Location de véhicules neufs avec entretien pour le parc automobile de l'OPH de Calais
OPH de Calais
Location de véhicules neufs avec entretien pour le parc automobile de l'OPH de Calais
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-29 | Avis de marché |
| 2015-04-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Calais
Adresse postale: 16 quai de la Gendarmerie – CS 50128
Code postal: 62103
Commune postale: Calais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://oph-calais.fr 🌏
Courrier électronique: dlefevre@oph-calais.fr 📧
Téléphone: +33 321177166 📞
Fax: +33 321177179 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-29 📅
Date limite de soumission: 2014-12-11 📅
Date de publication: 2014-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 210-371563
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Véhicules à moteur essence ou diesel
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Véhicules à motorisation hybride
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires à moteur essence ou diesel
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: MAR476/1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (appréciation du mémoire technique précisant le fonctionnement, les caractéristiques, l'organisation et la méthodologie) (40)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Boufflet ou Mlle Lefevre
URL pour la participation: http://oph-calais.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://oph-calais.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAR476/1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greff.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 210-371563 (2014-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Quantité ou étendue:
L'avis concerne la conclusion d'un accord-cadre ordonnance.Marchés séparés. Accord-cadre sans mini ni maxi et plusieurs opérateurs économiques. Les variantes sont autorisées conformément au règlement de consultation.Options: 1 option est définie au cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est renouvelable pour 1 période de 1 an.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Calais
Adresse postale: 16 quai de la Gendarmerie – CS 50128
Code postal: 62103
Commune postale: Calais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://oph-calais.fr 🌏
Courrier électronique: dlefevre@oph-calais.fr 📧
Téléphone: +33 321177166 📞
Fax: +33 321177179 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-29 📅
Date limite de soumission: 2014-12-11 📅
Date de publication: 2014-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 210-371563
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Renseignements techniques auprès de M. Buysens - OPH de Calais/direction ressources - service affaires générales - 16 quai de la Gendarmerie - CS 50128 - 62103 Calais Cedex, FRANCE - Tél. +33 321177117 - Fax +33 321973887.
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 11.12.2014.
Dossier de consultation gratuit.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. La transmission des offres par voie électronique est autorisée à l'adresse internet suivante:
http://oph-calais.marcoweb.fr
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location de véhicules neufs avec entretien pour le parc automobile de l'OPH de Calais
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Véhicules à moteur essence ou diesel
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Véhicules à motorisation hybride
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires à moteur essence ou diesel
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
L'avis concerne la conclusion d'un accord-cadre ordonnance.
Marchés séparés. Accord-cadre sans mini ni maxi et plusieurs opérateurs économiques. Les variantes sont autorisées conformément au règlement de consultation.
Options: 1 option est définie au cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est renouvelable pour 1 période de 1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les renseignements à fournir sont repris au règlement de consultation, conformément aux articles 17, 18 et 23 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Article 47-1 du décret n° 2005 – 1742 Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire
Modalités de variation des prix: ferme
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: fonds propres
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (appréciation du mémoire technique précisant le fonctionnement, les caractéristiques, l'organisation et la méthodologie) (40)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Boufflet ou Mlle Lefevre
URL pour la participation: http://oph-calais.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://oph-calais.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAR476/1
Informations complémentaires
Renseignements techniques auprès de M. Buysens - OPH de Calais/direction ressources - service affaires générales - 16 quai de la Gendarmerie - CS 50128 - 62103 Calais Cedex, FRANCE - Tél. +33 321177117 - Fax +33 321973887.
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 11.12.2014.
Dossier de consultation gratuit.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. La transmission des offres par voie électronique est autorisée à l'adresse internet suivante:
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greff.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2015-04-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 16 quai de la Gendarmerie — CS 50128
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-137881
Se réfère à l'avis: 2014/S 210-371563
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (Appréciation du mémoire technique précisant le fonctionnement, les caractéristiques, l'organisation et la méthodologie) (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-21 📅
Nom: Public location longue duree - filiale d'Arval
Adresse postale: 22 rue des Deux Gares
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92564
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@public-lld.fr 📧
2️⃣
Commune postale: Ruel-Malmaison Cedex
3️⃣
Commune postale: Rueil-Maison Cedex
4️⃣
Nom: DIAC Location Renault SA DAC
Adresse postale: Boulevard de l'Europe
Commune postale: Coquelles
Code postal: 62231
Courrier électronique: jeremy.boningue.calais@reseau.renault.fr 📧
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Boufflet ou Melle Lefevre
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 078-137881 (2015-04-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 16 quai de la Gendarmerie — CS 50128
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-137881
Se réfère à l'avis: 2014/S 210-371563
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Date de notification de l'accord cadre: 4.4.2015
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.
Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (Appréciation du mémoire technique précisant le fonctionnement, les caractéristiques, l'organisation et la méthodologie) (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-21 📅
Nom: Public location longue duree - filiale d'Arval
Adresse postale: 22 rue des Deux Gares
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92564
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@public-lld.fr 📧
2️⃣
Commune postale: Ruel-Malmaison Cedex
3️⃣
Commune postale: Rueil-Maison Cedex
4️⃣
Nom: DIAC Location Renault SA DAC
Adresse postale: Boulevard de l'Europe
Commune postale: Coquelles
Code postal: 62231
Courrier électronique: jeremy.boningue.calais@reseau.renault.fr 📧
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Boufflet ou Melle Lefevre
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Procedure de recours
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