avec des pointes de 300 000 pages/mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 2ème lot : location et maintenance d'une solution d'impression de documents monochromes connectée comprenant trois moteurs
Brève description:
Location et maintenance d'une solution d'impression de documents monochromes connectée comprenant trois moteurs :1er moteur : un système connecté de production de documents capable de réaliser 4 millions de pages/an, avec des pointes de 800 000 pages/mois2ème moteur : un système connecté de production de documents capable de réaliser 4 millions de pages/an, avec des pointes de 800 000 pages/mois.3ème moteur pour l'atelier annexe situé : 2, Rue Conté 75003 Paris : un système connecté de production de documents capable de réaliser 4 millions de pages/an, avec des pointes de 800 000 pages/mois
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Location et maintenance d'une solution d'impression de documents monochromes connectée comprenant trois moteurs :
1er moteur : un système connecté de production de documents capable de réaliser 4 millions de pages/an, avec des pointes de 800 000 pages/mois
2ème moteur : un système connecté de production de documents capable de réaliser 4 millions de pages/an, avec des pointes de 800 000 pages/mois.
3ème moteur pour l'atelier annexe situé : 2, Rue Conté 75003 Paris : un système connecté de production de documents capable de réaliser 4 millions de pages/an, avec des pointes de 800 000 pages/mois
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet la location et la maintenance d'un système d'impression polychrome - segment " Arts Graphiques " - et de trois systèmes d'impression numérique monochrome pour les besoins du CNAM.
Le marché vise du matériel neuf exclusivement.
La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offre ouvert, à prix mixtes (forfaitaires et unitaires), en application des articles 1, 10, 18, 33, 49, 57 à 59 du Code des marchés publics, sans montant minimum, ni maximum.
La charge annuelle de production des ateliers de reprographie du CNAM (Paris 3ème) est d'environ 11 millions de pages A4 (voir la répartition dans le règlement de la consultation).la charge annuelle de production couleur produite dans l'atelier central de reprographie du CNAM (Paris 3ème) est d'environ 2 millions de pages, 30% des travaux sont effectués sur des supports Sra3 (voir la répartition dans le règlement de la consultation).
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Des tests et/ou essais en production s'effectueront conformément à l'article 10 du cahier des clauses techniques particulières (CCTP).Par ailleurs, sur le fondement des articles 35-ii-4 du Code des marchés publics, le Cnam se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à une procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires (marchés complémentaires). A compter de sa date de notification, le marché est CONCLU pour une durée ferme de quatre (4) ans. Nous vous invitons à regarder attentivement le règlement de consultation compte tenu que la pondération des critères d'attribution est différente entre les 2 lots.
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Description des options:
en option pour le lot no1 :
Massicot tri-lames On et Off-Line (tête, pied et chasse).
Les options devront être présentées séparément de l'offre de base.
Chacune des options verra son coût supplémentaire chiffré individuellement
Numéro de référence: 14-017
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 292 rue Saint Martin, 75141 Paris Cedex 03

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat doit compléter, de façon exhaustive, et signer les formulaires Dc1 et Dc2 joints au dossier de consultation (ou utiliser d'autres formulaires en y indiquant exactement les mêmes informations).
La signature du formulaire Dc1 vaut attestation par le candidat qu'il remplit les conditions prévues aux articles 43 à 46 du Code des marchés publics.
Compléter les rubriques a, b, C1, D2 et F du Dc2
Situation économique et financière:
compléter la rubrique D1 du Dc2 en indiquant : pour les trois derniers exercices, le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux travaux objet du marché.
Compléter la rubrique C2 du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
rubrique E du Dc2 : le candidat décrit les moyens dont il dispose et notamment (la déclaration des moyens humains dont il dispose ; les qualifications ou certifications professionnelles à joindre en annexe du Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prix du présent marché, précisés dans l'acte d'engagement de chacun des lots et leur annexe financière respective (DPGF) sont :
_ Forfaitaires et fermes pour la location trimestrielle des systèmes installés et de l'option le cas échéant (massicot) ;
_ Unitaires et révisables au millier de copies pour la maintenance, en fonction des volumes de production réalisés mensuellement.
