Location-entretien de distributeurs d'essuie-mains textiles et tapis d'accueil sur le campus Lyon Tech de l'insa de Lyon

INSA de Lyon

Location-entretien de distributeurs d'essuie-mains textiles et tapis d'accueil.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-17.

Qui ?

• INSA de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Linge de toilette et de cuisine › Essuie-mains en rouleau

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-17	Avis de marché
2014-09-10	Informations complémentaires

Avis de marché (2014-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essuie-mains en rouleau
Quantité ou étendue:

Le campus de l'insa comporte une quarantaine de bâtiments (de n à n+7) à alimenter en distributeurs d'essuie-mains et s'étend sur 360 000 m2.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essuie-mains en rouleau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INSA de Lyon
Adresse postale: 20 avenue Einstein
Code postal: 69621
Commune postale: Villeurbanne Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-17 📅
Date limite de soumission: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 138-247475
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons selon les dispositions suivantes : Chaque candidat devra proposer : — 1 échantillon des tapis d'accueil, — 1 exemplaire des distributeurs d'essuie-main textile. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le C.C.P.. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une visite du site est conseillée. Les candidats pourront alors visiter des sanitaires équipés de distributeurs d'essuie-mains ainsi qu'un local de stockage des rouleaux textile et le local de stockage des distributeurs de réserve. Ils pourront également se déplacer sur le site afin de prendre connaissance de l'étendu du campus (attention, durant l'été, l'établissement fonctionne en service restreint et la plupart des bâtiments ne sont pas accessibles sans être accompagné) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location-entretien de distributeurs d'essuie-mains textiles et tapis d'accueil.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: M14.0065
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: INSA de Lyon - campus Lyon Tech, 69100 Villeurbanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics :

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les modalités de présentation de la demande de paiement seront établies selon les conditions prévues à l'article 11.4 du C.C.A.G.-F.C.S.

Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées, sur le budget établissement, dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix des prestations (40)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Institut national de sciences appliquées de Lyon
Téléphone: +33 472437116 📞
Courrier électronique: dirpat.marchespublics@insa-lyon.fr 📧
Fax: +33 472438501 📠
URL pour informations complémentaires: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M14.0065
Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons selon les dispositions suivantes :

Chaque candidat devra proposer :

— 1 échantillon des tapis d'accueil,

— 1 exemplaire des distributeurs d'essuie-main textile.

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le C.C.P.. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre.

Une visite du site est conseillée. Les candidats pourront alors visiter des sanitaires équipés de distributeurs d'essuie-mains ainsi qu'un local de stockage des rouleaux textile et le local de stockage des distributeurs de réserve.

Ils pourront également se déplacer sur le site afin de prendre connaissance de l'étendu du campus (attention, durant l'été, l'établissement fonctionne en service restreint et la plupart des bâtiments ne sont pas accessibles sans être accompagné)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat :

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2014/S 138-247475 (2014-07-17)

Informations complémentaires (2014-09-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-10 📅
Date limite de soumission: 2014-10-02 📅
Date de publication: 2014-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 176-310022
Se réfère à l'avis: 2014/S 138-247475
Numéro JO-S: 176
Source: OJS 2014/S 176-310022 (2014-09-10)

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