location, entretien et maintenance de fontaines à eau en bonbonne de source froide et tempérée, et de fontaines à eau en réseau de source froide et chaude, ainsi que leurs prestations associées pour la juridiction administrative

Conseil d'Etat

la consultation est relative à l'approvisionnement de 2 types de fontaines à eau en bonbonnes et en réseau, au sein de la juridiction administrative, subdivisée en 5 ressorts géographiques: lots 1 à 5.
- la location, l'entretien et la maintenance de fontaines à eau de source froide (eau fraiche) et tempérée sur bonbonne, comprenant la fourniture de consommables, tels que les bonbonnes, gobelets, supports de rangement et autres accessoires afférents.
- la location, l'entretien et la maintenance de fontaines à eau de source froide (eau fraiche) et chaude sur réseau, comprenant la fourniture de consommables, tels que les gobelets, supports de rangement et autres accessoires afférents

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Axo
• Déclaration d'infructuosité

Qui ?

• Conseil d'Etat

Qu'est-ce que c'est ?

• Bonbonnes et fioles › Bonbonnes
• Équipement divers › Installations de distribution d'eau

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-25	Avis de marché
2014-08-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installations de distribution d'eau
Quantité ou étendue:

le présent marché est alloti géographiquement.Les prestations sont décomposées en cinq (5) lots séparés, faisant chacun l'objet d'un marché distinct.Les départements se rapportant aux lots sont précisés dans les documents de la consultation. Les juridictions rattachées à ces lots sont également indiquées.Les marchés conclus revêtent la forme de marchés à bons de commande, en application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.Ils s'exécutent au fur et à mesure des besoins de l'administration par l'émission de bons de commande.Le marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois au terme de sa première année de sa validité, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.Pour le lot 1 : le montant minimum annuel est de 3 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 15 000 euros (H.T.).Pour le lot 2 : le montant minimum annuel est de 10 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 50 000 euros (H.T.).Pour le lot 3 : le montant minimum annuel est de 5 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 25 000 euros (H.T.).Pour le lot 4 : le montant minimum annuel est de 3 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 15 000 euros (H.T.).Pour le lot 5 : le montant minimum annuel est de 3 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 15 000 euros (H.T.).Les prestations sont réglées par application des prix unitaires et forfaitaires indiqués dans le cadre financier, complété par le titulaire

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installations de distribution d'eau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil d'État
Adresse postale: 1 place du Palais Royal
Code postal: 75100
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Courrier électronique: pauline.martin@conseil-etat.fr 📧
Fax: +33 140208848 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-25 📅
Date limite de soumission: 2014-06-05 📅
Date de publication: 2014-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 084-145950
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

- la location, l'entretien et la maintenance de fontaines à eau de source froide (eau fraiche) et…

… tempérée sur bonbonne, comprenant la fourniture de consommables, tels que les bonbonnes, gobelets, supports de rangement et autres accessoires afférents.

… chaude sur réseau, comprenant la fourniture de consommables, tels que les gobelets, supports de rangement et autres accessoires afférents

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: location, entretien et maintenance de fontaines à eau en bonbonne de source froide et tempérée, et de fontaines à eau en réseau de source froide et chaude, ainsi que leurs prestations associées pour les juridictions administratives des départements suivants : 31 - 33 - 64 - 86 - 87
Brève description:

Le présent marché est relatif à l'approvisionnement de deux (2) types de fontaines :- les fontaines à eau sur bonbonne :Il a pour objet la location, l'entretien et la maintenance de fontaines à eau en bonbonne de source froide (eau fraiche) et tempérée, comprenant la fourniture de consommables, tels que les bonbonnes, gobelets, supports de rangement et autres accessoires afférents.- les fontaines à eau sur réseau :Il a pour objet la location, l'entretien et la maintenance de fontaines à eau en réseau de source froide (eau fraiche) et chaude, comprenant la fourniture de consommables, tels que les gobelets, supports de rangement et autres accessoires afférents.Les juridictions concernées sont :CAA Bordeaux (33) - tA de Poitiers (86) - tA de Limoges (87) - tA de Bordeaux (33) - tA de Toulouse (31)- tA de Pau (64)

Le présent marché est relatif à l'approvisionnement de deux (2) types de fontaines :

- les fontaines à eau sur bonbonne :

Il a pour objet la location, l'entretien et la maintenance de fontaines à eau en bonbonne de source froide (eau fraiche) et tempérée, comprenant la fourniture de consommables, tels que les bonbonnes, gobelets, supports de rangement et autres accessoires afférents.