Dans tous les cas, le paiement aura lieu, par virement, après service fait, sur ressources propres.
La notification du marché ne donne pas lieu à une avance
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
En application de l'article 51-II du Code des marchés publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19753471200017
Contact
Point de contact: Service des affaires juridiques et économiques (SAJE), cellule marchés publics
M. Misiewicz Jérôme
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.cnam.fr/ 🌏
Adresse postale: 292 rue Saint Martin Case 4dgs02, accès 9.b3.26
Point de contact: Service des affaires juridiques et économiques (SAJE) Cellule achats et marchés
Téléphone: +33 140272194 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=209211&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2014-07-23 📅
2014-08-29 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-017
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 139-249290
2014/S 165-294477
Informations complémentaires
point no1: Visite obligatoire
les candidats doivent obligatoirement procéder à une visite des sites. Le thème ne portera que sur des considérations techniques relatives à la fourniture de produits papetiers pour l'usage des reprographies et des bureaux du Cnam.
Les réponses communiquées lors de ces entretiens seront retranscrites intégralement aux autres candidats via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.gouv.fr
Les candidats doivent prendre rendez-vous avec :
_ Pour le Cnam (Paris 3ème), il est nécessaire de contacter M. Jean-François Clement jean-francois.clement@cnam.fr , +33 140272544.
_ La demande de prise de rendez-vous doit obligatoirement être doublée par un courriel à M. Jean-François Clement : jean-francois.clement@cnam.fr .
La date butoir pour les visites est le jeudi 20.11.2014 jusqu'à 12:00 au plus tard.
2°) Demande de renseignements par les candidats
pour obtenir les renseignements complémentaires qu'ils jugent utiles,les candidats doivent formuler leurs questions par écrit (les coordonnées figurent à l'annexe I), au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. La réponse, écrite elle aussi, sera adressée à tous les candidats (art 57- III du CMP) via une publication sur le site (https://www.marches-publics.gouv.fr .
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3°) Modifications apportées au dossier de consultation par le CNAM
Le CNAM se réserve le droit :
Soit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation, au plus tard 6 (six) jours avant la date limite fixée pour la réception des plis.
Soit de reporter la date limite de réception du dossier,
sous réserve de le faire savoir à l'ensemble des candidats.
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente (modification de détail) est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sanspouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
4°) En cas de procédure infructueuse :
En cas d'absence d'offres ou en présence d'offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées, la procédure sera déclarée infructueuse et elle pourra être suivie d'une procédure négociée conformément à l'article 35-i-1 (offres irrégulières ou inacceptables) ou 35-ii-3 (absence d'offre ou offres inappropriées) du Code des marchés publics.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144494400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 198-349555 (2014-10-10)
Avis d'attribution de marché (2015-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 522 893,28 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-23 📅
Date de publication: 2015-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 019-030383
Se réfère à l'avis: 2014/S 198-349555
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
En matière de critères d'analyses des offres, les lots n° 1 et n° 2 connaissent une pondération différente. La valeur finale du marché [522 893,28 EUR (HT)] est indiquée pour les quatre (4) ans fermes en additionnant les 2 lots. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.1.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 292 rue Saint Martin et 2 rue Conté, 75141 Paris Cedex 03.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique du lot n° 1 polychrome (70)
2. Prix du lot n° 1 polychrome (25)
3. Qualité du service après vente du lot n° 1 polychrome (5)
4. Valeur technique du lot n° 2 monochrome (65)
5. Prix du lot n° 2 monochrome (30)
6. Qualité du service après vente du lot n° 2 monochrome (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-15 📅
Nom: Canon
Adresse postale: 17 quai du Président Paul Doumer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Courrier électronique: alain.collas@cf.canon.fr 📧

2️⃣
Nom: Xerox
Adresse postale: 253-255 avenue du Président Wilson
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Courrier électronique: joel.teskrat@xerox.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2015/S 019-030383 (2015-01-23)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
CANON XEROX
Produits/services:
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