location et entretien de fontaines de nettoyage pour les sites du SIAAP

SIAAP

location et entretien de fontaines de nettoyage pour les sites du Siaap
Le présent marché a pour objet la fourniture et l'entretien de fontaines de nettoyage des sites du SIAAP. Il doit également permettre d'assurer la maintenance des fontaines pour lesquelles le SIAAP est propriétaire.
Lot 1 : Location et entretien de fontaines de nettoyage pour les sites de Seine Aval, Seine Grésillons, DDR
Lot 2 : Maintenance de la fontaine de nettoyage de Seine Amont

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-16 Avis de marché
2015-01-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines à nettoyer diverses
Quantité ou étendue:
marché à bons de commande avec minimum et / ou maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics- lot 1 - montant minimum annuel : 15 000euro(s) HT - pas de montant maximum- lot 2 - pas de montant minimum - montant maximum annuel : 6 000euro(s) HtValeur estimée hors TVA à titre indicatif :Lot 1 : 62 850 euro(s) annuellot 2 : 2 000 euro(s) annuellot 1 : 251 400euro(s) pour les 4 ans d'exécution du marchélot 2 : 8 000euro(s) pour les 4 ans d'exécution du march
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Valeur totale du marché: 62 850 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines à nettoyer diverses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-16 📅
Date limite de soumission: 2014-11-03 📅
Date de publication: 2014-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 181-318843
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
appel d'offres ouvert européen en application de l'(des) articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics La durée du marché courra à compter du 16 janvier 2015 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date. La durée de validité du marché est fixée à 1 An(S) à compter du 16 janvier 2015 ou de sa date de notification. Le marché est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S). La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Les visites des sites Seine Aval, Seine Grésillons et DDR - sERE est obligatoire pour soumissionner au lot 1. Pas de visite pour le lot 2. Les modalités sont précisées à l'article 4.4 du Règlement de la Consultation. Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation. en application de l'article 14 du code des marchés publics et de l'article 7 duccag-fcs, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère environnemental, décrits au Cctp. Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 septembre 2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
marché à bons de commande avec minimum et / ou maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics
- lot 1 - montant minimum annuel : 15 000euro(s) HT - pas de montant maximum
- lot 2 - pas de montant minimum - montant maximum annuel : 6 000euro(s) Ht
Valeur estimée hors TVA à titre indicatif :
Lot 1 : 62 850 euro(s) annuel
lot 2 : 2 000 euro(s) annuel
Brève description:
location et entretien de fontaines de nettoyage pour les sites du Siaap
Le présent marché a pour objet la fourniture et l'entretien de fontaines de nettoyage des sites du SIAAP. Il doit également permettre d'assurer la maintenance des fontaines pour lesquelles le SIAAP est propriétaire.
Lot 1 : Location et entretien de fontaines de nettoyage pour les sites de Seine Aval, Seine Grésillons, DDR
Lot 2 : Maintenance de la fontaine de nettoyage de Seine Amont
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: location et entretien de fontaines de nettoyage pour les sites de Seine Aval, Seine Grésillons, DDR
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et l'entretien de fontaines de nettoyage des sites du SIAAP. Il doit également permettre d'assurer la maintenance des fontaines pour lesquelles le SIAAP est propriétaire
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 15 000euro(s) - pas de montant maximum
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: maintenance de la fontaine de nettoyage de Seine Amont
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'entretien de fontaines de nettoyage des sites du SIAAP. Il doit également permettre d'assurer la maintenance des fontaines pour lesquelles le SIAAP est propriétaire
Quantité ou étendue: montant maximum annuel : 6 000euro(s) - pas de montant minimum
marché à bons de commande avec minimum et / ou maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics
- lot 1 - montant minimum annuel : 15 000euro(s) HT - pas de montant maximum
- lot 2 - pas de montant minimum - montant maximum annuel : 6 000euro(s) Ht
Valeur estimée hors TVA à titre indicatif :
Lot 1 : 62 850 euro(s) annuel
lot 2 : 2 000 euro(s) annuel
lot 1 : 251 400euro(s) pour les 4 ans d'exécution du marché
lot 2 : 8 000euro(s) pour les 4 ans d'exécution du march
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 14S0068
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ile-De-France

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème : Marchés Publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du Code des marchés publics.
Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du Code des marchés publics
Situation économique et financière:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels;.
Capacité technique et professionnelle:
-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations;
- une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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- les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate);
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- l'Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée;
- pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
il n'est pas prévu de retenue de garantie.
par dérogation à l'article 28 du ccag fcs, toute pièce installée ou remplacée et couverte par une garantie doit être mentionnée sur le carnet d'entretien de l'appareil avec la date d'effet de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures.
Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement / de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
Avance : Pour le lot no1 uniquement.
Elle est versée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000,00 euro(s) hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à deux mois. Son montant est déterminé par application de l'article 87 du Code des marchés publics.
Les prestations font l'objet de paiement d'acomptes
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
l'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat Interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Point de contact: DAC - service programmation et marchés
M. Leguen Philippe
Téléphone: +33 144756994 📞
Courrier électronique: philippe.leguen@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: Service juridique et procédures achats - bureau 408
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0068
Informations complémentaires
appel d'offres ouvert européen en application de l'(des) articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics
La durée du marché courra à compter du 16 janvier 2015 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date.
La durée de validité du marché est fixée à 1 An(S) à compter du 16 janvier 2015 ou de sa date de notification.
Le marché est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).
La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Les visites des sites Seine Aval, Seine Grésillons et DDR - sERE est obligatoire pour soumissionner au lot 1. Pas de visite pour le lot 2. Les modalités sont précisées à l'article 4.4 du Règlement de la Consultation.
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Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
en application de l'article 14 du code des marchés publics et de l'article 7 duccag-fcs, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère environnemental, décrits au Cctp.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr
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Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 septembre 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2014/S 181-318843 (2014-09-16)
Avis d'attribution de marché (2015-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 62 850 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-26 📅
Date de publication: 2015-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 020-032025
Se réfère à l'avis: 2014/S 181-318843
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 180 B, annonce nº 235 du 19.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-10 📅
Nom: Safetykleen
Adresse postale: 65 avenue Jean Mermoz
Commune postale: La Courneuve
Code postal: 93126

2️⃣
Nom: infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 020-032025 (2015-01-26)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
Infructueux Safetykleen
Produits/services:
Machines industrielles Machines diverses à usage général et à... Machines diverses à usage spécifique Machines à nettoyer diverses Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services divers d'entretien et de réparation