- les fontaines à eau sur réseau :

Il a pour objet la location, l'entretien et la maintenance de fontaines à eau en réseau de source froide (eau fraiche) et chaude, comprenant la fourniture de consommables, tels que les gobelets, supports de rangement et autres accessoires afférents.

Les juridictions concernées sont :

CAA Bordeaux (33) - tA de Poitiers (86) - tA de Limoges (87) - tA de Bordeaux (33) - tA de Toulouse (31)- tA de Pau (64)

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: location, entretien et maintenance de fontaines à eau en bonbonne de source froide et tempérée, et de fontaines à eau en réseau de source froide et chaude, ainsi que leurs prestations associées pour les juridictions administratives des départements suivants : 59 - 75 - 76 - 77 - 78 - 80 - 93 - 95
Brève description:

Le présent marché est relatif à l'approvisionnement de deux (2) types de fontaines :- les fontaines à eau sur bonbonne :Il a pour objet la location, l'entretien et la maintenance de fontaines à eau en bonbonne de source froide (eau fraiche) et tempérée, comprenant la fourniture de consommables, tels que les bonbonnes, gobelets, supports de rangement et autres accessoires afférents.- les fontaines à eau sur réseau :Il a pour objet la location, l'entretien et la maintenance de fontaines à eau en réseau de source froide (eau fraiche) et chaude, comprenant la fourniture de consommables, tels que les gobelets, supports de rangement et autres accessoires afférents.Les juridictions concernées sont :CAA Douai (59) - tA de Lille (59) - tA de Rouen (76) - tA d'amiens (80) - cAA Paris (75) - tA de Melun (77) - tA de Paris (75) - cAA Versailles (78) - tA de Cergy-Pontoise (95) - tA de Montreuil (93) - tA de Versailles (78) - cour nationale du droit d'asile (93) - conseil d'etat (75)

CAA Douai (59) - tA de Lille (59) - tA de Rouen (76) - tA d'amiens (80) - cAA Paris (75) - tA de Melun (77) - tA de Paris (75) - cAA Versailles (78) - tA de Cergy-Pontoise (95) - tA de Montreuil (93) - tA de Versailles (78) - cour nationale du droit d'asile (93) - conseil d'etat (75)

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: location, entretien et maintenance de fontaines à eau en bonbonne de source froide et tempérée, et de fontaines à eau en réseau de source froide et chaude, ainsi que leurs prestations associées pour les juridictions administratives des départements suivants : 06 - 13 - 2b - 21 - 30 - 34 - 38 - 63 - 69 - 83
Brève description:

Le présent marché est relatif à l'approvisionnement de deux (2) types de fontaines :- les fontaines à eau sur bonbonne :Il a pour objet la location, l'entretien et la maintenance de fontaines à eau en bonbonne de source froide (eau fraiche) et tempérée, comprenant la fourniture de consommables, tels que les bonbonnes, gobelets, supports de rangement et autres accessoires afférents.- les fontaines à eau sur réseau :Il a pour objet la location, l'entretien et la maintenance de fontaines à eau en réseau de source froide (eau fraiche) et chaude, comprenant la fourniture de consommables, tels que les gobelets, supports de rangement et autres accessoires afférents.Les juridictions concernées sont :CAA Lyon (69) - tA de Dijon (21) - tA de Clermont-Ferrand (63) - tA de Lyon (69) - tA de Grenoble (38) - cAA Marseille (13) - tA de Montpellier (34) - tA de Nîmes (30) - tA de Marseille (13) - tA de Toulon (83) - tA de Nice (06) - tA de Bastia (2b)

CAA Lyon (69) - tA de Dijon (21) - tA de Clermont-Ferrand (63) - tA de Lyon (69) - tA de Grenoble (38) - cAA Marseille (13) - tA de Montpellier (34) - tA de Nîmes (30) - tA de Marseille (13) - tA de Toulon (83) - tA de Nice (06) - tA de Bastia (2b)

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: location, entretien et maintenance de fontaines à eau en bonbonne de source froide et tempérée, et de fontaines à eau en réseau de source froide et chaude, ainsi que leurs prestations associées pour les juridictions administratives des départements suivants : 25 - 51 - 54 - 67
Brève description:

Le présent marché est relatif à l'approvisionnement de deux (2) types de fontaines :- les fontaines à eau sur bonbonne :Il a pour objet la location, l'entretien et la maintenance de fontaines à eau en bonbonne de source froide (eau fraiche) et tempérée, comprenant la fourniture de consommables, tels que les bonbonnes, gobelets, supports de rangement et autres accessoires afférents.- les fontaines à eau sur réseau :Il a pour objet la location, l'entretien et la maintenance de fontaines à eau en réseau de source froide (eau fraiche) et chaude, comprenant la fourniture de consommables, tels que les gobelets, supports de rangement et autres accessoires afférents.Les juridictions concernées sont :CAA Nancy (54) - tA de Châlons-En-Champagne (51) - tA de Nancy (54) - tA de Strasbourg (67) - tA de Besançon (25)

CAA Nancy (54) - tA de Châlons-En-Champagne (51) - tA de Nancy (54) - tA de Strasbourg (67) - tA de Besançon (25)

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: location, entretien et maintenance de fontaines à eau en bonbonne de source froide et tempérée, et de fontaines à eau en réseau de source froide et chaude, ainsi que leurs prestations associées pour les juridictions administratives des départements suivants : 14 - 35 - 44 - 45
Brève description:

Le présent marché est relatif à l'approvisionnement de deux (2) types de fontaines :- les fontaines à eau sur bonbonne :Il a pour objet la location, l'entretien et la maintenance de fontaines à eau en bonbonne de source froide (eau fraiche) et tempérée, comprenant la fourniture de consommables, tels que les bonbonnes, gobelets, supports de rangement et autres accessoires afférents.- les fontaines à eau sur réseau :Il a pour objet la location, l'entretien et la maintenance de fontaines à eau en réseau de source froide (eau fraiche) et chaude, comprenant la fourniture de consommables, tels que les gobelets, supports de rangement et autres accessoires afférents.Les juridictions concernées sont :CAA Nantes (44) - tA de Caen (14) - tA de Rennes (35) - tA de Nantes (44) - tA d'orléans (45)

CAA Nantes (44) - tA de Caen (14) - tA de Rennes (35) - tA de Nantes (44) - tA d'orléans (45)

Durée de l'accord: 48 mois
Quantité ou étendue:

le présent marché est alloti géographiquement.

Les prestations sont décomposées en cinq (5) lots séparés, faisant chacun l'objet d'un marché distinct.

Les départements se rapportant aux lots sont précisés dans les documents de la consultation. Les juridictions rattachées à ces lots sont également indiquées.

Les marchés conclus revêtent la forme de marchés à bons de commande, en application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

Ils s'exécutent au fur et à mesure des besoins de l'administration par l'émission de bons de commande.

Le marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois au terme de sa première année de sa validité, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.

Pour le lot 1 : le montant minimum annuel est de 3 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 15 000 euros (H.T.).

Pour le lot 2 : le montant minimum annuel est de 10 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 50 000 euros (H.T.).

Pour le lot 3 : le montant minimum annuel est de 5 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 25 000 euros (H.T.).

Pour le lot 4 : le montant minimum annuel est de 3 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 15 000 euros (H.T.).

Pour le lot 5 : le montant minimum annuel est de 3 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 15 000 euros (H.T.).

Les prestations sont réglées par application des prix unitaires et forfaitaires indiqués dans le cadre financier, complété par le titulaire

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014-0013-JUR-PM

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement sur le budget de la juridiction administrative - le paiement s'effectue par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours maximum à compter de la réception des justifications demandées par la personne publique contractante

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le marché est attribué soit à un prestataire unique s'il a toutes les capacités et compétences requises au sein de sa structure, soit à un groupement de prestataires conjoint ou solidaire.

Dès lors que le candidat se présente sous forme d'un groupement, il lui appartient d'indiquer dans son offre le montant et la répartition détaillée des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter.

Les candidats ne peuvent présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou

- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Le mandataire du groupement sera obligatoirement solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Ainsi, si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Martin Pauline
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Conseil d'État – direction de la prospective et des finances – bureau des marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=176305&orgAcronyme=d3f 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=176305&orgAcronyme=d3f 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-0013-JUR-PM

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2014/S 084-145950 (2014-04-25)

Avis d'attribution de marché (2014-08-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-22 📅
Date de publication: 2014-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 162-290405
Se réfère à l'avis: 2014/S 84-145950
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 84 B, annonce n° 412 du 30.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre (engagements sociaux et environnementaux: 5; qualité ergonomique et esthétique des fontaines: 10; service de maintenance préventive et corrective: 15) (30)
2. Prix des prestations (70)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-24 📅
Nom: Déclaration d'infructuosité

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-01 📅
Nom: Axo
Adresse postale: ZA de Pen-er-Pont
Commune postale: Ploemel
Code postal: 56400
Courrier électronique: axo2@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2014/S 162-290405 (2014-08-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Équipement divers (18)